Prestation de location maintenance de materiel pour l'atelier de reprographie

Centre hospitalier de Chambéry

Location maintenance de materiel pour l'atelier de reprographie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RISO France

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information › Équipement d'impression et de graphisme

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-14	Avis de marché
2012-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'impression et de graphisme
Quantité ou étendue:

Dans le cadre de la consultation il est demandé au candidat de proposer le remplacement des 2 duplicopieurs actuels par du matériel adapté en tenant compte des pré requis et objectifs indiqués dans l'article 1 du présent CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'impression et de graphisme 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date limite de soumission: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-391201
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

— Forme du marché et mode de dévolution (allotissement) Le marché est un marché simple à lot unique, — Prestation supplémentaire obligatoire Le candidat devra impérativement répondre à la prestation supplémentaire obligatoire suivante: le centre hospitalier demande aux candidats de faire une proposition pour une prestation de location/maintenance sur quatre (4) ans. L'absence de réponse à cette prestation supplémentaire obligatoire dans l'offre d'un candidat rend l'offre irrégulière et elle est rejetée, — Durée du marché Il est demandé au candidat de faire deux propositions: —— une offre pour une durée de location / maintenance de 3 ans (offre de base), —— une offre pour une durée de location / maintenance de 4 ans (prestation supplémentaire obligatoire), — Réunion d'information Pour permettre aux candidats d'avoir une meilleure vision des prestations demandées, une réunion d'information sera organisée: le mardi 3.1.2012 à 11:00 dans les locaux de la DSEE. La participation à cette réunion n'est pas obligatoire mais recommandée. Inscription à la réunion Les candidats s'inscriront auprès du secrétariat de la DSEE - Mme Corinne Germain - par téléphone au +33 479965675 ou par mail à l'adresse suivante: dse@ch-chambery.fr, — Retrait du dossier de consultation A partir de la date d'avis de parution et avant le jeudi 26.1.2012 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: Centre hospitalier de Chambéry DSEE - service marchés publics - place du Dr François Chiron - bâtiment Hôtel Dieu BP 1125 - 73011 Chambéry Cedex Fax: +33 479965004 - courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandéde s'adresser au secrétariat de la DSEE - Mme Germain - téléphone: +33 479965675. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence sur la plateforme http://www.achat-hopital.com, — Modalités d'envoi et de remise des offres: les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable, — Contenu des candidatures et des offres: se référer à l'article 5 du règlement de la consultation, — Informations techniques: - Mme Dominique Belly - attachée d'administration - services économiques - tél.: +33 479965005 - dominique.belly@ch-chambery.fr * Informations administratives: Michèle CHATEL - service marchés publics - tél.: +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.

Informations complémentaires

— Forme du marché et mode de dévolution (allotissement) Le marché est un marché simple à lot unique,

— Prestation supplémentaire obligatoire Le candidat devra impérativement répondre à la prestation supplémentaire obligatoire suivante: le centre hospitalier demande aux candidats de faire une proposition pour une prestation de location/maintenance sur quatre (4) ans. L'absence de réponse à cette prestation supplémentaire obligatoire dans l'offre d'un candidat rend l'offre irrégulière et elle est rejetée,

— Durée du marché Il est demandé au candidat de faire deux propositions:

—— une offre pour une durée de location / maintenance de 3 ans (offre de base),

—— une offre pour une durée de location / maintenance de 4 ans (prestation supplémentaire obligatoire),

— Réunion d'information Pour permettre aux candidats d'avoir une meilleure vision des prestations demandées, une réunion d'information sera organisée: le mardi 3.1.2012 à 11:00 dans les locaux de la DSEE. La participation à cette réunion n'est pas obligatoire mais recommandée. Inscription à la réunion Les candidats s'inscriront auprès du secrétariat de la DSEE - Mme Corinne Germain - par téléphone au +33 479965675 ou par mail à l'adresse suivante: dse@ch-chambery.fr,

