Plan2 Tx2 à Ris-Orangis
Essonne Aménagement
Travaux de construction d'une salle de concert de musiques actuelles, le Plan2 à Ris-Orangis (91).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel › Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Essonne Aménagement
Adresse postale: 93 rue Henri Rochefort
Code postal: 91025
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Courrier électronique: jcmontebrun@91amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 160799777 📞
Fax: +33 160799750 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-387198
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot 1 - fondations/gros-œuvre/terrassements généraux/installations de chantier/charpente métallique
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - couverture/étanchéité-bardage
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 - peinture/revêtements sols durs/revêtements sols souples
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 - CVC/plomberie/sanitaires/forages
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 - électricité/courants forts/courants faibles
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 - ascenceurs
Brève description:
Intitulé du lot: lot 9 - scénographie
Brève description:
Références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 - équipements de cuisine
Brève description:
Intitulé du lot: lot 11 - VRD - espaces verts - éclairage extérieur
Brève description:
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 - forage géothermie
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro de référence: Plan2Ris TX2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la Résistance, 91130 Ris-Orangis, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Montebrun Jean-Christophe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Essonne Aménagement (mandataire)
Téléphone: +33 16079977 📞
Point de contact: Mme Maire Brigitte
Téléphone: +33 160799748 📞
Courrier électronique: bmaire@91amenagement.fr 📧
Fax: +33 160799760 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Plan2Ris TX2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 239-387198 (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques
Quantité ou étendue:
Les caractéristiques principales quant à la nature et à l'étendue des travaux sont les suivantes (SHON totale de 2 881 mètres carrés):— construction d'un bâtiment composé de 4 grands pôles:—— un pôle de rencontres, d'initiatives et de convivialité avec espace d'accueil et de rencontre, bar-restaurant 80 couverts, centre de ressources et espace de développement culturel (salle polyvalente d'exposition, conférence et concert de 200 places environ),—— un pôle de diffusion avec salle de spectacles 850 places, bar, zone technique et espaces de confort pour les artistes,—— un pôle de création et de développement artistique avec espaces d'accueil, studios de répétition et atelier de production multimédia,—— un pôle administratif (bureaux et locaux associés),— aménagement d'un parking paysager public de 148 places pour véhicules légers (en base) et 37 places (en option) et 40 places pour deux-roues,— le bâtiment projeté sur 2 niveaux, comprend essentiellement:—— au rez-de-chaussée: le pôle de rencontre, le pôle de création et de développement artistique, la salle de concert et les zones techniques du pôle de diffusion,—— à l'étage: le pôle administratif et les espaces de confort pour les artistes.Cette opération est conduite sous démarche Haute qualité environnementale (HQE).La consultation est dévolue selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 10 - 26 - 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et comporte 12 lots ou macro-lots. Attention: Les lots no 3 et 4 ont été attribués lors d'une consultation précédente.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Essonne Aménagement
Adresse postale: 93 rue Henri Rochefort
Code postal: 91025
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Courrier électronique: jcmontebrun@91amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 160799777 📞
Fax: +33 160799750 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-387198
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots ne pourra excéder 19 mois à compter de la date de réception de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. Ce délai comprend l'ensemble des travaux tous corps d'état suivant le planning prévisionnel "Directeur" joint au présent dossier permettant d'assurer la livraison complète de l'ouvrage. Ce délai d'exécution comprend obligatoirement le délai légal de préparation de chantier en matière de coordination de sécurité et de protection de la santé: ce délai est réglementairement incompressible de 2 mois.
Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises complet (sous la forme de 2 CD-ROM) est à réserver puis à retirer à Essonne Aménagement (tél. +33 160794242 ou courriel: bmaire@91amenagement.fr), à l'adresse suivante: Essonne Aménagement, 93 rue Henri Rochefort, 91025 Évry Cedex, FRANCE, ou est à télécharger, sur la plateforme de dématérialisation sur le site internet: www.achatpublic.com, rubrique Salle des marchés-entreprise - réf. Plan2ris Tx2. Le DCE est remis gratuitement à tous les candidats en formulant la demande. Les offres de candidats seront entièrement rédigées en langue française.
Unité monétaire: l'euro.
Le dossier à remettre par les candidats sera placé sous enveloppe et sera composé des pièces énumérées dans le règlement de consultation.
Par application de l'article 53 du code des marchés publics, pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, le maître de l'ouvrage se fondera sur les critères suivants:
— valeur technique (60 %),
— prix des prestations (40 %).
Les critères sont décrits à l'article 5 du règlement de consultation.
Les prix sont globaux et forfaitaires pour chacun des futurs marchés.
Les candidats répondant pour le macro-lot 11 devront obligatoirement présenter une offre de base et notamment présenter une offre en variante. Si l'offre de base n'est pas renseignée, l'offre du candidat sera rejetée.
