Petits aménagements de voirie
Ville de Chalon-sur-Saône
Petits aménagements de voirie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-03 | Avis de marché |
| 2011-04-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-03 📅
Date limite de soumission: 2011-02-14 📅
Date de publication: 2011-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 2-002736
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Petits aménagements de voirie.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: Aoosepamenagvoirie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration du candidat (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle: Liste des références des 5 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % conformément aux articles 101 et suivants du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoosepamenagvoirie
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2013.
Source: OJS 2011/S 002-002736 (2011-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les communes membres du Grand Chalon.La Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée comme coordonnateur du groupement.Le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec un minimum annuel de commandes de 400 000,00 EUR HT et sans maximum de commandes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-03 📅
Date limite de soumission: 2011-02-14 📅
Date de publication: 2011-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 2-002736
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur papier aux adresses indiquées au I.1.
Les dossiers de consultations sont téléchargeables https:/marches.e-bourgogne.fr sous la référence: AOOSEPAMENAGVOIRIE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Petits aménagements de voirie.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et les communes membres du Grand Chalon.
La Ville de Chalon-sur-Saône a été désignée comme coordonnateur du groupement.
Le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec un minimum annuel de commandes de 400 000,00 EUR HT et sans maximum de commandes.
Le marché est passé de sa date de notification au 31.12.2011, renouvelable 2 fois pour 1 an par reconduction expresse, par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception au minimum 3 mois avant la date d'échéance du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Aoosepamenagvoirie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration du candidat (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle: Liste des références des 5 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % conformément aux articles 101 et suivants du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres de l'établissement.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Versement avance selon art 87 du CMP.
Prix unitaires révisables.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoosepamenagvoirie
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur papier aux adresses indiquées au I.1.
Les dossiers de consultations sont téléchargeables https:/marches.e-bourgogne.fr sous la référence: AOOSEPAMENAGVOIRIE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" du 16.7.2007.
Marché renouvelable
2013.
Source: OJS 2011/S 002-002736 (2011-01-03)
Avis d'attribution de marché (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 643 945,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-109715
Se réfère à l'avis: 2011/S 2-002736
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-10 📅
Adresse postale: parc d'activités la Tuilerie
Commune postale: Dracy le Fort
Code postal: 71640
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 643 945,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-109715
Se réfère à l'avis: 2011/S 2-002736
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Annonce no 61, BOAMP 3 A du 5.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-10 📅
Adresse postale: parc d'activités la Tuilerie
Commune postale: Dracy le Fort
Code postal: 71640
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tropic Travaux Signalisation" du 16.7.2007.
Source: OJS 2011/S 068-109715 (2011-04-05)
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