Plonge et nettoyage des locaux "plonge" au profit de divers organismes de la compétence de la PFAF SO (5 lots)

SCA/PFAF SO

Plonge et nettoyage des locaux "plonge" au profit de divers organismes de la compétence de la PFAF SO (5 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-29 Avis de marché
2011-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: caserne Xaintrailles, CS 81158
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Fax: +33 557852510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207715
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Le marché peut être reconduit au 1.1.2013 pour une durée de 12 mois maximum. Une visite des sites est vivement conseillée. Les personnels à contacter sont nommés au RC. Cette procédure fait l'objet d'une consultation sur la PMI (place des marchés interministérielle). Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=38000&orgAcronyme=g7h. La remise electronique des offres est autorisée sur ce même site. Les entreprises peuvent utiliser pour la présentation des documents exigés, les formulaires DC1 adapté (lettre de candidature) et DC2 adapté (déclaration du candidat) joints au dossier de consultation dûment renseignés et signés ou les imprimés disponibles auprés de l'imprimerie nationale ou sur Internet (http://www.minefe.gouv.fr, théme: marchés publics). Les candidats peuvent transmettre les documents exigés sur papier libre du moment que l'ensemble des informations demandées sont transmises. Documents à produire dans tous les cas au stade l'attribution du marché: NOTI 1, pièces prévues aux articles D 8222-5-1°-a, D 8222-5-1°-b ou D 8222-7-1°-a et D8222-7-1°-B du code du travail. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée par un traducteur assermenté. La Pfafso sera fermée les 14 et 15 juillet. Aucune réception de plis ces jours là. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Plonge et nettoyage des locaux "plonge" au profit de divers organismes de la compétence de la PFAF SO (5 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage de la plonge et des locaux "plonge" de la base de défense d'Angoulême
Brève description:
Nettoyage de la plonge et des locaux "plonge" des cercles mess de la base de défense d'Angoulême (515éme RT la Braconne et 1er RPIMA d'Angoulême).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage de la plonge et des locaux "plonge", la désinfection des installations et des matériels du 1er RPIMA de Bayonne
Brève description:
Nettoyage de la plonge et des locaux "plonge", la désinfection des installations et des matériels du 1er RPIMA de Bayonne (SHRL et Château Vieux).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage de la plonge et des locaux "plonge" du 35éme RAP de Tarbes
Brève description: Nettoyage de la plonge et des locaux "plonge" du 35éme RAP de Tarbes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nettoyage de la plonge et des locaux "plonge" du Gsbdd Toulouse
Brève description:
Nettoyage de la plonge et des locaux "plonge" du cercle mixte GSBDD Toulouse antenne Larzac.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nettoyage de la plonge et des locaux "plonge" et la désinfection des installations et des matériels du 48éme RT d'Agen
Brève description:
Nettoyage de la plonge et des locaux "plonge" et la désinfection des installations et des matériels du 48éme RT d'Agen.
Durée de l'accord: 29 mois
Numéro de référence: PFAFSO-11127-C3-LN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angoulême - La Braconne - Tarbes - Bayonne - Le Larzac - Agen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur justifiant ne rentrer dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner aux marchés et accords cadres soumis au code des marchés publics (interdiction qui s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
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— Attestation sur l'honneur de respecter l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du ministère de la défense selon les articles 86 à 111 du CMP. Paiement par virement. Délai global maximum de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas où les opérateurs économiques se portent candidats sous forme de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles envers le pouvoir adjudicateur délégué.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70 points)
2. Moyens humains mis en place (25 points)
3. Action pour la réinsertion (5 points)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Contact
Point de contact: bureau achats publics
lieutenant colonel Kamus
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF SO BAP CPPM3
Point de contact: Mme Néron
Téléphone: +33 557853022 📞
Courrier électronique: bap_cppm3.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Nom: PFAF SO - BAP secrétariat technique
Adresse postale: caserne Xaintrailles - CS 81158
Code postal: 33087

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO-11127-C3-LN
Informations complémentaires
Le marché peut être reconduit au 1.1.2013 pour une durée de 12 mois maximum. Une visite des sites est vivement conseillée. Les personnels à contacter sont nommés au RC. Cette procédure fait l'objet d'une consultation sur la PMI (place des marchés interministérielle).
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La remise electronique des offres est autorisée sur ce même site. Les entreprises peuvent utiliser pour la présentation des documents exigés, les formulaires DC1 adapté (lettre de candidature) et DC2 adapté (déclaration du candidat) joints au dossier de consultation dûment renseignés et signés ou les imprimés disponibles auprés de l'imprimerie nationale ou sur Internet (http://www.minefe.gouv.fr, théme: marchés publics). Les candidats peuvent transmettre les documents exigés sur papier libre du moment que l'ensemble des informations demandées sont transmises. Documents à produire dans tous les cas au stade l'attribution du marché: NOTI 1, pièces prévues aux articles D 8222-5-1°-a, D 8222-5-1°-b ou D 8222-7-1°-a et D8222-7-1°-B du code du travail. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée par un traducteur assermenté. La Pfafso sera fermée les 14 et 15 juillet. Aucune réception de plis ces jours là.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://legifrance.gouv.fr 🌏
Fax: +33 555243903 📠
Nom: Se référer à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Dans le cadre du référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution de contrat
Source: OJS 2011/S 125-207715 (2011-06-29)
Avis d'attribution de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 545 407,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 230-372686
Se réfère à l'avis: 2011/S 125-207715
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Annonce no296, BOAMP 128 B du 2.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: MS Nettoyage
Adresse postale: Bois Giraud
Commune postale: Saint-Angeau
Code postal: 16230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ONET Services
Adresse postale: 42 avenue Maréchal Soult
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Altinet SARL
Adresse postale: 88 rue d'Urac
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000

4️⃣
Nom: Dubosclard Nettoyage SARL
Adresse postale: ZI de Jarlard, 14 rue Ampére
Commune postale: Albi
Code postal: 81000

5️⃣
Nom: Prohygiene Ailhas SAS
Adresse postale: 895 avenue de l'Europe - Albasud
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2011/S 230-372686 (2011-11-28)