Les offres seront transmises, en 2 exemplaires, par voie papier à l'adresse suivante: Essonne Aménagement (mandataire) M. Jean-Christophe Montebrun, 93 rue Henri Rochefort, 91025 Évry Cedex, ou par voie électronique: https://www.achatpublic.com.
Le pli portera la mention suivante: "Construction du Plan2 à Ris-Orangis - lot ou macro-lot n
Attention: il est fortement conseillé de prendre en compte un délai d'acheminement postal raisonnable voire suffisamment confortable, pour ne pas voir vos plis arriver hors délai.
Il est rappelé l'obligation d'insertion par l'activité économique pour les macro lots 1 - 5 - 6 - 7 et 11.
La commission d'appel d'offres est prévue le 6.3.2012 à 17:00 à la communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de construction d'une salle de concert de musiques actuelles, le Plan2 à Ris-Orangis (91).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - fondations/gros-œuvre/terrassements généraux/installations de chantier/charpente métallique
Brève description:
— option 1: protection ravivante pour le béton de façade teinté en noir (en plus…
… value),— option 2: béton teinté dans la masse noir pour le dallage du pôle diffusion et sa protection ravivante (en plus value),— option 3: jardin en toiture du pôle création (en plus value),— option 4: toiture végétalisée du pôle diffusion (en plus value).Qualibat 1233 pieux (technicité supérieure), et/ou Qualibat 2112 - maçonnerie (technicité confirmée) et béton armé courant, et/ou Qualibat 2151 - dallage béton (technicité courante), et/ou Qualibat 2212 - béton armé et béton précontraint (technicité courante), et/ou Qualibat 2242 - fourniture et pose d'éléments en béton armé (technicité confirmée), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
… value),
— option 2: béton teinté dans la masse noir pour le dallage du pôle diffusion et sa protection ravivante (en plus value),
— option 3: jardin en toiture du pôle création (en plus value),
— option 4: toiture végétalisée du pôle diffusion (en plus value).
Qualibat 1233 pieux (technicité supérieure), et/ou Qualibat 2112 - maçonnerie (technicité confirmée) et béton armé courant, et/ou Qualibat 2151 - dallage béton (technicité courante), et/ou Qualibat 2212 - béton armé et béton précontraint (technicité courante), et/ou Qualibat 2242 - fourniture et pose d'éléments en béton armé (technicité confirmée), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
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Intitulé du lot: lot 2 - couverture/étanchéité-bardage
Brève description:
— option 3: jardin en toiture du pôle création (en plus value),— option 4: toiture végétalisée du pôle diffusion (en plus value).Qualibat 3152 - couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée, et/ou Qualibat 3181 - couverture en plaques nervurées ou ondulées (technicité courante), et/ou Qualibat 3212 - étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité confirmée), et/ou Qualibat 3222 - étanchéité en matériaux de synthèse (technicité confirmée) ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
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Qualibat 3152 - couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée, et/ou Qualibat 3181 - couverture en plaques nervurées ou ondulées (technicité courante), et/ou Qualibat 3212 - étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité confirmée), et/ou Qualibat 3222 - étanchéité en matériaux de synthèse (technicité confirmée) ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
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Intitulé du lot: lot 5 - peinture/revêtements sols durs/revêtements sols souples
Brève description:
Qualibat 6112 - peinture et ravalement (technicité confirmée), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées pour la construction de la…
… médiathèque-conservatoire.Qualibat 6222 - revêtements plastiques, lés tendus ou collés, et/ou Qualibat 6233 - revêtements en linoléum, et/ou Qualibat 6252 - chapes rapportées, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.Qualibat 9311 - carrelage - revêtements (technicité courante), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
… médiathèque-conservatoire.
Qualibat 6222 - revêtements plastiques, lés tendus ou collés, et/ou Qualibat 6233 - revêtements en linoléum, et/ou Qualibat 6252 - chapes rapportées, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Qualibat 9311 - carrelage - revêtements (technicité courante), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Intitulé du lot: lot 6 - CVC/plomberie/sanitaires/forages
Brève description:
Option 5: équipements sanitaires en inox (en plus…
… value).Qualibat 5312 - installations thermiques (technicité confirmée), et/ou Qualibat 5412 - climatisation (technicité confirmée), et/ou Qualibat 5432 - conduits aérauiques (technicité confirmée), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.Qualibat 5111 - plomberie - sanitaires (technicité courante), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
… value).
