Organisation de centres de vacances pour la Caisse des écoles de la ville de Suresnes

Caisse des écoles

Le présent accord cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents concernant l'organisation de 9 catégories de centres de vacances pour la Caisse des écoles de Suresnes pour la durée d'un an reconductible 2 fois.
L'accord-cadre est multi-attributaire: les marchés subséquents conclus pendant l'accord-cadre seront passés avec plusieurs attributaires dont le nombre maximal est de quatre sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les descriptions des séjours et leurs spécifications techniques (période souhaitée, durée, effectifs prévisionnels, dominante du séjour, lieu du séjour, l'encadrement, activités principales et complémentaires souhaitées, mode de transport, type d'hébergement souhaité, capacité globale du centre d'accueil) seront indiquées dans les marchés subséquents.
Les spécifications minimales de chaque lot sont déjà indiquées dans les mémoires techniques de chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'agences de voyages et services similaires › Services de voyages

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-30	Avis de marché
2012-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voyages
Quantité ou étendue:

Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en application des dispositions des articles 30 et 76 du code des marchés publics.Les marchés subséquents seront conclus sous la forme de marchés à procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics. Ces marchés subséquents à procédure adaptée sont des marchés à bons de commande passés en application de l'article 76-VI et 77 du code des marchés publics.En application de l'article 76 du code des marchés publics, le présent marché est passé sans minimum et sans maximum.Les prix des marchés subséquents sont fermes et actualisables.La date prévisionnelle du début d'exécution est variable pour chacun des lots. Ces dates d'exécution se situent lors des périodes de vacances scolaires de la zone C, et cela à partir de l'année civile 2012 (vacances de printemps, d'été et de Noel).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voyages 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311666
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr. Procédure: autres, passée en application des articles 30 et 76 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: les quatre premiers candidats arrivés en tête pour chaque lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) seront attributaires de l'accord cadre et devront déposer ensuite une offre à chaque remise en concurrence des marchés conclus sur la base de l'accord-cadre selon des critères de sélection des offres suivants pour les marchés subséquents: — Valeur technique de l'offre: pondération 60 %, — Prix: pondération 40 %. Lors des mises en concurrence dans le cadre des marchés subséquents, la Caisse des écoles indiquera aux candidats un prix unitaire maximum par enfant pour la prestation complète à ne pas dépasser sous peine du rejet de l'offre. Renseignements administratifs: Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot. 92151 Suresnes, FRANCE. Tél.: +33 141181738, fax: +33 141181708. Courriel: marchepub@ville-suresnes.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. — Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site internet de la ville (www.suresnes.fr, onglet "outils" rubrique "marchés publics"), — La remise des plis peut également se faire par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes, service commande publique, bureau des marchés publics au 7 rue du Mont Valérien, 9:00-12:00 puis 14:00-17:00 du lundi au vendredi, — Des négociations pourront avoir lieu avec les candidats par échange de courriels. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr.

Procédure: autres, passée en application des articles 30 et 76 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Criteres d'attributions: les quatre premiers candidats arrivés en tête pour chaque lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) seront attributaires de l'accord cadre et devront déposer ensuite une offre à chaque remise en concurrence des marchés conclus sur la base de l'accord-cadre selon des critères de sélection des offres suivants pour les marchés subséquents:

— Valeur technique de l'offre: pondération 60 %,

— Prix: pondération 40 %.

Lors des mises en concurrence dans le cadre des marchés subséquents, la Caisse des écoles indiquera aux candidats un prix unitaire maximum par enfant pour la prestation complète à ne pas dépasser sous peine du rejet de l'offre.

Renseignements administratifs:

Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot.

92151 Suresnes, FRANCE.

Tél.: +33 141181738, fax: +33 141181708.

Courriel: marchepub@ville-suresnes.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

— Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site internet de la ville (www.suresnes.fr, onglet "outils" rubrique "marchés publics"),

— La remise des plis peut également se faire par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes, service commande publique, bureau des marchés publics au 7 rue du Mont Valérien, 9:00-12:00 puis 14:00-17:00 du lundi au vendredi,

— Des négociations pourront avoir lieu avec les candidats par échange de courriels.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
450 000 💰
Brève description:

L'accord-cadre est multi-attributaire: les marchés subséquents conclus pendant l'accord-cadre seront passés avec plusieurs attributaires dont le nombre maximal est de quatre sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Les descriptions des séjours et leurs spécifications techniques (période souhaitée, durée, effectifs prévisionnels, dominante du séjour, lieu du séjour, l'encadrement, activités principales et complémentaires souhaitées, mode de transport, type d'hébergement souhaité, capacité globale du centre d'accueil) seront indiquées dans les marchés subséquents.

Les spécifications minimales de chaque lot sont déjà indiquées dans les mémoires techniques de chaque lot.

Numéro du lot: 1
Brève description:

CVL printemps - séjour multi-activités.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL printemps - séjour multi-activités.

Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

Numéro du lot: 2
Brève description:

CVL juillet - séjours 4-6 ans.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL juillet - séjours 4-6 ans.

Numéro du lot: 3
Brève description:

CVL juillet -séjour découverte.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL juillet -séjour découverte.

Numéro du lot: 4
Brève description:

CVL juillet - séjour mer.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL juillet - séjour mer.

Numéro du lot: 5
Brève description:

CVL juillet - séjour multi-activités n° 1.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL juillet - séjour multi-activités n° 1.

Numéro du lot: 6
Brève description:

CVL juillet - séjour multi-activités n° 2.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL juillet - séjour multi-activités n° 2.

Numéro du lot: 7
Brève description:

CVL août - séjour mer.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL août - séjour mer.

Numéro du lot: 8
Brève description:

CVL août - séjour multi-activités.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL août - séjour multi-activités.

