Objets promotionnels
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Objets promotionnels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Com1Pact
- • Jordenen SA
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-18 | Avis de marché |
| 2011-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: division achats marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 208607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227937
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objets promotionnels.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: horlogerie
Brève description: Horlogerie (pendulette - montre).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
60 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Brève description:
90 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: objets publicitaires
Brève description: Objets publicitaires (parapluie - sacoche - porte-clés - tour de cou).
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
75 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 108 000 💰
225 000 💰
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 11EM4303
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Des candidats ont été sélectionnés ✅
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (50)
2. Qualité (30)
3. Esthétique (10)
4. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division achats marchés
M. Gentes Patrick
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats-marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint Lyé
Point de contact: Mme Montes Estelle
Téléphone: +33 234085420 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM4303
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 137-227937 (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 36 mois.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.108 000225 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: division achats marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 208607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227937
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objets promotionnels.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: horlogerie
Brève description: Horlogerie (pendulette - montre).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
60 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Brève description:
Fournitures de bureau (stylo plastique - stylo roller - parure de stylos - pot à crayons).
Valeur estimée hors TVA: 54 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: objets publicitaires
Brève description: Objets publicitaires (parapluie - sacoche - porte-clés - tour de cou).
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
75 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 36 mois.
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
225 000 💰
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 11EM4303
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: Identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics," rubrique "formulaires".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel au 1° janvier pour la durée globale du marché.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Des candidats ont été sélectionnés ✅
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (50)
2. Qualité (30)
3. Esthétique (10)
4. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division achats marchés
M. Gentes Patrick
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats-marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint Lyé
Point de contact: Mme Montes Estelle
Téléphone: +33 234085420 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM4303
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 137-227937 (2011-07-18)
Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 960 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: division achats marchés, TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388499
Se réfère à l'avis: 2011/S 137-227937
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Jordenen SA
Adresse postale: 8 rue de Rastignac Les Portes de Micy
Commune postale: La Chapelle Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Com1Pact
Adresse postale: Immeuble ISBA allée de la Gare
Commune postale: Bouffémont
Code postal: 95570
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 240-388499 (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 960 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: division achats marchés, TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388499
Se réfère à l'avis: 2011/S 137-227937
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Annonce no 261, BOAMP 141 B du 22.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Jordenen SA
Adresse postale: 8 rue de Rastignac Les Portes de Micy
Commune postale: La Chapelle Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Com1Pact
Adresse postale: Immeuble ISBA allée de la Gare
Commune postale: Bouffémont
Code postal: 95570
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 240-388499 (2011-12-13)
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