Nettoyage ponctuel des rues
Ville de Rosny-sous-Bois
Le titulaire aura la charge de nettoyer les rues de la ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93111
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Fax: +33 149353853 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-31 đź“…
Date limite de soumission: 2012-01-02 đź“…
Date de publication: 2011-11-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344866
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur le site http:/rosny-sous-bois.achatpublic.com dans la rubrique "question-réponse"...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire aura la charge de nettoyer les rues de la ville.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: M 2011-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
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“— Lettre de candidature ou DC1 (ancien DC4),”
“— Déclaration du candidat: nouveau formulaire DC2 (ancien DC5).”
Capacité technique et professionnelle:
“La présentation d'une liste des services exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est imputé sur le budget de la ville de Rosny-sous-Bois.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par la ville.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugés sur le détail estimatif (70)
2. Valeur technique jugée sur le mémoire technique remis et répartis comme suit: 15 points - principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène du chantier et la protection de l'environnement; 15 points - dispositions et procédures du système qualité éventuellement en vigueur dans l'entreprise (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Capillon Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://rosny-sous-bois.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rosny-sous-Bois, services marchés
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Nom: Mairie de Rosny-sous-Bois
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TCoJSYiMPD 🌏
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93111
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M 2011-10
Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur le site http:/rosny-sous-bois.achatpublic.com dans la rubrique "question-réponse"...”
Afficher plus
“Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui seront posées...”
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“Les candidats remettront un dossier complet comprenant les pièces demandées au stade de la candidature et au stade de l'offre avant la date limite de...”
Afficher plus
“Les candidats sont autorisés à déposer un pli électronique. Les candidats devront veiller à disposer des certificats nécessaires au dépôt d'une offre électronique.”
Afficher plus
“Les offres peuvent être remises sur place, avant la date et l'heure limites de réception contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de Rosny-Sous-Bois...”
Afficher plus
“Les bureaux de la direction de la commande publique sont ouverts du lundi au vendredi 8:30 - 12:00 et 13:30 - 17:00.”
“L'enveloppe comportera l'objet du marché et portera les mentions suivantes:”
“"Mairie de Rosny-sous-Bois.”
“Direction de la commande publique, 8ème étage.”
“20 rue Claude Pernès,”
“93111 Rosny-sous-Bois Cedex, FRANCE."”
“—ne pas ouvrir-.”
“Nettoyage ponctuel des Rues.”
“L'enveloppe contiendra l'ensemble des pièces du dossier de remise des offres:”
“— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
Afficher plus
“— Lettre de candidature ou DC1 (ancien DC4),”
“— Déclaration du candidat: nouveau formulaire DC2 (ancien DC5),”
“— La présentation d'une liste des services exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Afficher plus
“— L'acte d'engagement rempli, daté et signé,”
“— Le bordereau de prix rempli dans son intégralité, daté et signé,”
“— Le détail estimatif rempli dans son intégralité, daté et signé,”
“— Le cahier des clauses particulières, paraphé, daté et signé,”
“— Le mémoire technique du candidat présentant,”
“— Les principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène du chantier et la protection de l'environnement,”
“— Les dispositions et procédures du système qualité éventuellement en vigueur dans l'entreprise,”
“— Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception postale serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remissous enveloppe...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144426337 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Marché renouvelable
“Le présent marché est passé pour une période d'un an renouvelable 3 fois. Un nouvel avis de marché sera publié durant le second semestre 2015.”
Source: OJS 2011/S 211-344866 (2011-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93111
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Fax: +33 149353853 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-31 đź“…
Date limite de soumission: 2012-01-02 đź“…
Date de publication: 2011-11-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344866
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur le site http:/rosny-sous-bois.achatpublic.com dans la rubrique "question-réponse"...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire aura la charge de nettoyer les rues de la ville.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: M 2011-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
Afficher plus (2)
“— Lettre de candidature ou DC1 (ancien DC4),”
“— Déclaration du candidat: nouveau formulaire DC2 (ancien DC5).”
“La présentation d'une liste des services exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est imputé sur le budget de la ville de Rosny-sous-Bois.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par la ville.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugés sur le détail estimatif (70)
2. Valeur technique jugée sur le mémoire technique remis et répartis comme suit: 15 points - principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène du chantier et la protection de l'environnement; 15 points - dispositions et procédures du système qualité éventuellement en vigueur dans l'entreprise (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Capillon Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://rosny-sous-bois.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rosny-sous-Bois, services marchés
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Nom: Mairie de Rosny-sous-Bois
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TCoJSYiMPD 🌏
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93111
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M 2011-10
Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur le site http:/rosny-sous-bois.achatpublic.com dans la rubrique "question-réponse"...”
“Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui seront posées...”
Afficher plus (26)
“Les candidats remettront un dossier complet comprenant les pièces demandées au stade de la candidature et au stade de l'offre avant la date limite de...”
“Les candidats sont autorisés à déposer un pli électronique. Les candidats devront veiller à disposer des certificats nécessaires au dépôt d'une offre électronique.”
“Les offres peuvent être remises sur place, avant la date et l'heure limites de réception contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de Rosny-Sous-Bois...”
“Les bureaux de la direction de la commande publique sont ouverts du lundi au vendredi 8:30 - 12:00 et 13:30 - 17:00.”
“L'enveloppe comportera l'objet du marché et portera les mentions suivantes:”
“"Mairie de Rosny-sous-Bois.”
“Direction de la commande publique, 8ème étage.”
“20 rue Claude Pernès,”
“93111 Rosny-sous-Bois Cedex, FRANCE."”
“—ne pas ouvrir-.”
“Nettoyage ponctuel des Rues.”
“L'enveloppe contiendra l'ensemble des pièces du dossier de remise des offres:”
“— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
“— Lettre de candidature ou DC1 (ancien DC4),”
“— Déclaration du candidat: nouveau formulaire DC2 (ancien DC5),”
“— La présentation d'une liste des services exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
“— L'acte d'engagement rempli, daté et signé,”
“— Le bordereau de prix rempli dans son intégralité, daté et signé,”
“— Le détail estimatif rempli dans son intégralité, daté et signé,”
“— Le cahier des clauses particulières, paraphé, daté et signé,”
“— Le mémoire technique du candidat présentant,”
“— Les principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène du chantier et la protection de l'environnement,”
“— Les dispositions et procédures du système qualité éventuellement en vigueur dans l'entreprise,”
“— Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception postale serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remissous enveloppe...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144426337 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Marché renouvelable
“Le présent marché est passé pour une période d'un an renouvelable 3 fois. Un nouvel avis de marché sera publié durant le second semestre 2015.”
Source: OJS 2011/S 211-344866 (2011-10-31)
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