No 060 - instrumentation réutilisable

CHU de Reims

No 060 - instrumentation réutilisable.
Marché à bons de commandes divisé en 15 lots pour la période du 1.1.2012 au 31.12.2012 expressément reconductible 3 périodes de 12 mois. Accord cadre selon le droit communautaire et marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics. Le détail du marché est en accès libre sur le site www.achatshopitaux.com.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-20	Avis de marché
2011-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments pour bloc opératoire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: pôle logistique - rue Roger Aubry
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326787387 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date limite de soumission: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230663
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

La production d'échantillons est obligatoire. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com/, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com/, — par l'envoi d'un support physique électronique, — par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre. Récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No 060 - instrumentation réutilisable.

Marché à bons de commandes divisé en 15 lots pour la période du 1.1.2012 au 31.12.2012 expressément reconductible 3 périodes de 12 mois. Accord cadre selon le droit communautaire et marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics. Le détail du marché est en accès libre sur le site www.achatshopitaux.com.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: instrumentation générale de chirurgie ophtalmique
Brève description: Instrumentation générale de chirurgie ophtalmique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: instrumentation en oto-rhino-laryngologie no 1
Brève description: Instrumentation en oto-rhino-laryngologie no 1.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: instrumentation en oto-rhino-laryngologie no 2
Brève description: Instrumentation en oto-rhino-laryngologie no 2.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: instrumentation pour chirurgie cardiaque no 1
Brève description: Instrumentation pour chirurgie cardiaque no 1.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: instrumentation pour chirurgie cardiaque no 2
Brève description: Instrumentation pour chirurgie cardiaque no 2.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: dispositifs pour intubation
Brève description: Dispositifs pour intubation.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: instrumentation générale de bloc
Brève description: Instrumentation générale de bloc.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: instrumentation pour chirurgie traumato-orthopédique pour arthroscopie
Brève description: Instrumentation pour chirurgie traumato-orthopédique pour arthroscopie.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: instrumentation pour chirurgie endoscopique ORL
Brève description: Instrumentation pour chirurgie endoscopique ORL.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: instrumentation pour coeliochirurgie
Brève description: Instrumentation pour coeliochirurgie.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: instrumentation pour chirurgie orthopédie et traumatologie no 1
Brève description: Instrumentation pour chirurgie orthopédie et traumatologie no 1.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: instrumentation pour chirurgie orthopédie et traumatologie no 2
Brève description: Instrumentation pour chirurgie orthopédie et traumatologie no 2.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: instrumentation pour chirurgie gynécologique
Brève description: Instrumentation pour chirurgie gynécologique.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: instrumentation pour chirurgie vasculaire
Brève description: Instrumentation pour chirurgie vasculaire.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: instrumentation pour urologie
Brève description: Instrumentation pour urologie.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 060-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigées 1) La lettre de candidature DC1 du 28.2.2011 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat: -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38,222-40,313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 433-2, par le 8ème paragraphe de l'art. 434-9, par le 2ème paragraphe de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3,435-4,435-9,435-10,441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème paragraphe de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du code général des impôts; -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L.8221-1,L.8221-3,L.8221-5,L.8231-1,L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail; -n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; -est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L.5212-1,L.5212-2,L.5212-5 et L.5212-9 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; -qu'il a, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date; -que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.) 2) La déclaration du candidat DC2 du 15/09/10 ou forme libre avec: -la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Situation économique et financière:

Documents.

Souhaités: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Documents.

Souhaités: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Reims
Point de contact: cellule des marchés publics
Mme Veron Corinne
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: pôle pharmacie et pharmacovigilance
Mlle Marie-Dominique Lecolier
Téléphone: +33 326787200 📞
Fax: +33 326832567 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Hs8jp8C5MY 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 060-2011
Informations complémentaires

La production d'échantillons est obligatoire.

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com/,

— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).

Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com/,

— par l'envoi d'un support physique électronique,

— par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre.

Récépissé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cédex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 139-230663 (2011-07-20)

Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 005,12 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404904
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-230663
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce n° 190, BOAMP 143 B du 26.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Moria

2️⃣
Nom: Medtronic France

3️⃣
Nom: Santelec

4️⃣
Nom: Medlane

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Landanger

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Richard Wolf France

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Roncin medical

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Adresse Internet: http://ta-chalons-en-champagne.juradm.fr/ta/chalons/index.shtml 🌏
Source: OJS 2011/S 249-404904 (2011-12-22)

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