No 142011

RDT 13

Acquisition de locomotives diesel d'occasion avec valeur de reprise aptes à circuler sur le réseau ferré national.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-03 Avis de marché
2012-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Quantité ou étendue:
Marché sans minimum ni maximum, le nombre prévisionnel de locomotives demandées pour les 2 lots pourrait être de 4 ou 5 dans les 2 ans à venir, dont 2 locomotives pour la fin de l'année 2011 (lot n° 2).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados Le Pont de l'arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347844
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
DCE (CCTP et AE/BP) téléchargeable en ligne sur achatpublic.com (inscription gratuite). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de locomotives diesel d'occasion avec valeur de reprise aptes à circuler sur le réseau ferré national.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: locomotive
Brève description: Puissance moteur entre 1 200 et 1 800 KW.
Numéro du lot: 2
Brève description: Puissance moteur entre 2 000 et 2 500 KW.
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: 142011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RDT 13 Gare de Marignane - RDT 13 Gare d'Arles, 13200 Arles, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Dc1, Dc2, Dc7.
Capacité technique et professionnelle:
Compatibilité réseau, agrément, performances, maintenance, formation (voir CCTP).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres et paiement dans les délais légaux réglementaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité de l'offre (40)
3. Délai de livraison (10)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: RDT 13
Adresse postale: 17 bis avenue de Hongrie
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Point de contact: M. Digonnet Yoann
Téléphone: +33 490188138 📞
Courrier électronique: yodigonnet@rdt13.fr 📧
Fax: +33 490188141 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 142011
Informations complémentaires
DCE (CCTP et AE/BP) téléchargeable en ligne sur achatpublic.com (inscription gratuite).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ciral
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants du code de justice administrative); recours contre la décision de refus de délai de 2 mois à compter de sa notification (article L421-5 du code de justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture bd P Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2011/S 213-347844 (2011-11-03)
Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Ernest Prados, Le Pont de l'arc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-021479
Se réfère à l'avis: 2011/S 213-347844
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Annonce n° 182, BOAMP 216 B du 8.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RDT 13 Marignane et RDT 13 Arles.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: néant

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Vossloh locomotives
Adresse postale: PO Box 9293, D 24152 Kiel Falckensteiner strasse 2 D 24159 Kiel
Commune postale: Kiel
Code postal: 24159
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: daniel.touzalin@vl.vossloh.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants du code de justice administrative); recours contre la décision de refus de délai de 2 mois à compter de sa notification (article L421-5 du code de justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture bd P. Peytral
Source: OJS 2012/S 014-021479 (2012-01-18)