Numéro du lot: 9
Brève description:

CVL séjour noêl.Les montants indiqués sont les montants minimums et maximums pour une année de commande.

CVL séjour noêl.

Quantité ou étendue:

Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée en application des dispositions des articles 30 et 76 du code des marchés publics.

Les marchés subséquents seront conclus sous la forme de marchés à procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics. Ces marchés subséquents à procédure adaptée sont des marchés à bons de commande passés en application de l'article 76-VI et 77 du code des marchés publics.

En application de l'article 76 du code des marchés publics, le présent marché est passé sans minimum et sans maximum.

Les prix des marchés subséquents sont fermes et actualisables.

La date prévisionnelle du début d'exécution est variable pour chacun des lots. Ces dates d'exécution se situent lors des périodes de vacances scolaires de la zone C, et cela à partir de l'année civile 2012 (vacances de printemps, d'été et de Noel).

Description des options:

L'accord cadre comprend une option au sens du droit européen. L'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an reconductible deux fois par tacite reconduction pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 3 ans. En cas de non reconduction, les attributaires seront informés dans un délai raisonnable avant la fin de l'accord cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire ou non cet accord cadre. La conclusion des marchés subséquents à l'accord cadre ne peut se faire que pendant la période de validité de l'accord-cadre.

Numéro de référence: 11as-1-0231-O

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— lettre de candidature DC1 et déclaration du candidat DC2 disponibles à l'adresse suivante: www.budget.gouv.fr/daj/formulaires,

— les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52 alinéa 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises,

— en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché,

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

—— pièces prévues aux articles D.8222-5 et D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail,

—— DC6 "déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé",

—— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

—— NOTI2 ou document équivalent en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante:www.minefe.gouv.fr, thème formulires/marchés publics),

—— les numéros d'agrément de la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS) de chaque site proposé,

—— l'attestation de garantie financière.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: L'accord cadre sera financé par le budget de la Caisse des écoles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'accord-cadre et les marchés subséquents seront attribués à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.

Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.VI du code des marchés publics, la Caisse des écoles interdit aux candidats de présenter pour le présent accord-cadre ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Présentation des activités et des conditions d'exécution des prestations % (40)
2. Présentation de l'entreprise et de ses moyens % (35)
3. Prix jugé sur le devis Quantitatif Estimatif % (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes: service commande publique
Code postal: 92151

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11as-1-0231-O
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr.

Procédure: autres, passée en application des articles 30 et 76 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Criteres d'attributions: les quatre premiers candidats arrivés en tête pour chaque lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) seront attributaires de l'accord cadre et devront déposer ensuite une offre à chaque remise en concurrence des marchés conclus sur la base de l'accord-cadre selon des critères de sélection des offres suivants pour les marchés subséquents:

— Valeur technique de l'offre: pondération 60 %,

— Prix: pondération 40 %.

Lors des mises en concurrence dans le cadre des marchés subséquents, la Caisse des écoles indiquera aux candidats un prix unitaire maximum par enfant pour la prestation complète à ne pas dépasser sous peine du rejet de l'offre.

Renseignements administratifs:

Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot.

92151 Suresnes, FRANCE.

Tél.: +33 141181738, fax: +33 141181708.

Courriel: marchepub@ville-suresnes.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

— Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site internet de la ville (www.suresnes.fr, onglet "outils" rubrique "marchés publics"),

— La remise des plis peut également se faire par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes, service commande publique, bureau des marchés publics au 7 rue du Mont Valérien, 9:00-12:00 puis 14:00-17:00 du lundi au vendredi,

— Des négociations pourront avoir lieu avec les candidats par échange de courriels.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

Après la signature du marché public, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.

Source: OJS 2011/S 191-311666 (2011-09-30)

Avis d'attribution de marché (2012-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201520
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311666
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, Bp 30322- 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, tél.: +33 130173400 - fax: +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181738. Annonce n° 458, BOAMP 193 B du 5.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Présentation des activités et des conditions d'exécution des prestations (40)
2. Présentation de l'entreprise et de ses moyens (35)
3. Prix jugé sur le devis quantitatif estimatif (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Association Adve
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Commune postale: Bergerax
Code postal: 24100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Nature Evasion
Adresse postale: 73 rue Felix Adam
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200

3️⃣
Nom: Nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Geffroy
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

4️⃣
Nom: Cimes et Soleil
Adresse postale: chemin de Fellières
Commune postale: Boège
Code postal: 74420

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-16 📅

6️⃣
Nom: Oeuvre Universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017

7️⃣
Nom: PEP 75
Adresse postale: 149 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75015

8️⃣
Nom: Okaya
Adresse postale: 33 rue Eugène Gilbert
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63038

9️⃣
Nom: Les Compagnons des Jours Heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78108

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Fol Ardèche
Adresse postale: 219 boulevard de la Chaumette
Commune postale: Privas
Code postal: 07002

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Cap Orion
Adresse postale: 1039 rue de Molpas
Commune postale: Merignies
Code postal: 59710

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Pep 15
Adresse postale: 98 rue Léon Blum
Commune postale: Aurillac Cedex
Code postal: 15007

2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Pain de Sucre
Adresse postale: Le Serre
Commune postale: Molines-en-Queyras
Code postal: 05350

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Agence qui Voyage
Adresse postale: 212 route de Corbeil
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Code postal: 91700

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: Ptvl
Adresse postale: relais de l'Oisans
Commune postale: L'Alpe-du-Grand-Serre
Code postal: 38350

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: Le Pain de Sucre

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Commune postale: l'Alpe-du-Grand-Serre

3️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
9
13
Source: OJS 2012/S 122-201520 (2012-06-25)

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