PHN 2011/13 fourniture de thiopental pour les adhérents du GCS Uni HA
CHU Saint-Étienne
PHN 2011/13 fourniture de thiopental pour les adhérents du GCS UNI HA.
Marché à bons de commande composé de 2 lots indivisibles et dissociables- durée du marché du 1.1.2012 au 31.12.2012 reconductible une fois 12 mois - prix fermes.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analgésiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analgésiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: pharmacie Hôpital Nord
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259818
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: Détail des 2 lots voir cahier des charges.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Phn 2011/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Saint-Étienne, 42055 Saint-Étienne Cedex 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (précision sur l'intérêt thérapeutique, technique et environnemental (60 points) - prestations du fournisseur en rapport avec l'objet du marché (15 points) (75)
2. Coût d'utilisation (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: renseignements techniques
Mme Thiry Françoise
Téléphone: +33 477828070 📞
Fax: +33 477828060 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: pharmacie hôpital Nord
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Phn 2011/13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Source: OJS 2011/S 156-259818 (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analgésiques
Quantité ou étendue:
Les quantités indiquées dans le CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés, périodes de reconduction incluses et figurent dans le détail de l'allotissement. Elles sont contractuelles et pourront varier de moins 50 % pour la quantité minimum à plus 100 % pour la quantité maximum selon les besoins des établissements adhérents en application de l'article 77-i- du code des marchés publics (CMP), modifié par l'article 66.ii du décret no 2008-1334 du 17.12.2008.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analgésiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: pharmacie Hôpital Nord
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259818
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants:
— CH Aix en Provence,
— CHU Amiens,
— CH Bayonne,
— CH Belfort - montbeliard,
— CHU de Bordeaux,
— CHU de Brest,
— CHU de Caen,
— CHU de Clermont-Ferrand,
— CHU de Dijon,
— CHU Fort de France,
— CHU de Grenoble,
— CH du Havre,
— CH de Libourne,
— CHU de Limoges,
— CH du Mans,
— assistance Publique des Hôpitaux de Marseille,
— CHR de Metz Thionville,
— CHU de Montpellier,
— CHU de Nancy,
— CHU de Nantes,
— CHU de Nîmes,
— CH Perpignan,
— CHU de Poitiers,
— CH Pontoise,
— CH Quimper - cornouaille,
— CHU de Reims,
— CHU de Rennes,
— CHU de Saint-Étienne (membre associé institut de cancérologie de la Loire),
— hôpitaux universitaires de Strasbourg,
— CHU de Toulouse,
— CHRU de Tours.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande en mono titularisation, avec minimum et maximum (art. 77 du CMP).
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com.
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé;
Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doiventêtre signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
PHN 2011/13 fourniture de thiopental pour les adhérents du GCS UNI HA.
Marché à bons de commande composé de 2 lots indivisibles et dissociables- durée du marché du 1.1.2012 au 31.12.2012 reconductible une fois 12 mois - prix fermes.
Brève description: Détail des 2 lots voir cahier des charges.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Phn 2011/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Saint-Étienne, 42055 Saint-Étienne Cedex 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat remet à l'appui de sa candidature:
1. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement;
2. A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Déclaration du candidat (Dc2ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement,
— Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (Dc2 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement,
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— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
3. Pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, à fournir pour chaque candidat:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Le candidat remet: des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de chaque établissement adhérent à la consultation - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire (article 86 à 118 du code des marchés publics).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (précision sur l'intérêt thérapeutique, technique et environnemental (60 points) - prestations du fournisseur en rapport avec l'objet du marché (15 points) (75)
2. Coût d'utilisation (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: renseignements techniques
Mme Thiry Françoise
Téléphone: +33 477828070 📞
Fax: +33 477828060 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: pharmacie hôpital Nord
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Phn 2011/13
Informations complémentaires
Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants:
— CH Aix en Provence,
— CHU Amiens,
— CH Bayonne,
— CH Belfort - montbeliard,
— CHU de Bordeaux,
— CHU de Brest,
— CHU de Caen,
— CHU de Clermont-Ferrand,
— CHU de Dijon,
— CHU Fort de France,
— CHU de Grenoble,
— CH du Havre,
— CH de Libourne,
— CHU de Limoges,
— CH du Mans,
— assistance Publique des Hôpitaux de Marseille,
— CHR de Metz Thionville,
— CHU de Montpellier,
— CHU de Nancy,
— CHU de Nantes,
— CHU de Nîmes,
— CH Perpignan,
— CHU de Poitiers,
— CH Pontoise,
— CH Quimper - cornouaille,
— CHU de Reims,
— CHU de Rennes,
— CHU de Saint-Étienne (membre associé institut de cancérologie de la Loire),
— hôpitaux universitaires de Strasbourg,
— CHU de Toulouse,
— CHRU de Tours.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande en mono titularisation, avec minimum et maximum (art. 77 du CMP).
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com.
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé;
Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doiventêtre signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Source: OJS 2011/S 156-259818 (2011-08-12)
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