Nettoyage et entretien des parties communes des immeubles d'habitations et des locaux administratifs des unités des régions de gendarmerie Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Miomct/Gendarmerie/DGGN/Rgnpclille

Nettoyage et entretien des parties communes des d'habitations et des locaux administratifs des unités des régions de gendarmerie Nord-Pas-de-Calais et de Picardie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Miomct/Gendarmerie/DGGN/Rgnpclille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-29	Avis de marché
2011-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Le marché est soumis aux dispositions du CCAG/FCS. La part forfaitaire a pour objet le nettoyage et l'entretien courant des casernes entrant dans le périmètre ferme (prix forfaitaires). La part à bons de commande a pour objet le nettoyage de bâtiments correspondant à des prestations ponctuelles sur la base de prix unitaires ou forfaitaires. La part à bons de commande est sans montant minimum ni montant maximum. Ce marché comporte une obligation de résultats.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: bureau soutiens militaires, BP 187
Code postal: 59018
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: xavier.godin@gendarmerie.interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 320191453 📞
Fax: +33 320191458 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-206138
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la place interministérielle des marchés www.marches-publics.gouv.fr. Sous la référence (Aoo_Net36939). Pour ce faire, il conviendra au candidat d'utiliser la plate-forme. Les modalités pratiques sont précisées sous l'onglet "aide". Pour le dépôt des offres contre récépissé, les candidats sont tenus de respecter les jours et horaires ci-après: du lundi au vendredi sauf fêtes légales de 8:30 à 12:00 et 14:00 à 16:30. Outre les fêtes légales, le CAFZ de Lille sera fermé le vendredi 15.7.2011. En application de l'article 15 du code des marchés publics, les candidats sont informés que les lots 2, 6, 9, 17, 18, 24, 27, 28 et 29 sont réservés à une entreprise adaptée ou à, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes si elles répondent à ce marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et entretien des parties communes des d'habitations et des locaux administratifs des unités des régions de gendarmerie Nord-Pas-de-Calais et de Picardie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur d'Abbeville
Brève description: Réparti sur 20 unités pour une surface de +/- 2 137 m².
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs de l'Etat-major de la région de gendarmerie de Picardie et des Casernes d'Amiens
Brève description: Réparti sur 9 unités pour une surface de +/- 2 069 m².
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur Amiènois
Brève description: Réparti sur 13 unités pour une surface de +/- 1 929 m².
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Peronne
Brève description: Réparti sur 12 unités pour une surface de +/- 2 030 m².
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Montdidier
Brève description: Réparti sur 14 unités pour une surface de +/- 1 798 m².
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Beauvais
Brève description: Réparti sur 19 unités pour une surface de +/- 2 248 m².
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Chantilly
Brève description: Réparti sur 15 unités pour une surface de +/- 2 354 m².
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Clermont
Brève description: Réparti sur 11 unités pour une surface de +/- 2 376 m².
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Compiègne
Brève description: Réparti sur 9 unités pour une surface de +/- 1 309 m².
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Senlis
Brève description: Réparti sur 12 unités pour une surface de +/- 2 388 m².
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Noyon
Brève description: Réparti sur 5 unités pour une surface de +/- 641 m².
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Laon
Brève description: Réparti sur 18 unités pour une surface de +/- 2 250 m².
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Château-Thierry
Brève description: Réparti sur 10 unités pour une surface de +/- 1 055 m².
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Soissons
Brève description: Réparti sur 10 unités pour une surface de +/- 1 455 m².
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Saint-Quentin
Brève description: Réparti sur 16 unités pour une surface de +/- 1 949 m².
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Vervins
Brève description: Réparti sur 10 unités pour une surface de +/- 1 909 m².
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Lille, d'Haubourdin et de Douai
Brève description: Réparti sur 22 unités pour une surface de +/- 4 866 m².
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Valenciennes, d'Avesnes-sur-Helpe et de Cambrai
Brève description: Réparti sur 28 unités pour une surface de +/- 4 000 m².
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Dunkerque
Brève description: Réparti sur 12 unités pour une surface de +/- 2 039 m².
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur d'Hazebrouck
Brève description: Réparti sur 10 unités pour une surface de +/- 1 389 m².
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur d'Arras
Brève description: Réparti sur 17 unités pour une surface de +/- 2 242 m².
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Béthune
Brève description: Réparti sur 11 unités pour une surface de +/- 1 634 m².
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Saint-Omer
Brève description: Réparti sur 12 unités pour une surface de +/- 2 001 m².
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Montreuil/Mer
Brève description: Réparti sur 11 unités pour une surface de +/- 1 561 m².
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Saint-Pol-sur-Ternoise
Brève description: Réparti sur 9 unités pour une surface de +/- 1 046 m².
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs des unités du secteur de Calais
Brève description: Réparti sur 15 unités pour une surface de +/- 2 464 m².
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: entretien des locaux administratifs de l'Etat-major de la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais à Villeneuve-d'Ascq
Brève description: Réparti sur 4 unités pour une surface de +/- 4 145 m².
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: entretien des parties communes intérieures des immeubles d'habitation de Villeneuve-d'Ascq
Brève description: Pour une surface de +/- 2 139 m².
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: entretien des parties communes intérieures des immeubles d'habitation de Valenciennes
Brève description: Pour une surface de +/- 298 m².
Description des options:

La durée de validité du marché prend effet à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il pourra ensuite être renouvelé annuellement par reconduction expresse sans que sa durée puisse dépasser 4 ans.

