Pfaf-So-11052-Cppm3-Dp

SCA/PFAF SO

Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Ceito Le Larzac (lot 1) et de la DMD/Cirfa d'Albi (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-17 Avis de marché
2011-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: caserne Xaintrailles, CS 81158
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 557852533 📞
Fax: +33 557852510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-05-13 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-090014
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site: http://www.marches.publics gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Ceito Le Larzac (lot 1) et de la DMD/Cirfa d'Albi (lot 2).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage locaux et vitrerie
Brève description: Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Ceito Le Larzac.
Informations complémentaires sur les lots: Visite du site vivement conseillé - contact: Mme Terrisson +33 565584829.
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux et de la vitrerie de la DMD/Cirfa d'Albi.
Informations complémentaires sur les lots: Visite du site vivement conseillé - contact: Mr Maestre +33 553773202.
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des locaux et de la vitrerie de la DMD/Cirfa de Rodez.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot (no 3) est traité selon une procédure adaptée prévue aux articles 27.III.1 et 28 du code des marchés publics - cette procédure de MPPA fait l'objet d'une consultation sur la PMI: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31458&orgAcronyme=g7h.
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Numéro de référence: PFAF-SO-11052-CPPM3-DP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ceito Le Larzac - DMD/cirfa albi et DMD/cirfa Rodez Le Larzac Albi-et-Rodez.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur justifiant ne rentrer dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au code des publics (interdictions qui s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
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— attestation sur l'honneur de respecter l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,
— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de marchés attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du ministère de la défense selon les articles 86 à 111 du CMP. Paiement par virement administratif. Délai global maximum de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55 points)
2. Moyens mis en place (28 points)
3. Engagement protection environnement (12 points)
4. Réinsertion sociale (5 points)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Contact
Point de contact: Lieutenant Colonel Kamus
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF SO - BAP- CPPM 3
Adresse postale: caserne Xaintrailles
Téléphone: +33 557851837 📞
Courrier électronique: bap.dircat-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF SO - BAP- secrétariat technique
Téléphone: +33 557852170 📞

Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-SO-11052-CPPM3-DP
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site: http://www.marches.publics gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://legifrance.gouv.fr 🌏
Fax: +33 555243903 📠
Nom: Se référer à l'article L 551-1 du code de justice administrative. Dans le cadre du référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat
Source: OJS 2011/S 055-090014 (2011-03-17)
Avis d'attribution de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161 719,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328281
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-090014
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Annonce no212, BOAMP 57 B du 22.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEITO le Larzac - DMD/CIRFA Albi et DMD/CIRFA Rodez le Larzac, Albi-et-Rodez.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-18 📅
Nom: Dubosclard Nettoyage
Adresse postale: 14 rue Ampère
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dubosclard.nettoyage@orange.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: lieutenant colonel Kamus
Source: OJS 2011/S 202-328281 (2011-10-17)
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