Avis de marché (2011-08-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements d'exposition
Quantité ou étendue:
“La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commande au sens du code...”
Quantité ou étendue
La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français avec un montant minimum total de 190 000 EUR HT et un montant maximum total de 570 000 EUR (HT). Estimations reconductions y comprises: 2 280 000 EUR (HT). La consultation est décomposée en 4 lots.
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Valeur totale du marché: 570 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements d'exposition📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-264170
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Marché non réservé. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué.”
Source: OJS 2011/S 160-264170 (2011-08-16)
Avis d'attribution de marché (2012-01-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-021586
Se réfère à l'avis: 2011/S 160-264170
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP...”
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français).Chaque lot est conclut avec un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 160 000 EUR (HT). Le lot 4 est infructueux. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative.- un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou deleur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative.- un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.frPour plus d'information, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lille.
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Source: OJS 2012/S 014-021586 (2012-01-19)
Avis d'attribution de marché (2012-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: hôtel de région 151 avenue Hoover
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031706
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP...”
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP français).Marché à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 90 000 EUR HT. Durée du marché: un an renouvelable pour trois périodes de un an à compter de la date de notification. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi n° 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire:
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Source: OJS 2012/S 020-031706 (2012-01-27)