Port de Calais - Écluse Ouest - remise en état de la porte reconsultation du lot 1 "réfection des ancrages et articulations" suite à appel d'offres infructueux
Conseil régional Nord Pas-de-Calais
La remise en état de la porte de l'Écluse Ouest du port de Calais (62). Le marché initial comprenait trois lots: lot 1: réfection des ancrages et articulations (déclaré infructueux); lot 2: carénage (déclaré sans suite); lot 3: remise en état des mécanismes (en cours d'attribution). Seul le lot 1, infructueux, fait l'objet de la présente consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-05 | Avis de marché |
| 2012-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages maritimes
Quantité ou étendue: La consultation n'est pas décomposée en tranche ou en lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages maritimes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de région 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316065
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 231 jours
Numéro de référence: 2011.061.2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix des prestations apprécié sur la base du détail estimatif, en considérant la totalité des prestations énumérées (40)
2. 2. Valeur technique de la prestation appréciée à partir du mémoire justificatif (40)
3. 2. Valeur technique de la prestation appréciée à partir du mémoire justificatif: pertinence des modes opératoires (30)
4. 2. Valeur technique de la prestation appréciée à partir du mémoire justificatif: moyens affectés à la réalisation des prestations (10)
5. 3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciée à partir du mémoire environnemental (20)
6. 3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciée à partir du mémoire environnemental: les mesures en matière de protection de l'environnement et de réduction des nuisances (10)
7. 3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciée à partir du mémoire environnemental: la gestion des déchets (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Région Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: bureau des remises des offres siège de région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.061.2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 194-316065 (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages maritimes
Quantité ou étendue: La consultation n'est pas décomposée en tranche ou en lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages maritimes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de région 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316065
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Marché non réservé. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Les candidatures devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - MN 2011.061.2 Remise en état de la porte de l'Écluse Ouest du port de Calais - reconsultation du lot n° 1". Les candidatures électroniques sont autorisées via la plate-forme de dématérialisation http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): Conseil régional Nord Pas-de-Calais direction déléguée du Port de Calais Port de Calais - service études et travaux portuaires - place de l'Europe - 62226 Calais Cedex, FRANCE. A l'attention de Alain Micheneau - fax: +33 321006841.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La remise en état de la porte de l'Écluse Ouest du port de Calais (62). Le marché initial comprenait trois lots: lot 1: réfection des ancrages et articulations (déclaré infructueux); lot 2: carénage (déclaré sans suite); lot 3: remise en état des mécanismes (en cours d'attribution). Seul le lot 1, infructueux, fait l'objet de la présente consultation.
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Durée de l'accord: 231 jours
Numéro de référence: 2011.061.2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée du candidat justifiant qu'il ne tombe pas sous le coup des interdictions de soumissionner prévues aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de meme nature que celle du marché. Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat: "seuls seront admis les soudeurs ayant subi un examen d'agrément, confirmé par un certificat délivré par un organisme officiel en conformité avec la norme nf en 287-1 et nf en 287-1/a1. Ces soudeurs devront posséder l'expérience pratique et avoir les connaissances nécessaires dans leur métier".
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Dépôts et garanties exigés:
Une Retenue de garantie de 5,000 % du montant du marché sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Elle pourra etre remplacée par une garantie à première demande au gré du titulaire. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 50 % du montant de l'avance.
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Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Une avance de 30,000 % pourra etre versée au titulaire dans les conditions prévues au marché. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales travaux (arreté du 8.9.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics / ressources propres.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix des prestations apprécié sur la base du détail estimatif, en considérant la totalité des prestations énumérées (40)
2. 2. Valeur technique de la prestation appréciée à partir du mémoire justificatif (40)
3. 2. Valeur technique de la prestation appréciée à partir du mémoire justificatif: pertinence des modes opératoires (30)
4. 2. Valeur technique de la prestation appréciée à partir du mémoire justificatif: moyens affectés à la réalisation des prestations (10)
5. 3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciée à partir du mémoire environnemental (20)
6. 3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciée à partir du mémoire environnemental: les mesures en matière de protection de l'environnement et de réduction des nuisances (10)
7. 3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciée à partir du mémoire environnemental: la gestion des déchets (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Région Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: bureau des remises des offres siège de région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.061.2
Informations complémentaires
Marché non réservé. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Les candidatures devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - MN 2011.061.2 Remise en état de la porte de l'Écluse Ouest du port de Calais - reconsultation du lot n° 1". Les candidatures électroniques sont autorisées via la plate-forme de dématérialisation http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): Conseil régional Nord Pas-de-Calais direction déléguée du Port de Calais Port de Calais - service études et travaux portuaires - place de l'Europe - 62226 Calais Cedex, FRANCE. A l'attention de Alain Micheneau - fax: +33 321006841.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 194-316065 (2011-10-05)
Avis d'attribution de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 674 650 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-124294
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316065
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Calais.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-22 📅
Nom: Spie Batignolles Nord
Adresse postale: mandataire du Groupement Spie Batignolles Nord /Ducrocq Ingénierie Process 54 rue de Moscou
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 076-124294 (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 674 650 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-124294
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316065
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Procédure n° 120134. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi n° 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire:
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative,
— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative,
— un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lille.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Calais.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-22 📅
Nom: Spie Batignolles Nord
Adresse postale: mandataire du Groupement Spie Batignolles Nord /Ducrocq Ingénierie Process 54 rue de Moscou
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 076-124294 (2012-04-17)
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