Opérateurs de télécommunication
Commune Saint-Paul-Trois-Châteaux
Fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires.
Appel d'offres ouvert - marché à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2011-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-05 | Avis de marché |
| 2012-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Saint-Paul-Trois-Châteaux
Adresse postale: place Castellane
Code postal: 26130
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.saintpaultroischateaux.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saintpaultroischateaux.fr 📧
Téléphone: +33 475966869 📞
Fax: +33 475523679 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316520
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“http://Saintpaultroischateaux.E-Marchespublics.Com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires.”
“Appel d'offres ouvert - marché à bons de commande.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Abonnements et acheminement du trafic ligne groupe a
Brève description:
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe a.Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe...”
Afficher plus
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe a.”
“Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe a.”
“Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe a dont:”
“— Services minitel,”
“— Numéros spéciaux,”
“— Numéros d'urgence.”
Durée de l'accord: 12 mois
Additional information about the lots:
“Ligne du groupe a: ensemble des lignes de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux à l'exception de celles du groupe b.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Abonnements et acheminement du trafic ligne groupe b
Brève description:
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe b.Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe...”
Afficher plus
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe b.”
“Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe b.”
“Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe b dont:”
“Trafic téléphonique sortant des groupes a & b, appels locaux.”
“Trafic téléphonique sortant des groupes a & b, appels nationaux.”
“Trafic téléphonique sortant des groupes a & b, appels internationaux.”
“Appels sortants fixes vers tous opérateurs de téléphonies mobiles.”
Additional information about the lots:
“Lignes du groupe b: ensemble de groupement d'accès de base de:”
“— la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux,”
“— la médiathèque,”
“— les ateliers municipaux/bureaux.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Services de téléphonie mobile
Brève description:
“Les quantités annuelles estimées pour chaque lot, issues de l'analyse des télécommunications de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur l'année...”
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“place Castellane, 26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“L'article 44 du code des marchés publics:”
“— Extrait de kbis,”
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
Afficher plus
“— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Afficher plus
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.”
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Article 98 du code des marchés publics.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère financier (coût des services) (40)
2. Solution technique (30)
3. Délais et mise en oeuvre (15)
4. Suivi client (15)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://saintpaultroischateaux.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Adresse postale: place Castellane, BP 44
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux Cedex
Code postal: 26131
Pays: France 🇫🇷
Référence
Informations complémentaires
“http://Saintpaultroischateaux.E-Marchespublics.Com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article l551-1 et l551-4 du code de justice administrative).”
“Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles r421-1 à r421-3 du code de justice...”
Afficher plus
“Recours de plein contentieux: dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.”
Source: OJS 2011/S 194-316520 (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Saint-Paul-Trois-Châteaux
Adresse postale: place Castellane
Code postal: 26130
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.saintpaultroischateaux.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saintpaultroischateaux.fr 📧
Téléphone: +33 475966869 📞
Fax: +33 475523679 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316520
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“http://Saintpaultroischateaux.E-Marchespublics.Com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires.”
“Appel d'offres ouvert - marché à bons de commande.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Abonnements et acheminement du trafic ligne groupe a
Brève description:
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe a.Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe...”
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe a.”
Afficher plus (5)
“Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe a.”
“Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe a dont:”
“— Services minitel,”
“— Numéros spéciaux,”
“— Numéros d'urgence.”
Additional information about the lots:
“Ligne du groupe a: ensemble des lignes de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux à l'exception de celles du groupe b.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Abonnements et acheminement du trafic ligne groupe b
Brève description:
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe b.Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe...”
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe b.”
Afficher plus (6)
“Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe b.”
“Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe b dont:”
“Trafic téléphonique sortant des groupes a & b, appels locaux.”
“Trafic téléphonique sortant des groupes a & b, appels nationaux.”
“Trafic téléphonique sortant des groupes a & b, appels internationaux.”
“Appels sortants fixes vers tous opérateurs de téléphonies mobiles.”
“Lignes du groupe b: ensemble de groupement d'accès de base de:”
“— la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux,”
Afficher plus (2)
“— la médiathèque,”
“— les ateliers municipaux/bureaux.”
Intitulé du lot: Services de téléphonie mobile
Brève description:
“Les quantités annuelles estimées pour chaque lot, issues de l'analyse des télécommunications de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur l'année...”
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“place Castellane, 26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“L'article 44 du code des marchés publics:”
“— Extrait de kbis,”
Afficher plus (1)
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Afficher plus (2)
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.”
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Article 98 du code des marchés publics.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère financier (coût des services) (40)
2. Solution technique (30)
3. Délais et mise en oeuvre (15)
4. Suivi client (15)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://saintpaultroischateaux.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Adresse postale: place Castellane, BP 44
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux Cedex
Code postal: 26131
Pays: France 🇫🇷
Référence
Informations complémentaires
“http://Saintpaultroischateaux.E-Marchespublics.Com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article l551-1 et l551-4 du code de justice administrative).”
“Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles r421-1 à r421-3 du code de justice...”
Afficher plus (1)
“Recours de plein contentieux: dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.”
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162967
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316520
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Annonce no 108, BOAMP 195 B du 7.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des services (40)
4. Service client (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-08 📅
Nom: France Telecom SA
Adresse postale: BP 1
Commune postale: Marseille Cedex 01
Code postal: 13301
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Completel SAS
Adresse postale: 27 rue du Tour de l'Eau ZA de Champs Ronan BP 255
Commune postale: Saint Martin d'Heres Cedex
Code postal: 38407
3️⃣
Nom: Sfr
Adresse postale: 12/14 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2012/S 098-162967 (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162967
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316520
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Annonce no 108, BOAMP 195 B du 7.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des services (40)
4. Service client (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-08 📅
Nom: France Telecom SA
Adresse postale: BP 1
Commune postale: Marseille Cedex 01
Code postal: 13301
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Completel SAS
Adresse postale: 27 rue du Tour de l'Eau ZA de Champs Ronan BP 255
Commune postale: Saint Martin d'Heres Cedex
Code postal: 38407
3️⃣
Nom: Sfr
Adresse postale: 12/14 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2012/S 098-162967 (2012-05-22)
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