Périodes contractuelles:

1 - date de notification au 31.12.2012;

2 - 1.1.2013 au 31.12.2013;

3 - 1.1.2014 au 31.12.2014;

4 - 1.1.2015 à la veille de la date anniversaire.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO_NET36939
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Nord-Pas-de-Calais et Picardie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures recevables conformément à l'article 43 du code des marchés publics, et qui sont accompagnées des pièces mentionnées ci-dessous seront examinées au regard des niveaux de capacités économiques et financières. Le candidat devra fournir:

— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou support équivalent),

— la déclaration du candidat (imprimé DC2 ou support équivalent) en précisant les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,

— une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant capacité d'engager la société, que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— une copie du pouvoir de la personne ayant la capacité d'engager la société,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur crédits de l'État. Règlement par virement. Délai de paiement: 30 jours. Acomptes: les prestations courantes donneront lieu au versement d'acomptes. La part à bons de commande ne donne pas lieu au versement d'acomptes. Conformément à l'article 87 du code des marché publics, et sauf refus express du titulaire mentionné dans l'acte d'engagement, une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée supérieure à 2 mois. Le montant de l'avance est fixée à 5 % du montant du bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Conformément à l'article 14 du CMP, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots n° 1, 3, 13, 14, 15, 16, 19, 21, 22 et 23.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations récurrentes (40)
2. Prix des prestations ponctuelles (15)
3. Volume horaire annuel des agents oeuvrant (8)
4. Nombre d'agent oeuvrant mis en place (7)
5. Nombre de visites de contrôle du chef d'exploitation par an (5)
6. Insertion par l'activité économique (10)
7. Fiche technique insertion professionnelle (5)
8. Proportion de produits répondant aux exigences d'un écolabel officiel ou équivalent (5)
9. Délais d'exécution de la prestation (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Miomct/Gendarmerie/DGGN/Rgnpclille
Contact
Point de contact: Général Lunet
Godin Xavier

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_NET36939
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé à partir de la place interministérielle des marchés www.marches-publics.gouv.fr.

Sous la référence (Aoo_Net36939). Pour ce faire, il conviendra au candidat d'utiliser la plate-forme. Les modalités pratiques sont précisées sous l'onglet "aide". Pour le dépôt des offres contre récépissé, les candidats sont tenus de respecter les jours et horaires ci-après: du lundi au vendredi sauf fêtes légales de 8:30 à 12:00 et 14:00 à 16:30. Outre les fêtes légales, le CAFZ de Lille sera fermé le vendredi 15.7.2011. En application de l'article 15 du code des marchés publics, les candidats sont informés que les lots 2, 6, 9, 17, 18, 24, 27, 28 et 29 sont réservés à une entreprise adaptée ou à, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes si elles répondent à ce marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 124-206138 (2011-06-29)

Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 136 094,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Miomct/Gendarmerie/DGGN/RGNPC Lille
Adresse postale: bureau Soutiens Militaires, BP 187

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357556
Se réfère à l'avis: 2011/S 124-206138
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Annonce no373, BOAMP 128 B du 2.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Nord-Pas-de-Calais et Picardie.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Samsic II SAS
Adresse postale: chemin de la Flaque, 44 bis rue d'Amiens
Commune postale: Dury-les-Amiens
Code postal: 80480
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Schneerberger René
Adresse postale: 36 rue Hurtu
Commune postale: Albert
Code postal: 80300

5️⃣

6️⃣
Nom: aucune candidature ni offre

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: MC Nettoyage
Adresse postale: 22/17 rue Léon Ancelet
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Entreprise adaptée "Le Sextant"
Adresse postale: 8 Bis rue Bernos, BP 18
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59007

1️⃣8️⃣
Nom: Entreprise adaptée "Challenge"
Adresse postale: avenue des Essarts
Commune postale: Le Cateau
Code postal: 59360

1️⃣9️⃣
Nom: ISS Propreté
Adresse postale: 8 boulevard Jules Durand
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600

2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-07 📅
Nom: PHS Nettoyage
Adresse postale: ZA la Croisette, 18 rue Léon Droux
Commune postale: Lens
Code postal: 62305

2️⃣1️⃣
Nom: ABI Services
Adresse postale: 10 place du Général de Gaulle
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Association Intermédiaire Agir
Adresse postale: 31 rue de la Pierre Trouée
Commune postale: Etaples
Code postal: 62630

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Adresse postale: 8 bis rue Bernos, BP 18

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 220-357556 (2011-11-14)

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