Le présent marché a pour objet "la prestation d'assistance à maîtrise d'oeuvre". Ces prestations devront s'intégrer dans notre processus "études et développements" et porteront sur les métiers du pilotage et de la planification de projet, d'études d'architectures, de l'analyse, du développement, de l'intégration et des tests. De plus, ces prestations devront veiller au bon respect de nos procédures mise en place dans le cadre de l'obtention des certifications ISO 9001, 27001 et 14001 qui couvrent l'ensemble des processus du Cirtil. Ces prestations feront l'objet de marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre dits "marchés subséquents", attribués après remise en concurrence des opérateurs économiques retenus, selon la survenance du besoin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2011-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance et de conseils informatiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance et de conseils informatiques📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 590 cours du 3ème Millénaire
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Contact
Courrier électronique: marchespublics.cirtil@urssaf.fr📧
Téléphone: +33 472892121📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-109175
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet "la prestation d'assistance à maîtrise d'oeuvre".
Ces prestations devront s'intégrer dans notre processus "études et développements" et porteront sur les métiers du pilotage et de la planification de projet, d'études d'architectures, de l'analyse, du développement, de l'intégration et des tests. De plus, ces prestations devront veiller au bon respect de nos procédures mise en place dans le cadre de l'obtention des certifications ISO 9001, 27001 et 14001 qui couvrent l'ensemble des processus du Cirtil.
Ces prestations devront s'intégrer dans notre processus "études et développements" et porteront sur les métiers du pilotage et de la planification de projet, d'études d'architectures, de l'analyse, du développement, de l'intégration et des tests. De plus, ces prestations devront veiller au bon respect de nos procédures mise en place dans le cadre de l'obtention des certifications ISO 9001, 27001 et 14001 qui couvrent l'ensemble des processus du Cirtil.
Ces prestations feront l'objet de marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre dits "marchés subséquents", attribués après remise en concurrence des opérateurs économiques retenus, selon la survenance du besoin.
Numéro du lot: 001
Brève description:
Fourniture de prestation d'assistance à maîtrise d'oeuvre pour le pilotage et la planification de projets.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 002
Brève description:
Fourniture et prestation d'assistane technique pour la réalisation de la maintenance logicielle.
Numéro du lot: 003
Brève description:
Fourniture de prestation d'assistance pour l'étude et la gestion de composants d'architecture technique.
Numéro de référence: 2011-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 590 cours du 3ème Millénaire, 69800 Saint-Priest, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics:
— une lettre de candidature (DC4),
— une déclaration du candidat (DC5),
— une déclaration sur l'honneur ou imprimé DC7.
Si le candidat est en redressement judiciaire et bénéficiant d'un plan de redressement, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation générale de son entreprise individuelle ou de sa société, son nom ou sa dénomination sociale et l'adresse du siège du candidat ou du siège social (avec téléphone, télécopie, courriel), nom ou dénomination de l'unité ou de l'établissement qui exécutera la prestation (adresse, téléphone, télécopie, courriel), sa forme juridique, le capital social, la société mère s'il s'agit d'une filiale, son année de création, les personnes ayant le pouvoir d'engager la société,
— une présentation générale de son entreprise individuelle ou de sa société, son nom ou sa dénomination sociale et l'adresse du siège du candidat ou du siège social (avec téléphone, télécopie, courriel), nom ou dénomination de l'unité ou de l'établissement qui exécutera la prestation (adresse, téléphone, télécopie, courriel), sa forme juridique, le capital social, la société mère s'il s'agit d'une filiale, son année de création, les personnes ayant le pouvoir d'engager la société,
— son organisation,
— une déclaration indiquant les effectifs et les moyens techniques généraux du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— une liste de prestations exécutées au cours des trois derniers exercices (liste des références opérationnelles vérifiables et représentatives de la prestation qu'il assurera dans le marché), en indiquant le lieu, les montants, la date, le nom du destinataire et l'ensemble de ses coordonnées,
— une liste de prestations exécutées au cours des trois derniers exercices (liste des références opérationnelles vérifiables et représentatives de la prestation qu'il assurera dans le marché), en indiquant le lieu, les montants, la date, le nom du destinataire et l'ensemble de ses coordonnées,
— les certificats de qualificiations professionnelles dont elle dispose ou toutes autres références prouvant la capacité de l'entreprise,
— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes (en précisant les références et les coordonnées des organismes certificateurs) ou toutes autres preuves de mesure équivalente de garantie de la qualité produites par les prestataires de services.
— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes (en précisant les références et les coordonnées des organismes certificateurs) ou toutes autres preuves de mesure équivalente de garantie de la qualité produites par les prestataires de services.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement ou chèque.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement solidaire. Dans l'hypothèse où le candidat souhaite se grouper et si la forme juridique du groupement présentée est différente de la forme du groupement souhaitée par le Cirtil, celle-ci se réserve le droit d'en assurer la transformation nécessaire au moment de la mise au point du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit au candidat de présenter pour un même marché plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement solidaire. Dans l'hypothèse où le candidat souhaite se grouper et si la forme juridique du groupement présentée est différente de la forme du groupement souhaitée par le Cirtil, celle-ci se réserve le droit d'en assurer la transformation nécessaire au moment de la mise au point du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit au candidat de présenter pour un même marché plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirtil
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Mercier Guy
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-05
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance 1ère chambre
Source: OJS 2011/S 067-109175 (2011-04-04)
Avis d'attribution de marché (2011-09-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291590
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-109175
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Annonce no 305, BOAMP 69 B du 7.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2011.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 590 cours du 3ème Millénaire, 69800 Saint-Priest
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-31 📅
Adresse postale: 12 rue du professeur bernard
Commune postale: lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-30 📅
Adresse postale: 117 allée des Parcs
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69791
3️⃣
Adresse postale: 12 rue du Professeur Bernard
Commune postale: Lyon