Prestation de modélisation graphique de bâtiments et ouvrages dans le cadre du projet de MAD DEM ASE (Ateliers supports et entreposages)

CEA Marcoule

Prestation de modélisation graphique de bâtiments et ouvrages dans le cadre du projet de mise à l'arrêt définitif et démantèlement des ASE (Ateliers supports et entreposages).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-18 Avis de marché
2012-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de modélisation de projets
Quantité ou étendue:
L'objet du marché est une prestation de modélisation graphique concernant les bâtiments et ouvrages de tailles diverses englobés dans le projet de mise à l'arrêt définitif et démantèlement des Ateliers supports et entreposages existants.Parmi les Ateliers supports et entreposages (plus de 100 bâtiments et ouvrages concernés) apparaissent notamment:— la Station de traitement des effluents liquides (STEL),— l'atelier de Conditionnement et d'entreposage des déchets solides (CDS),— l'Atelier de décontamination du matériel (ADM),— le laboratoire,— l'Entreposage intermédiaire polyvalent (EIP),— l'Atelier de traitement du linge (ATL),— l'installation Individuelle d'entreposage et de conditionnement des déchets alpha (IECDA) et l'Unité de conditionnement des déchets alpha (UCDA).Un dossier de données d'entrée CAO comprenant des plans scannés, des fichiers CAO et des maquettes 3d existantes, a été réalisé par le CEA. Ce dossier servira de base à la modélisation. Les maquettes 3d des bâtiments et ouvrages réalisées serviront de bases aux études de démantèlement ou de modifications de ces bâtiments.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de modélisation de projets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Service commercial, bureau achats projets, bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: aymee.ballandras@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791851 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091519
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
La présente annonce est disponible sur le site internet https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne. Les candidatures devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cdrom pour la date indiquée au IV.3.4 ci-dessous, soit le 27.4.2011 - 17:00. Possibilité de remettre une copie de sauvegarde: Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support physique électronique. La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellée comportant la mention lisible: "Copie de sauvegarde". Elle doit être envoyée dans les délais impartis pour la remise des candidatures. La copie de sauvegarde sera ouverte: — Lorsqu'est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures transmises par voie électronique, — Lorsqu'une candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise). La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée. Les dossiers de candidature qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, pourront ne pas être retenus. Ils seront renvoyés à leur expéditeur. Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation des titres ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables. "En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, au: CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel, du conseil et des analyses, DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70-91191, Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr, fax +33 169055652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la date de réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur". "Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et ISO 18001, le CEA Marcoule informe les candidats que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées à postériori conformément aux exigences des normes". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation de modélisation graphique de bâtiments et ouvrages dans le cadre du projet de mise à l'arrêt définitif et démantèlement des ASE (Ateliers supports et entreposages).
Quantité ou étendue:
L'objet du marché est une prestation de modélisation graphique concernant les bâtiments et ouvrages de tailles diverses englobés dans le projet de mise à l'arrêt définitif et démantèlement des Ateliers supports et entreposages existants.
Parmi les Ateliers supports et entreposages (plus de 100 bâtiments et ouvrages concernés) apparaissent notamment:
— la Station de traitement des effluents liquides (STEL),
— l'atelier de Conditionnement et d'entreposage des déchets solides (CDS),
— l'Atelier de décontamination du matériel (ADM),
— le laboratoire,
— l'Entreposage intermédiaire polyvalent (EIP),
— l'Atelier de traitement du linge (ATL),
— l'installation Individuelle d'entreposage et de conditionnement des déchets alpha (IECDA) et l'Unité de conditionnement des déchets alpha (UCDA).
Un dossier de données d'entrée CAO comprenant des plans scannés, des fichiers CAO et des maquettes 3d existantes, a été réalisé par le CEA. Ce dossier servira de base à la modélisation. Les maquettes 3d des bâtiments et ouvrages réalisées serviront de bases aux études de démantèlement ou de modifications de ces bâtiments.
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Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: BB11-210-AB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule - BP 17171, 30207 Bagnols-sur-Cèze, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Le formulaire "Déclaration du candidat Dc2" et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés,
— Le formulaire Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement.
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Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr/themes/matches_publics/formulaires/index.htm
— Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— En cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Les bilans ou extraits de bilans (DGI n° 2050 à 2053), concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre pour justifier des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant,
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— En cas de groupement, la convention de groupement doit être jointe au dossier de candidature.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des prestations prouvant l'expérience du candidat sur les 4 dernières années indiquant ses références sur des projets similaires ou d'ampleurs similaires, avec les moyens mis en place et les méthodes utilisées,
— Démonstration des compétences techniques en modélisation sous Autocad 2010 ou antérieur (2007 à minima),
— Capacité à rechercher les informations manquantes auprès des installations concernées,
— Capacité à effectuer des relevés de cotes in situ et à les tracer sur des plans spécifiques,
— Capacité à exploiter la méthode des fichiers de référence externe,
— Capacité à intégrer des modèles 3d existants,
— Évolution des effectifs au cours des 3 dernières années,
— Effectifs/Compétences et moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de la prestation.
Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En cas de groupement d'entreprise, chaque membre doit fournir des références. Dans le cas où une entreprise se présente seule, elle doit présenter des références et compétences dans tous les domaines cités dans les caractéristiques du marché, ou donner la liste de ses éventuels sous-traitants avec leurs références.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres.
Paiement à 30 jours fin de mois de la date d'émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) ou Groupement momentané d'entreprises conjointes (GMEC) avec solidarité du mandataire. La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature.
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Important: une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex: candidature individuelle et candidature en co-traitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entrainer le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures, conformément aux critères de jugement ci-après:
— conformité administrative,
— capacité financière et juridique,
— capacité technique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Contact
Point de contact: Mme Ballandras Aymée
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BB11-210-AB
Informations complémentaires
La présente annonce est disponible sur le site internet https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
Les candidatures devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cdrom pour la date indiquée au IV.3.4 ci-dessous, soit le 27.4.2011 - 17:00.
Possibilité de remettre une copie de sauvegarde: Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support physique électronique.
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La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellée comportant la mention lisible: "Copie de sauvegarde".
Elle doit être envoyée dans les délais impartis pour la remise des candidatures.
La copie de sauvegarde sera ouverte:
— Lorsqu'est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures transmises par voie électronique,
— Lorsqu'une candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise).
La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée.
Les dossiers de candidature qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, pourront ne pas être retenus. Ils seront renvoyés à leur expéditeur.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation des titres ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables.
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"En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, au: CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel, du conseil et des analyses, DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70-91191, Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr, fax +33 169055652.
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Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la date de réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur".
"Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et ISO 18001, le CEA Marcoule informe les candidats que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées à postériori conformément aux exigences des normes".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Marseille
Source: OJS 2011/S 056-091519 (2011-03-18)
Avis d'attribution de marché (2012-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commercial, bureau achats projets - bâtiment 181, BP 17171
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073142
Se réfère à l'avis: 2011/S 56-091519
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B11-210-AB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Marcoule.
BP 17171.
30207 Bagnols-sur-Cèze, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner (1)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-27 📅
Nom: Tractebel Engineering SA
Adresse postale: Agence de Pierrelatte, 12 rue Paul Sabatier, BP 90091
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26702
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aymée Ballandras

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Source: OJS 2012/S 045-073142 (2012-03-02)
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Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services d'analyses et de... Services de modélisation de projets