ORU secteur Ouest - travaux de résidentialisation dans le quartier de Basseau (résidence Logelia)
Ville d'Angoulême
La consultation concerne les travaux d'aménagements à réaliser dans le cadre des résidentialisations des immeubles d'habitations Amandiers, Bruyères, Cythis, Digitales, Lauriers, Myrtilles, Noisetiers et Kalis.
La présente consultation concerne uniquement le lot 2. Les lots 1, 3 et 4 ayant déjà été attribués. Les travaux étant rattachés à une opération de renouvellement urbain, le marché comportera une clause d'insertion sociale (pourcentage d'heures consacrées à une action en matière d'insertion sociale)et se définit de la manière suivante: installation de chantier, signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier, nettoyage du chantier et des abords en cours et en fin de travaux, information des riverains, implantation et piquetages lors de la période de préparation, réalisation des plans d'exécution, PAQ, PPSPS, notes de calculs lors de la période de préparation, réalisation des essais et épreuves, remise en état des lieux, remise en fin de chantier des plans de récolement. - éclairage: fourniture et pose de câble, fourniture tirage et réglage des câbles sous fourreaux, fourniture et pose des candélabres y compris massifs béton, et de l'ensemble des matériels, appareils et accessoires d'alimentation, raccordement des candélabres sur l'armoire, réalisation des essais et contrôles prescrits, obtention du certificat de conformité Consuel.
Le délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ETDE
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-26 | Avis de marché |
| 2012-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage extérieur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage extérieur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545930822 📞
Fax: +33 545386085 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340214
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11166AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quartier Basseau, 16000 Angoulême, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix des prestations (40)
3. performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service mutualisé de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11166AOO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 209-340214 (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage extérieur
Quantité ou étendue:
Les travaux débuteront par la résidence Khalys. Les autres résidences se feront soit successivement (avec ou sans interruption), soit simultanément. Les délais maximums d'exécution sont de 2 mois par résidence et pour chacun des lots (1 et 2).La notification des marchés est prévue en décembre 2011.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage extérieur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545930822 📞
Fax: +33 545386085 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340214
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Le dossier de consultation devra être envoyé soit:
— remis contre récepissé,
— par voie postale en recommandé avec AR à l'adresse indiquée dans la section 1,
— par voie dématérialisée à l'adresse du profil d'acheteur indiqué à la section 1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne les travaux d'aménagements à réaliser dans le cadre des résidentialisations des immeubles d'habitations Amandiers, Bruyères, Cythis, Digitales, Lauriers, Myrtilles, Noisetiers et Kalis.
La présente consultation concerne uniquement le lot 2. Les lots 1, 3 et 4 ayant déjà été attribués. Les travaux étant rattachés à une opération de renouvellement urbain, le marché comportera une clause d'insertion sociale (pourcentage d'heures consacrées à une action en matière d'insertion sociale)et se définit de la manière suivante: installation de chantier, signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier, nettoyage du chantier et des abords en cours et en fin de travaux, information des riverains, implantation et piquetages lors de la période de préparation, réalisation des plans d'exécution, PAQ, PPSPS, notes de calculs lors de la période de préparation, réalisation des essais et épreuves, remise en état des lieux, remise en fin de chantier des plans de récolement. - éclairage: fourniture et pose de câble, fourniture tirage et réglage des câbles sous fourreaux, fourniture et pose des candélabres y compris massifs béton, et de l'ensemble des matériels, appareils et accessoires d'alimentation, raccordement des candélabres sur l'armoire, réalisation des essais et contrôles prescrits, obtention du certificat de conformité Consuel.
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Les travaux débuteront par la résidence Khalys. Les autres résidences se feront soit successivement (avec ou sans interruption), soit simultanément. Les délais maximums d'exécution sont de 2 mois par résidence et pour chacun des lots (1 et 2).
La notification des marchés est prévue en décembre 2011.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quartier Basseau, 16000 Angoulême, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et d'une copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (conformément à l'article 44 du code des marchés publics).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Une avance pourra être versée au titulaire du marché (5 % du montant (TTC) du marché). Il devra pour cela constituer une garantie à 1ère demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
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Applications des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Les dépenses seront imputées sur le budget d'investissement de la ville. Subventions ANRU.
Les modalités de règlement des comptes se feront selon les conditions du CCAG.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont fermes et actualisables.
En cas de groupement la forme souhaitée par la collectivité est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix des prestations (40)
3. performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service mutualisé de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11166AOO
Informations complémentaires
Le dossier de consultation devra être envoyé soit:
— remis contre récepissé,
— par voie postale en recommandé avec AR à l'adresse indiquée dans la section 1,
— par voie dématérialisée à l'adresse du profil d'acheteur indiqué à la section 1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication.
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La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande deréféré suspension (CE, 16.7.2007, req. No291545; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Avis d'attribution de marché (2012-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 392 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-171357
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340214
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Basseau, 16000 Angoulême, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique. (50)
2. Prix des prestations. (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement. (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: Etde
Adresse postale: 69 avenue de l'Europe
Commune postale: Jarnac
Code postal: 16200
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 103-171357 (2012-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 392 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-171357
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340214
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Annonce no105, BOAMP 211 A du 29.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Basseau, 16000 Angoulême, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique. (50)
2. Prix des prestations. (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement. (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: Etde
Adresse postale: 69 avenue de l'Europe
Commune postale: Jarnac
Code postal: 16200
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.
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La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice.
Administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande deréféré suspension (CE, 16.7.2007, req. No 291545; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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