Prestation de nettoyage et d'entretien des locaux et vitreries de sites divers du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

CHU de Clermont-Ferrand

Prestation de nettoyage et d'entretien des locaux et vitreries de sites divers du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TFN Propreté Sud Est

Qui ?

• CHU de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-26	Avis de marché
2012-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Clermont-Ferrand
Adresse postale: direction des achats, équipements et logistique pôle hôtelier et général 58 rue Montalembert
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Courrier électronique: polehotelier@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 473751215 📞
Fax: +33 473751203 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305863
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Marché renouvelable 3 fois par périodes de 12 mois par reconduction expresse. Visite obligatoire (voir annexe 2 du RC): 10.11.2011 (9:00). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de nettoyage et d'entretien des locaux et vitreries de sites divers du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.

Numéro de référence: DAEL 11/73
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Différents bâtiments administratifs et techniques du CHU, 63000 Clermont-Ferrand, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1,

— DC2 dûment complété et signé ou à défaut les documents suivants:

A) attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat précise qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers;

B) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;

C) attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143-3 et L 620-3 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers;

D) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

E) déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices;

F) renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (tels que les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, l'outil industriel dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation, des certificats de capacité professionnelle ou des références de prestations déjà réalisées, attestant de la compétence de l'entreprise ...)

— NOTI2 dûment complété et signé.

Ou à défaut une attestation sur l'honneur dûment datée et signée, indiquant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ou les certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux. Seul le candidat retenu devra fournir ces documents ou leurs équivalents pour les candidats étrangers, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur.

— DC6.

Situation économique et financière: Voir au point ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir au point ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les crédits ouverts au budget du CHU.

Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Toutefois le groupement attributaire du marché pourra éventuellement se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics, si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Contenu et valeur technique de l'offre dont le programme d'organisation du chantier (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Fanton Christine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Clermont-Ferrand, direction des achats, équipements et logistique
Adresse postale: 1er étage du centre d'approvisionnement logistique, 58 rue Montalembert
Point de contact: bureau des marchés
Téléphone: +33 473754769 📞
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Fax: +33 473751233 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Q-NZ0i1Uwv&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Q-NZ0i1Uwv&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-02-01 📅
Date de fin: 2013-01-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAEL 11/73
Informations complémentaires

Marché renouvelable 3 fois par périodes de 12 mois par reconduction expresse.

Visite obligatoire (voir annexe 2 du RC): 10.11.2011 (9:00).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 187-305863 (2011-09-26)

Avis d'attribution de marché (2012-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats, équipements et logistique, pôle hôtelier et général, 58 rue Montalembert

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-087747
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305863
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Annonce n° 185, BOAMP 189 B du 29.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: TFN Propreté Sud Est
Adresse postale: agence Auvergne, etablissement de Montluçon, 4 rue de l'Industrie Porte Val de Cher
Commune postale: Saint-Victor
Code postal: 03410
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 054-087747 (2012-03-15)

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