Pièces détachées, produits et accessoires divers automobiles, pneumatiques pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil général de la Côte-d'Or
Conseil général de Côte-d'Or
Pièces détachées, produits et accessoires divers automobiles, pneumatiques pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil général de la Côte-d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-01 | Avis de marché |
| 2011-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: 677 257,53
Valeur totale du marché: 677 257,53 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244549
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Pièces détachées, produits et accessoires divers automobiles.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum: 30 000 EUR (TTC) maximum: 150 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Pneumatiques pour véhicules de moins de 3.5 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum: 30 000 EUR (TTC) maximum: 120 000 EUR (TTC).
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0811pneumatique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or \ pôle interdirectionnel finances, commande publique et patrimoine \ direction commande publique \ service achats
Adresse postale: 53 bis rue de la Préfecture, BP 1601
Téléphone: +33 380636557 📞
Fax: +33 380636539 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0811pneumatique
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif
Source: OJS 2011/S 147-244549 (2011-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: 677 257,53
Valeur totale du marché: 677 257,53 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244549
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé et les offres déposées sur le site.
www.e-bourgogne.fr sous les références: 0811pneumatique
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les marchés subséquents sont passés pour une durée initiale de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 2 reconductions, sans que leur durée ne puisse excéder 3 ans.
Brève description:
Pièces détachées, produits et accessoires divers automobiles, pneumatiques pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil général de la Côte-d'Or.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées, produits et accessoires divers automobiles.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum: 30 000 EUR (TTC) maximum: 150 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Pneumatiques pour véhicules de moins de 3.5 tonnes.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum: 30 000 EUR (TTC) maximum: 120 000 EUR (TTC).
Description des options:
Le cas échéant, les prestations complémentaires imprévues nécessaires à l'exécution du marché, pourront être attribuées sans mise en concurrence au titulaire du marché, par voie d'avenant ou de marchés complémentaires, dans les conditions visées aux articles 20, 35-II et 118 du code des marches publics français.
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Numéro de référence: 0811pneumatique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution, agréments, moyens...).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du département.
Droit au versement de l'avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français.
Paiement par mandat administratif sous 30 jours maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or \ pôle interdirectionnel finances, commande publique et patrimoine \ direction commande publique \ service achats
Adresse postale: 53 bis rue de la Préfecture, BP 1601
Téléphone: +33 380636557 📞
Fax: +33 380636539 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0811pneumatique
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé et les offres déposées sur le site.
www.e-bourgogne.fr sous les références: 0811pneumatique
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif
Source: OJS 2011/S 147-244549 (2011-08-01)
Avis d'attribution de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 230-372517
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244549
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1111pneumatique
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Richesse du catalogue, évaluée au vu du catalogue produit par le candidat et au volume de références et de marques présentes pour le lot 1 (60)
2. Prix des prestations au vu du cadre estimatif de comparaison des offres complété par le candidat pour le lot 1 (40)
3. Richesse du catalogue, au vu du nombre de marques de manufacturier pneumatique pour le lot 2 (60)
4. Prix des prestations au vu du cadre estimatif de comparaison, limité aux produits communs à tous les candidats ou, à défaut, le plus haut et le plus bas prix proposés par le candidat pour les dimensions données de pneumatiques pour le lot 2 (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Jullien
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Profil + DK PNEUS
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service Marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 230-372517 (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 230-372517
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244549
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie). Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site http://www.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 1111pneumatique).
Annonce no 300, BOAMP 152 B du 6.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1111pneumatique
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Richesse du catalogue, évaluée au vu du catalogue produit par le candidat et au volume de références et de marques présentes pour le lot 1 (60)
2. Prix des prestations au vu du cadre estimatif de comparaison des offres complété par le candidat pour le lot 1 (40)
3. Richesse du catalogue, au vu du nombre de marques de manufacturier pneumatique pour le lot 2 (60)
4. Prix des prestations au vu du cadre estimatif de comparaison, limité aux produits communs à tous les candidats ou, à défaut, le plus haut et le plus bas prix proposés par le candidat pour les dimensions données de pneumatiques pour le lot 2 (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Jullien
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Profil + DK PNEUS
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service Marchés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 230-372517 (2011-11-28)
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