Pieces de rechange et consommables pour systeme de convoyage bagages
CCI Point-à-Pitre
Fournitures de pièces de rechange et consommables pour systeme de convoyage à bagages.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de manutention des bagages
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de manutention des bagages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Point-à-Pitre
Adresse postale: aéroport Pointe-à-Pitre Le Raizet Morne Mamiel
Code postal: 97139
Commune postale: Les Abymes
Contact
Adresse Internet: http://www.pointe-a-pitre.cci.fr 🌏
Téléphone: +590 590937600 📞
Fax: +590 590902187 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396102
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aeroport de pointe-à-pitre Morne Mamiel, 97139 Abymes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 45
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Colette Koury
Nom: Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe
Adresse postale: aéroport Pointe-à-Pitre Le Raizet, cellule des marchés publics Morne Mamiel
Commune postale: Abymes
Téléphone: +590 590217133 📞
Courrier électronique: marchepublic@aeroport.gp 📧
Adresse postale: aéroport Pointe-à-Pitre Le Raizet, direction aéroport Morne Mamiel
URL des documents: http://pointe-a-pitre.cci.marcoweb.fr 🌏
Nom: Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe
Adresse postale: secrétariat de la Présidence Hôtel Consulaire rue Félix Eboué
Commune postale: Pointe-à-Pitre Cedex
Code postal: 97159
URL pour la participation: http://pointe-a-pitre.cci.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ME22
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre Cedex
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 244-396102 (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de manutention des bagages
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.montant estimatif 240 000,00 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période de 21 mois à compter du 1.4.2012 jusqu'au 31.12.2013.
Valeur totale du marché: 240 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de manutention des bagages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Point-à-Pitre
Adresse postale: aéroport Pointe-à-Pitre Le Raizet Morne Mamiel
Code postal: 97139
Commune postale: Les Abymes
Contact
Adresse Internet: http://www.pointe-a-pitre.cci.fr 🌏
Téléphone: +590 590937600 📞
Fax: +590 590902187 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396102
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. L'heure limite indiquée pour le dépôt des plis est exprimée en heure locale, heure de Guadeloupe. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans les formats identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les fichiers doivent etre nommés en respectant les memes libellés du DCE. La transmission d'une copie de sauvegarde est autorisée en référence aux articles 6, 7 et 8 de l'arreté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de pièces de rechange et consommables pour systeme de convoyage à bagages.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. L'accord-cadre est renouvelable pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 11ME22
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aeroport de pointe-à-pitre Morne Mamiel, 97139 Abymes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: par marché subséquent. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget des services aéroportuaires.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 45
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Colette Koury
Nom: Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe
Adresse postale: aéroport Pointe-à-Pitre Le Raizet, cellule des marchés publics Morne Mamiel
Commune postale: Abymes
Téléphone: +590 590217133 📞
Courrier électronique: marchepublic@aeroport.gp 📧
Adresse postale: aéroport Pointe-à-Pitre Le Raizet, direction aéroport Morne Mamiel
URL des documents: http://pointe-a-pitre.cci.marcoweb.fr 🌏
Nom: Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe
Adresse postale: secrétariat de la Présidence Hôtel Consulaire rue Félix Eboué
Commune postale: Pointe-à-Pitre Cedex
Code postal: 97159
URL pour la participation: http://pointe-a-pitre.cci.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ME22
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. L'heure limite indiquée pour le dépôt des plis est exprimée en heure locale, heure de Guadeloupe. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans les formats identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les fichiers doivent etre nommés en respectant les memes libellés du DCE. La transmission d'une copie de sauvegarde est autorisée en référence aux articles 6, 7 et 8 de l'arreté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre Cedex
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Greffe du tribunal de Basse-Terre, quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux 97109 Basse-Terre Cedex, FRANCE, voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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