Poteaux arrêt de bus sur le réseau routier départemental

Conseil général de la Meuse

Fourniture et pose de poteaux arrêt-bus sur l'ensemble du réseau routier départemental meusien et limitrophe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MDO

Qui ?

• Conseil général de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Poteaux d'arrêt d'autobus

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-24	Avis de marché
2011-12-26	Informations complémentaires
2012-02-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt d'autobus
Quantité ou étendue:

Accord-cadre mono-attributaire selon les termes de la directive du 31.3.2004 et de la jurisprudence CE 08/08/20008, Commune de Nanterre, no 309136. Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans engagement sur des seuils annuels minimum et maximum de commande conclu pour une durée courant de la date de notification au 31.12.2012. Durée renouvelable par période anuelle dans la limite de 3 reconductions maximum selon conditions fixées dans le cahier des charges.Quantités prévisionnelles de commandes annuelles:— 150 fourniture de poteaux arrêt-bus,— 150 prestations de pose desdits poteaux,— 150 fourniture de systèmes d'information vocale voyageurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: service des affaires juridiques, place Pierre-François Gossin, BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date limite de soumission: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-368482
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Variantes: variantes autorisée en tant qu'elles concernent les matériaux utilisés pour les poteaux. Echantillon: les candidats devront remettre, à peine d'irrégularité de leur offre, un échantillon des fournitures proposées conformément aux dispositions du règlement de consultation. Dossier gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du département (cf adresse plus haut) ou gratuitement transmis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose de poteaux arrêt-bus sur l'ensemble du réseau routier départemental meusien et limitrophe.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Quantités prévisionnelles de commandes annuelles:

— 150 fourniture de poteaux arrêt-bus,

— 150 prestations de pose desdits poteaux,

— 150 fourniture de systèmes d'information vocale voyageurs.

Durée de l'accord: 11 mois
Numéro de référence: PanneauxArretBus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— formulaire DC1 entièrement complété et signé,

— formulaire DC2 entièrement complété,

— références des 3 dernières anées (pour les entreprises nouvellement créées, fournir les références de leur personnel dirigeant),

— attestation d'assurance RC en cours de validité,

— formulaire NOTI2 complété et visé par l'administration fiscale ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31/12 de l'année précédant le lancement de la consultation.

Critères de jugement des candidatures: suffisance des garanties techniques, professionnelles et financières.

Situation économique et financière: Cf ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Cf ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement prévisionnel assuré de la manière suivante:

— région Lorraine: 20 %,

— Feder: 45 %,

— part départementale: 35 %.

Paiement par virement administratif sous 30 jours selon conditions fixées par le cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 11
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PanneauxArretBus
Informations complémentaires

Variantes: variantes autorisée en tant qu'elles concernent les matériaux utilisés pour les poteaux.

Echantillon: les candidats devront remettre, à peine d'irrégularité de leur offre, un échantillon des fournitures proposées conformément aux dispositions du règlement de consultation.

Dossier gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du département (cf adresse plus haut) ou gratuitement transmis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 227-368482 (2011-11-24)

Informations complémentaires (2011-12-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-26 📅
Date limite de soumission: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-406884
Se réfère à l'avis: 2011/S 227-368482
Numéro JO-S: 250
Source: OJS 2011/S 250-406884 (2011-12-26)

Avis d'attribution de marché (2012-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 032 730 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des affaires juridiques place Pierre-François Gossin - BP 50514

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-069330
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Lieu où le contrat peut être consulté: selon les conditions définies par la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs, auprès du service des affaires juridiques. Annonce n° 222, BOAMP 230 B du 29.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Meuse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-31 📅
Nom: Mdo
Adresse postale: 11 bis rue de Beauce
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@groupe-mdo.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 043-069330 (2012-02-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)