Nettoyage et vidage de locaux vacants Patrimoine de TBH
Terre et Baie Habitat
Le présent marché porte sur le ménage et le vidage des logements vacants du parc immobilier de Terre & baie habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • TFN
- • TFN Propreté
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-21 | Avis de marché |
| 2012-01-09 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
| 2012-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et baie habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622080 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334598
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011Se06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de TBH.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Roux Aude
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011Se06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Rennes
Adresse postale: Contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 205-334598 (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
Il s’agit d’un marché à bon de commande avec un montant maximum de 35 000 EUR HT / an. Le marché est conclu à compter du 1.1.2012 jusqu’au 31.12.2012.35 000,00
Valeur totale du marché: 35 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et baie habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622080 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334598
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
La présente procédure non formalisée ouverte est soumise aux dispositions de l’article 10 du décret nº2005-1742 du 30.12.2005.
Cette consultation sera passée en application de l’article 43 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur le ménage et le vidage des logements vacants du parc immobilier de Terre & baie habitat.
Quantité ou étendue:
Il s’agit d’un marché à bon de commande avec un montant maximum de 35 000 EUR HT / an. Le marché est conclu à compter du 1.1.2012 jusqu’au 31.12.2012.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011Se06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de TBH.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Roux Aude
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011Se06
Informations complémentaires
La présente procédure non formalisée ouverte est soumise aux dispositions de l’article 10 du décret nº2005-1742 du 30.12.2005.
Cette consultation sera passée en application de l’article 43 du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Rennes
Adresse postale: Contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 205-334598 (2011-10-21)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2012-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-007053
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-334598
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le marché sera exécuté selon les montants définis du BPU.
Attribution du marché
Nom: TFN Propreté
Adresse postale: rue des Frères Voisins / ZI Nord
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72021
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: contour de la Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Rennes
Adresse postale: contour Motte
Source: OJS 2012/S 005-007053 (2012-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-007053
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-334598
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le marché sera exécuté selon les montants définis du BPU.
Attribution du marché
Nom: TFN Propreté
Adresse postale: rue des Frères Voisins / ZI Nord
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72021
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: contour de la Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Rennes
Adresse postale: contour Motte
Source: OJS 2012/S 005-007053 (2012-01-09)
Avis d'attribution de marché (2012-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047851
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Tfn
Adresse postale: rue des Frères voisins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour Motte
Source: OJS 2012/S 030-047851 (2012-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047851
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Marché attribué selon les montants défini au BPU. Marché à BDC - montant max = 35 000 EUR HT / an. Marché de 12 mois renouvelable 3 fois.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Tfn
Adresse postale: rue des Frères voisins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour Motte
Source: OJS 2012/S 030-047851 (2012-02-10)
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