— Retrait du dossier de consultation A partir de la date d'avis de parution et avant le jeudi 26.1.2012 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: Centre hospitalier de Chambéry DSEE - service marchés publics - place du Dr François Chiron - bâtiment Hôtel Dieu BP 1125 - 73011 Chambéry Cedex Fax: +33 479965004 - courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandéde s'adresser au secrétariat de la DSEE - Mme Germain - téléphone: +33 479965675. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence sur la plateforme http://www.achat-hopital.com,

— Modalités d'envoi et de remise des offres: les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable,

— Contenu des candidatures et des offres: se référer à l'article 5 du règlement de la consultation,

— Informations techniques: - Mme Dominique Belly - attachée d'administration - services économiques - tél.: +33 479965005 - dominique.belly@ch-chambery.fr * Informations administratives: Michèle CHATEL - service marchés publics - tél.: +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location maintenance de materiel pour l'atelier de reprographie.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Materiel atelier de reprographie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier, 73011 Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics),

— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 44 et à l'article 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur l'imprimé DC2 ou équivalent),

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— un extrait K-Bis datant de moins de trois mois.

Situation économique et financière:

Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des établissements cités (indications portées au formulaire DC2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec un titulaire unique ou des entreprises groupées. En cas de groupement, la forme peut-être conjointe ou solidaire.

Autres conditions particulières: Voir le CCTP et le CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Materiel atelier de reprographie
Informations complémentaires

— Forme du marché et mode de dévolution (allotissement) Le marché est un marché simple à lot unique,

— Prestation supplémentaire obligatoire Le candidat devra impérativement répondre à la prestation supplémentaire obligatoire suivante: le centre hospitalier demande aux candidats de faire une proposition pour une prestation de location/maintenance sur quatre (4) ans. L'absence de réponse à cette prestation supplémentaire obligatoire dans l'offre d'un candidat rend l'offre irrégulière et elle est rejetée,

— Durée du marché Il est demandé au candidat de faire deux propositions:

—— une offre pour une durée de location / maintenance de…

… 3 ans (offre de base),

… 4 ans (prestation supplémentaire obligatoire),

— Réunion d'information Pour permettre aux candidats d'avoir une meilleure vision des prestations demandées, une réunion d'information sera organisée: le mardi 3.1.2012 à 11:00 dans les locaux de la DSEE. La participation à cette réunion n'est pas obligatoire mais recommandée. Inscription à la réunion Les candidats s'inscriront auprès du secrétariat de la DSEE - Mme Corinne Germain - par téléphone au +33 479965675 ou par mail à l'adresse suivante: dse@ch-chambery.fr,

— Retrait du dossier de consultation A partir de la date d'avis de parution et avant le jeudi 26.1.2012 à 12:00, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: Centre hospitalier de Chambéry DSEE - service marchés publics - place du Dr François Chiron - bâtiment Hôtel Dieu BP 1125 - 73011 Chambéry Cedex Fax: +33 479965004 - courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandéde s'adresser au secrétariat de la DSEE - Mme Germain - téléphone: +33 479965675. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence sur la plateforme http://www.achat-hopital.com,

— Modalités d'envoi et de remise des offres: les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable,

— Contenu des candidatures et des offres: se référer à l'article 5 du règlement de la consultation,

— Informations techniques: - Mme Dominique Belly - attachée d'administration - services économiques - tél.: +33 479965005 - dominique.belly@ch-chambery.fr * Informations administratives: Michèle CHATEL - service marchés publics - tél.: +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative): le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— référé contractuel (article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2011/S 241-391201 (2011-12-14)

Avis d'attribution de marché (2012-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 1125

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-133726
Se réfère à l'avis: 2011/S 241-391201
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Annonce no 208, BOAMP 243 B du 16.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-20 📅
Nom: Riso France
Adresse postale: 49 rue de la Cité
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69441
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre hospitalier de Chambéry - DSEE cellule marchés
Adresse postale: BP 1125
Commune postale: Chambery Cedex
Code postal: 73011
Source: OJS 2012/S 082-133726 (2012-04-25)

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