Plonge, nettoyage et entretien des locaux et des locaux poubelles au profit de diverses bases de défense

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Plonge, nettoyage et entretien des locaux poubelles au profit de diverses bases de défense.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-11	Avis de marché
2012-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155134 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-258375
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante: — le prix de la prestation sera noté sur 20, pondération 60 %, — la valeur technique sera notée sur 20 (volume horaire sur 15, management et autocontrôle du marché sur 5),pondération 30 %, — l'éco-responsabilité sera noté sur 20 (domaine environnemental sur 5 et domaine social sur 15) pondération 10 %. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux poubelles au profit de diverses bases de défense.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: base de défense de Charleville-Mézières
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux poubelles au profit du…

… 3ème régiment du génie à Charleville-Mézières.

… 3

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: base de défense de Chaumont-Saint-Dizier
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux poubelles au profit du…

… 61ème régiment d'artillerie à Chaumont.

… 61

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: base de défense de Mourmelon-Mailly
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du centre d'entraînement au combat à Mailly,…

… 132ème bataillon cynophile de l'armée de terre à Suippes et le 1er régiment d'artillerie de marine à Laon-Couvron.

… 132

Description des options:

Le marché est conclu pour la période allant du 1.12012 au 31.12.2012. Il est reconductible chaque 1

Le PA se reserve la faculté, en fin de marché, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant pas excéder 3 mois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCP 11-39 du 12.7.2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— tous documents faisant apparître expressément l'identité et la capacité de la (des) personnes(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),

— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimé DC1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé DC2,

— les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.

Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la PFAF/NE (article 98 de Code des marchés publics [CMP]). Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce expressément, dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP. Des acomptes sont versés conformément à l'article 91 du CMP.

Le règlement financier des sommes dues donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la PFAF ne au directeur régional des finances publiques de Lorraine et du département de la Moselle, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propres de l'etat: ministère de la défense.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Éco-responsabilité (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Contact
Point de contact: bureau achat public, section achat n° 3
M. le directeur de la plate-forme achats finances Nord Est
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP 11-39 du 12.7.2011
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante:

— le prix de la prestation sera noté sur 20, pondération 60 %,

— la valeur technique sera notée sur 20 (volume horaire sur 15, management et autocontrôle du marché sur 5),pondération 30 %,

— l'éco-responsabilité sera noté sur 20 (domaine environnemental sur 5 et domaine social sur 15) pondération 10 %.

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2011/S 155-258375 (2011-08-11)

Avis d'attribution de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 945 934,22 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-014587
Se réfère à l'avis: 2011/S 155-258375
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante: le prix de la prestation sera noté sur 20, pondération 60 %. La valeur technique sera notée sur 20 (volume horaire sur 15, management et autocontrôle du marché sur 5) pondération 30 %. L'Éco-responsabilité sera noté sur 20 (domaine environnemental sur 5 et domaine social sur 15) pondération 10 %. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Annonce n° 173, BOAMP 158 B du 17.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP 11-39 du 12 juillet 2011

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (voir bloc renseignements complémentaires) (60)
2. Valeur technique (voir bloc renseignements complémentaires) (30)
3. Eco-responsabilité (voir bloc renseignements complémentaires) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Nettoyage de l'Ostrevant
Adresse postale: 2 rue Pasteur - entrée no 1
Commune postale: Marquette-en-Ostrevant
Code postal: 59252
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: société Sin & Stes
Adresse postale: ZA parc de Haye 22 rue Henry
Commune postale: Velaine-en-Haye
Code postal: 54840

3️⃣
Nom: Sin & Stes
Adresse postale: 8 rue Bernard Palissy
Commune postale: Taissy
Code postal: 51500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1- Référé contractuel: (article L.551-13 du CJA) dans un delai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;

2 - Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, no291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;

3 - Recours indemnitaire (article R 421 - 1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décison expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2012/S 010-014587 (2012-01-13)

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