Qualibat 5312 - installations thermiques (technicité confirmée), et/ou Qualibat 5412 - climatisation (technicité confirmée), et/ou Qualibat 5432 - conduits aérauiques (technicité confirmée), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
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Qualibat 5111 - plomberie - sanitaires (technicité courante), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Intitulé du lot: lot 7 - électricité/courants forts/courants faibles
Brève description:
— option 6: fourniture et mise en place d'onduleurs (en plus…
… value),— option 7: joncs lumineux en toiture (en plus value).Qualifelec E2, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.Qualifelec D1, Ti1, Asv1, Cf2, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.Pour l'éclairage extérieur: Qualifelec indice Tn3, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
… value),
— option 7: joncs lumineux en toiture (en plus value).
Qualifelec E2, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Qualifelec D1, Ti1, Asv1, Cf2, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Pour l'éclairage extérieur: Qualifelec indice Tn3, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Intitulé du lot: lot 8 - ascenceurs
Brève description:
Entreprise adhérente à la fédération des ascenseurs, certification de l'ensemble des matériels avec justification de l'organisme de contrôle chargé de la certification, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 - scénographie
Brève description:
Option 8: poutre pour suspension des HP et chariots de roulement (en plus…
… value).Références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
… value).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 - équipements de cuisine
Brève description:
Option 9: fourniture de thermoscelleuses, coupe-pains, vitrines de présentation et machines à café (en plus…
… value).Qualibat 9123 - cuisines collectives ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
… value).
Qualibat 9123 - cuisines collectives ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 - VRD - espaces verts - éclairage extérieur
Brève description:
Option 10: chemin en dalles béton (en plus…
… value).Carte d'identité à la FNTP à jour, et/ou Qualibat 1312 - terrassements/fouilles (technicité confirmée), et/ou Qualibat 1322 - canalisations d'assainissement (technicité confirmée) et, ou Qualibat 1341 - aménagement de chaussées et trottoirs, et/ou Qualibat 1342 - pavage, et/ou 1351 - espaces verts (technicité courante), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
… value).
Carte d'identité à la FNTP à jour, et/ou Qualibat 1312 - terrassements/fouilles (technicité confirmée), et/ou Qualibat 1322 - canalisations d'assainissement (technicité confirmée) et, ou Qualibat 1341 - aménagement de chaussées et trottoirs, et/ou Qualibat 1342 - pavage, et/ou 1351 - espaces verts (technicité courante), ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
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Intitulé du lot: lot 12 - forage géothermie
Brève description:
Qualibat 1372 - forage pour capteurs géothermiques, ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les caractéristiques principales quant à la nature et à l'étendue des travaux sont les suivantes (SHON totale de 2 881 mètres carrés):
— construction d'un bâtiment composé de 4 grands pôles:
—— un pôle de rencontres, d'initiatives et de convivialité avec espace d'accueil et de rencontre, bar-restaurant 80 couverts, centre de ressources et espace de développement culturel (salle polyvalente d'exposition, conférence et concert de 200 places environ),
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—— un pôle de diffusion avec salle de spectacles 850 places, bar, zone technique et espaces de confort pour les artistes,
—— un pôle de création et de développement artistique avec espaces d'accueil, studios de répétition et atelier de production multimédia,
—— un pôle administratif (bureaux et locaux associés),
— aménagement d'un parking paysager public de 148 places pour véhicules légers (en base) et 37 places (en option) et 40 places pour deux-roues,
— le bâtiment projeté sur 2 niveaux, comprend essentiellement:
—— au rez-de-chaussée: le pôle de rencontre, le pôle de création et de développement artistique, la salle de concert et les zones techniques du pôle de diffusion,
—— à l'étage: le pôle administratif et les espaces de confort pour les artistes.
Cette opération est conduite sous démarche Haute qualité environnementale (HQE).
La consultation est dévolue selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 10 - 26 - 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et comporte 12 lots ou macro-lots. Attention: Les lots n
Plusieurs prestations complémentaires, à chiffrer par le candidat et que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir ou non en complément de l'offre de base, sont prévues. Si l'offre de base n'est pas renseignée, l'offre du candidat sera éliminée. Les options dont le contenu technique ne sera pas conforme aux exigences du Dossier de consultation des entreprises (DCE) ne sont pas retenues.
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Numéro de référence: Plan2Ris TX2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la Résistance, 91130 Ris-Orangis, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— une lettre de candidature faisant apparaître si le candidat se présente seul ou en groupement (imprimé DC1).
En cas de prestataires groupés, chaque membre du groupement doit remettre sous peine de rejet, les pièces demandées.
Remarques: postérieurement à l'appel d'offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces visées à l'article 46 du CMP (imprimés NOTI1 et NOTI2 équivalents).
