Prestation de nettoyage quotidien et ponctuel du siège social de la Réunion des musées nationaux et du grand palais des Champs-Élysées (RMN-GP)

Réunion des musées nationaux

Prestation de nettoyage quotidien et ponctuel du siège social de la Réunion des musées nationaux et du grand palais des Champs-Élysées (RMN-GP) sis 254/256 rue de Bercy, 75012 Paris, FRANCE. Le détail des prestations attendues est décrit au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Pour les prestations ponctuelles, le marché prend la forme d'un marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, en quantité ou en valeur. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne n° 2004/18/CE du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-05 Avis de marché
2011-10-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Quantité ou étendue:
Le présent marché comprend 2 types de prestations:— des prestations de nettoyage et d'entretien régulières décrites à l'annexe 1 du CCTP précisant la désignation des locaux, la fréquence et la nature des prestations à effectuer,— des prestations de nettoyage spécifiques et ponctuelles.Pour ces prestations, le marché prend la forme d'un marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, en quantité ou en valeur.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rmngp.fr 🌏
Courrier électronique: gareth.lewis@rmngp.fr 📧
Téléphone: +33 140134800 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-05 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146979
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Une visite obligatoire du siège est organisée. La date et les modalités de la visite obligatoire figurent dans le règlement de consultation. L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les date et heure limites, soit le 21.6.2011 à 12:00 à l'adresse suivante: Direction des achats Nathalie Santos - Réunion des musées nationaux et du grand palais - 254-256 rue de Bercy - 75012 Paris - FRANCE. Elle sera remise en 2 exemplaires papier (1 original et 1 copie) et 2 exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention "Appel d'offres ouvert nettoyage siège 2011 - ne pas ouvrir". Contenu de la candidature et de l'offre détaillé dans le règlement de consultation. Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation de nettoyage quotidien et ponctuel du siège social de la Réunion des musées nationaux et du grand palais des Champs-Élysées (RMN-GP) sis 254/256 rue de Bercy, 75012 Paris, FRANCE. Le détail des prestations attendues est décrit au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Pour les prestations ponctuelles, le marché prend la forme d'un marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, en quantité ou en valeur. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne n° 2004/18/CE du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
Le présent marché comprend 2 types de prestations:
— des prestations de nettoyage et d'entretien régulières décrites à l'annexe 1 du CCTP précisant la désignation des locaux, la fréquence et la nature des prestations à effectuer,
— des prestations de nettoyage spécifiques et ponctuelles.
Pour ces prestations, le marché prend la forme d'un marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, en quantité ou en valeur.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter du 1.9.2011. Cette durée peut être reconduite par décision expresse de la RMN-GP pour une période supplémentaire de 12 mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction de la durée du marché est notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la date d'anniversaire du marché. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Dans le respect des conditions fixées par l'article 33 II 5 et 6 du décret n. 2005-1742 du 30.12.2005 précité, la RMN-GP se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires, des marchés similaires ou des avenants.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Marché n. 2011/DAF/SGX/07///
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 254-256 rue de Bercy, 75577 Paris Cedex 12, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire Dc1 ou lettre de candidature,
— délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal,
— copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance RC professionnelle,
— extrait Kbis,
— les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire Dc7) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux.
Situation économique et financière: Présentation des 3 derniers bilans et comptes de résultat.
Capacité technique et professionnelle:
—références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (en précisant le nom de l'entreprise, l'identité de l'interlocuteur dans l'entreprise et ses coordonnées),
— formulaire Dc2 ou forme libre.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des factures se fait par virement sur le compte ouvert au nom du titulaire, dans un délai de 60 jours nets à compter de la date d'émission de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-21 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation et système de qualité proposés pour la prestation (45)
2. Démarche éco-responsable (15)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 254-256 rue de Bercy, 75012 Paris, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux
Contact
Point de contact: M. Lewis Gareth, directeur des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché n. 2011/DAF/SGX/07///
Informations complémentaires
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Afficher plus
Une visite obligatoire du siège est organisée. La date et les modalités de la visite obligatoire figurent dans le règlement de consultation.
L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les date et heure limites, soit le 21.6.2011 à 12:00 à l'adresse suivante: Direction des achats Nathalie Santos - Réunion des musées nationaux et du grand palais - 254-256 rue de Bercy - 75012 Paris - FRANCE. Elle sera remise en 2 exemplaires papier (1 original et 1 copie) et 2 exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention "Appel d'offres ouvert nettoyage siège 2011 - ne pas ouvrir".
Afficher plus
Contenu de la candidature et de l'offre détaillé dans le règlement de consultation.
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Rmn-gp sdaj
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140134800 📞
Source: OJS 2011/S 090-146979 (2011-05-05)
Avis d'attribution de marché (2011-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 508 147 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-314004
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146979
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Annonce n° 310, BOAMP 91 B du 10.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 254-256 rue de Bercy, 75577 Paris Cedex 12, FRANCE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-13 📅
Nom: Europ NET II
Adresse postale: ZA du Petit Nanterre, BAT M, 41 rue des Peupliers
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Source: OJS 2011/S 193-314004 (2011-10-03)