Panorama de presse électronique quotidien

Banque de France

Le marché a pour objet la mise à disposition d’un ensemble d’articles de presse, triés de manière thématique, permettant la réalisation d’un panorama de presse électronique quotidien par le pôle documentation de l’autorité de contrôle prudentiel, sa mise à disposition à l’ensemble des agents de l’autorité de contrôle prudentiel sur l’intranet sécurisé et l’envoi d’un sommaire sur les terminaux mobiles sécurisés de la banque de France détenus par les agents de l’autorité de contrôle prudentiel avec accès individuel à chacun des articles du panorama de presse.
Le marché a également pour objet la gestion des droits d’auteurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cedrom-SNI

Qui ?

• Banque de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de messagerie et d'information électroniques › Services d'information électronique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-11	Avis de marché
2011-10-17	Informations complémentaires
2012-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'information électronique
Quantité ou étendue:

Le panorama de presse quotidien est disponible pour environ mille (1 000) utilisateurs.Le nombre de thèmes est de huit (8).Le nombre de journaux est d’une quarantaine répartis en obligatoires et recommandés.La durée du marché est de 24 mois. Le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois. La durée maximale du marché est de 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'information électronique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France
Adresse postale: direction des achats _ 08-1198
Code postal: 75049
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats_domaines@banque-france.fr 📧
Fax: +33 142922822 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322742
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Outre les renseignements indiqués en III.2.1, III.2.2 et III.2.3, le candidat fournira également un engagement de confidentialité téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés de la Banque de France à l’adresse suivante: https://banque-france.achatpublic.com. Les candidats peuvent télécharger sur celle-ci, dans la rubrique « Pièces de marché", le dossier de consultation et le règlement de consultation via le site https://banque-france.achatpublic.com. Les candidats sont autorisés à transmettre leur pli par voie électronique via le site: https://banque-france.achatpublic.com. Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont plus obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne seront pas avertis par la plateforme des éventuels modifications ou correctifs opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées. En cas de soucis techniques ou pour toutes éventuelles questions, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes: Courriel: support@achatpublic.com. Tél: 0892.23.21.20. Les candidats peuvent cependant choisir d’envoyer ou de déposer leur pli à l’adresse et dans les conditions indiquées ci-dessous et dans le règlement de la consultation. Les pièces constitutives du dossier à remettre par chaque candidat seront présentées sous une enveloppe fermée qui portera exclusivement et impérativement les mentions suivantes: 1) Banque de France 08-1199 SCQUAPA; 2) À l’attention de M. Nicolas Neveu et Mme Laurence Hen; 3) 75049 Paris Cedex 01, FRANCE. 2) Le nom et le cachet du candidat; 3) La mention: «AOO ACP-Panorama de Presse BDF20110046»; 4) La mention: "Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis". Le plis contenant les candidatures peut être soit adressé par voie postale, soit déposé au guichet d’accueil du public au 22 rue du Colonel Driant – 75001, Paris, FRANCE, seul guichet habilité à délivrer un récépissé (horaires: les jours ouvrables de 8:30 à 15:30). Le pli devra parvenir, impérativement avant les dates et heure limites indiquées au IV.3.4, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l’heure d’arrivée. L’expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la Banque de France ne pouvant être tenue pour responsable des problèmes d’acheminement du courrier.

Informations complémentaires

Outre les renseignements indiqués en III.2.1, III.2.2 et III.2.3, le candidat fournira également un engagement de confidentialité téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés de la Banque de France à l’adresse suivante: https://banque-france.achatpublic.com.

Les candidats peuvent télécharger sur celle-ci, dans la rubrique « Pièces de marché", le dossier de consultation et le règlement de consultation via le site https://banque-france.achatpublic.com.

Les candidats sont autorisés à transmettre leur pli par voie électronique via le site: https://banque-france.achatpublic.com.

Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont plus obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne seront pas avertis par la plateforme des éventuels modifications ou correctifs opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées.

En cas de soucis techniques ou pour toutes éventuelles questions, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:

Courriel: support@achatpublic.com.

Tél: 0892.23.21.20.

Les candidats peuvent cependant choisir d’envoyer ou de déposer leur pli à l’adresse et dans les conditions indiquées ci-dessous et dans le règlement de la consultation. Les pièces constitutives du dossier à remettre par chaque candidat seront présentées sous une enveloppe fermée qui portera exclusivement et impérativement les mentions suivantes:

1) Banque de France 08-1199 SCQUAPA;

2) À l’attention de M. Nicolas Neveu et Mme Laurence Hen;

3) 75049 Paris Cedex 01, FRANCE.

2) Le nom et le cachet du candidat;

3) La mention: «AOO ACP-Panorama de Presse BDF20110046»;

4) La mention: "Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis". Le plis contenant les candidatures peut être soit adressé par voie postale, soit déposé au guichet d’accueil du public au 22 rue du Colonel Driant – 75001, Paris, FRANCE, seul guichet habilité à délivrer un récépissé (horaires: les jours ouvrables de 8:30 à 15:30). Le pli devra parvenir, impérativement avant les dates et heure limites indiquées au IV.3.4, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l’heure d’arrivée. L’expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la Banque de France ne pouvant être tenue pour responsable des problèmes d’acheminement du courrier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a également pour objet la gestion des droits d’auteurs.

Quantité ou étendue:

Le panorama de presse quotidien est disponible pour environ mille (1 000) utilisateurs.

Le nombre de thèmes est de huit (8).