La sélection des candidatures s'effectue conformément aux articles 52 et 58 du CMP au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Une déclaration du candidat comprenant les renseignements ou les documents visés par l'arrêté du 28.8.2006 du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (ECO M06 20008a) publié au JO du 29.8.2006 (imprimé DC2). Cette déclaration comporte obligatoirement la signature d'une personne ayant le pouvoir d'engager la personne morale accompagnée du nom et de la qualité du signataire ainsi que, en plus des rubriques a, b, c, i, j, k, l, les renseignements relatifs aux rubriques suivantes du formulaire: D-1-1, D-1-4 (preuve d'une assurance poru risques professionnels à jour), D-2 (copie du jugement en cas de procédure de redressement judiciaire ou équivalente), F-1 (ensemble des mentions indiquées dans le formulaire, F-2 (références de prestations similaires sur les 3 dernières années), g, h (certificats de capacité ou de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants).
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— une attestation d'assurance en cours de validité,
— qualifications requises, ou, à défaut qualifications au moins équivalentes, ou, à défaut, référenxces détaillées permettant de statuer sur les qualifications effectives du candidat.
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est prélevées par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. Toutefois, le titutaire du marché est une SCOP, un artisan ou une société coopérative d'artisan n'est pas exigé de retenue de garantie (sur justification utile).
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Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Cette garantie doit être constituée au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevé et le titulaire perd jusqu'à la fin du délai de garantie la possibilité de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Modalités de financement: ressources propres de la CAECE ainsi que des subventions des conseils général et régional et de la direction régionale des affaires culturelles.
Le mode de règlement retenu est le virement par mandat d'Essonne Aménagement, mandataire de la CAECE à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Montebrun Jean-Christophe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Essonne Aménagement (mandataire)
Téléphone: +33 16079977 📞
Point de contact: Mme Maire Brigitte
Téléphone: +33 160799748 📞
Courrier électronique: bmaire@91amenagement.fr 📧
Fax: +33 160799760 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Plan2Ris TX2
Informations complémentaires
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots ne pourra excéder 19 mois à compter de la date de réception de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. Ce délai comprend l'ensemble des travaux tous corps d'état suivant le planning prévisionnel "Directeur" joint au présent dossier permettant d'assurer la livraison complète de l'ouvrage. Ce délai d'exécution comprend obligatoirement le délai légal de préparation de chantier en matière de coordination de sécurité et de protection de la santé: ce délai est réglementairement incompressible de 2 mois.
Afficher plus
Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises complet (sous la forme de 2 CD-ROM) est à réserver puis à retirer à Essonne Aménagement (tél. +33 160794242 ou courriel: bmaire@91amenagement.fr), à l'adresse suivante: Essonne Aménagement, 93 rue Henri Rochefort, 91025 Évry Cedex, FRANCE, ou est à télécharger, sur la plateforme de dématérialisation sur le site internet: www.achatpublic.com, rubrique Salle des marchés-entreprise - réf. Plan2ris Tx2. Le DCE est remis gratuitement à tous les candidats en formulant la demande. Les offres de candidats seront entièrement rédigées en langue française.
Afficher plus
Unité monétaire: l'euro.
Le dossier à remettre par les candidats sera placé sous enveloppe et sera composé des pièces énumérées dans le règlement de consultation.
Par application de l'article 53 du code des marchés publics, pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, le maître de l'ouvrage se fondera sur les critères suivants:
— valeur technique (60 %),
— prix des prestations (40 %).
Les critères sont décrits à l'article 5 du règlement de consultation.
Les prix sont globaux et forfaitaires pour chacun des futurs marchés.
Les candidats répondant pour le macro-lot 11 devront obligatoirement présenter une offre de base et notamment présenter une offre en variante. Si l'offre de base n'est pas renseignée, l'offre du candidat sera rejetée.
Les offres seront transmises, en 2 exemplaires, par voie papier à l'adresse suivante: Essonne Aménagement (mandataire) M. Jean-Christophe Montebrun, 93 rue Henri Rochefort, 91025 Évry Cedex, ou par voie électronique: https://www.achatpublic.com.
Le pli portera la mention suivante: "Construction du Plan2 à Ris-Orangis - lot ou macro-lot n
Attention: il est fortement conseillé de prendre en compte un délai d'acheminement postal raisonnable voire suffisamment confortable, pour ne pas voir vos plis arriver hors délai.
Il est rappelé l'obligation d'insertion par l'activité économique pour les macro lots 1 - 5 - 6 - 7 et 11.
La commission d'appel d'offres est prévue le 6.3.2012 à 17:00 à la communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux, lequel interrompt le cours de ce délai.
La présente procédure peut fait l'objet d'un référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (jusqu'au 31
Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat administratif sont recevables à former devant le TA un recours en pleine juridiction constatant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: délai maximum de deux mois à compter des mesures de publicités appropriés (CE 16.7.2007 Tropic).
Afficher plus
Une requête contestant la validité du contrat peut être compagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (article L.521-1 du CJA).
La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le Juge des référés du TA (article L.521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable assortie d'un recours au fond.
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