Port du Brusc - nettoyage des locaux de la capitainerie et des sanitaires

Syndicat mixte Ports Toulon Provence

La présente consultation porte sur le nettoyage des locaux et des sanitaires de la Capitainerie du Port du Brusc, située sur la commune de Six-Fours les Plages, adresse: Quai St Pierre, 83140 Six-Fours les Plages. La prestation comprend aussi la fourniture et la mise en place de consommables ainsi que la fourniture des produits de nettoyage. Il n'y a pas de reprise de personnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ercilia

Qui ?

• Syndicat mixte Ports Toulon Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-08	Avis de marché
2012-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR (HT).Montant maximum annuel: 90 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ports Toulon Provence
Adresse postale: 107 rue Jean-Henri Fabre BP 20722
Code postal: 83052
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 483243000 📞
Fax: +33 483243009 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-354488
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Renseignements administratifs: Syndicat mixte ports Toulon Provence, Service marchés et contrats, 107 rue Jean-Henri Fabre, La Rode - le Vecteur, BP 20722, 83052 Toulon, FRANCE. Tél. +33 483243000, Fax +33 483243009. Courriel: marches@portstoulonprovence.org Renseignements techniques: Syndicat mixte ports Toulon Provence, Service marchés et contrats, 107 rue Jean-Henri Fabre, La Rode - le Vecteur, BP 20722, 83052 Toulon, FRANCE. Tél. +33 483243000, Fax +33 483243009. Courriel: marches@portstoulonprovence.org Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalité d'obtention du dossier, procédure de présentation par voie électronique: les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises et/ou de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: https://www.marches-publics.info. Remise des offres par voie papier: les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté. Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé. Heures d'ouverture des bureaux: 9:00-12:00 et 14:00-16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 90 000 EUR (HT).

Description des options:

La consultation implique la conclusion d'un contrat-cadre au sens du droit communautaire,c'est à dire d'un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, 3 mois avant la date anniversaire de la notification.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11fs-0012-E

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Références d'expérience de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, dans le domaine pour lequel l'entreprise se porte candidate, en indiquant leurs montants, leurs dates et leurs destinataires publics ou privés, dont les coordonnées seront également mentionnées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du Syndicat mixte ports Toulon Provence. Régime des avances selon l'article 87 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.

Conformément à l'article 51-vi du CMP le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Conformément à l'article 51-vii du CMP, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Nom: Syndicat mixte ports Toulon Provence: Service marchés et contrats
Adresse postale: 107 rue Jean-Henri Fabre, La Rode - le Vecteur BP 20722
Courrier électronique: marches@portstoulonprovence.org 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fs-0012-E
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.

Renseignements administratifs:

Syndicat mixte ports Toulon Provence, Service marchés et contrats, 107 rue Jean-Henri Fabre, La Rode - le Vecteur, BP 20722, 83052 Toulon, FRANCE.

Tél. +33 483243000, Fax +33 483243009.

Courriel: marches@portstoulonprovence.org

Renseignements techniques:

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Modalité d'obtention du dossier, procédure de présentation par voie électronique: les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises et/ou de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: https://www.marches-publics.info. Remise des offres par voie papier: les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté. Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé. Heures d'ouverture des bureaux: 9:00-12:00 et 14:00-16:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 217-354488 (2011-11-08)

Avis d'attribution de marché (2012-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Ports Toulon Provence
Adresse postale: 107 rue Jean-Henri Fabre, BP 20722

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-071366
Se réfère à l'avis: 2011/S 217-354488
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 90 000 EUR HT. Annonce no204, BOAMP 219 B du 11.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-16 📅
Nom: Ercilia
Adresse postale: 321 chemin du Grand Canadeau
Commune postale: Le Beausset
Code postal: 83330
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
memes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2012/S 044-071366 (2012-03-01)

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