Le nombre de journaux est d’une quarantaine répartis en obligatoires et recommandés.

La durée du marché est de 24 mois. Le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois. La durée maximale du marché est de 48 mois.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: BDF20110046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si le candidat fait valoir les capacités d’autres opérateurs économiques (quelle que soit la nature juridique des liens existants avec eux: groupement, sous-traitance, filiale ou autre), il fournit l’ensemble des documents exigés dans la rubrique III.2 du présent avis pour chaque opérateur (y compris pour les membres d’un groupement) et justifie qu’il en disposera pour l’exécution du marché.

Les attestations relatives aux capacités juridiques énoncées ci-dessous, ainsi que les capacités économiques, financières et techniques peuvent être regroupées sur un seul document dont un modèle intitulé "déclaration du candidat" est disponible en ligne sur la plateforme de dématérialisation des marchés de la Banque de France à l’adresse suivante: https://banque-france.achatpublic.com.

A l’appui de sa candidature, le candidat doit fournir un dossier de candidature comportant les renseignements exigés dans la rubrique III.2 du présent avis.

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

I) Une attestation sur l’honneur dûment datée et signée:

1) Qu’il n’a pas fait l’objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le 2ème alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le 2ème alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9, par l'article 450-1 et par les articles L.445-1 et L. 445-2 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts,

2) Qu’il n’a pas fait l’objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3 et 8221-5, L. 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 du code du travail;

3) Qu’il n’a pas fait l’objet d’une liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce ou d’une faillite personnelle pour les personnes physiques, au sens de l'article L. 653-1 et suivants du même code, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;

4) Qu’il a souscrit, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou s’est acquitté spontanément de ses impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou a constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement;

5) Qu’il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché s’il a fait l’objet d’une procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire au sens des articles L. 620-1 et L. 631-1 du code de commerce ou d’une procédure équivalente régie par un droit étranger.

II) Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats;

III) La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.

Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d’affaire global HT et le chiffre d’affaire TTC concernant la fourniture d’un panorama de presse électronique quotidien sur les 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

700 000 EUR HT en moyenne sur les 3 dernières années concernant la fourniture d'un panorama de presse électronique quotidien.

Capacité technique et professionnelle:

Présenter une liste de références des principales fournitures de revue de presse effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé avec ses coordonnées. démontrant la capacité du candidat dans le domaine du panorama de presse électronique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat devra disposer de trois (3) références vérifiables équivalentes sur le marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres: paiement par virement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement momentané d’entreprises. Dans l’hypothèse où le marché serait attribué à un groupement, la Banque de France exigerait la transformation du groupement attributaire en groupement momentané d’entreprises solidaires.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Contact
Point de contact: Xavier Cumin
Adresse Internet: www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Banque de France
Adresse postale: 31 rue Croix des Petits Champs
URL des documents: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 31 rue Croix des Petits Champs – direction des achats - service de la conformité et de la qualité des procédures achats – 30-1244
Commune postale: Paris
Point de contact: Nicolas Neveu
Téléphone: +33 142923811 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BDF20110046
Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger sur celle-ci, dans la rubrique « Pièces de marché", le dossier de consultation et le règlement de consultation via le site https://banque-france.achatpublic.com.

Les candidats sont autorisés à transmettre leur pli par voie électronique via le site: https://banque-france.achatpublic.com.

Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont plus obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne seront pas avertis par la plateforme des éventuels modifications ou correctifs opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées.

En cas de soucis techniques ou pour toutes éventuelles questions, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:

Courriel: support@achatpublic.com.

Tél: 0892.23.21.20.

Les candidats peuvent cependant choisir d’envoyer ou de déposer leur pli à l’adresse et dans les conditions indiquées ci-dessous et dans le règlement de la consultation. Les pièces constitutives du dossier à remettre par chaque candidat seront présentées sous une enveloppe fermée qui portera exclusivement et impérativement les mentions suivantes:

1) Banque de France 08-1199 SCQUAPA;

2) À l’attention de M. Nicolas Neveu et Mme Laurence Hen;

3) 75049 Paris Cedex 01, FRANCE.

2) Le nom et le cachet du candidat;

3) La mention: «AOO ACP-Panorama de Presse BDF20110046»;

4) La mention: "Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis". Le plis contenant les candidatures peut être soit adressé par voie postale, soit déposé au guichet d’accueil du public au 22 rue du Colonel Driant – 75001, Paris, FRANCE, seul guichet habilité à délivrer un récépissé (horaires: les jours ouvrables de 8:30 à 15:30). Le pli devra parvenir, impérativement avant les dates et heure limites indiquées au IV.3.4, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l’heure d’arrivée. L’expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la Banque de France ne pouvant être tenue pour responsable des problèmes d’acheminement du courrier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d’introduire un référé précontractuel jusqu’à la conclusion du marché en vertu des articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Source: OJS 2011/S 198-322742 (2011-10-11)

Informations complémentaires (2011-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331097
Se réfère à l'avis: 2011/S 198-322742
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2011/S 204-331097 (2011-10-17)

Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 431 104,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats-SASPE (08-1198) -39 rue Croix des Petits Champs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 36-057508
Numéro JO-S: 36

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. offre technique (70)
2. offre financière (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-03 📅
Nom: Cedrom-SNI
Adresse postale: 20 rue de la Banque
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Xavier Cumin

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.

Source: OJS 2012/S 036-057508 (2012-02-20)

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