Nettoyage des locaux municipaux et de la vitrerie

Ville de Sarreguemines

Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie pour divers batiments municipaux tels que l'hôtel de ville et les mairies annexes, des gymnases, des écoles, le conservatoire de musique, les archives, des salles des fêtes...ces prestations sont divisées en 6 lots traités séparemment.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Sarreguemines

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-16	Avis de marché
2011-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 6 lots traités séparemment suivant les descriptifs téléchargeables gratuitement sur le site de la ville "Sarreguemines.Fr". Il prendra effet à compter du 2.1.2012 pour une année et pourra être reconduit expressémment 3 fois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue du Maire Massing
Code postal: 57200
Commune postale: Sarreguemines
Contact
Adresse Internet: http://sarreguemines.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: kalis.suzanne@mairie-sarreguemines.fr 📧
Téléphone: +33 387989737 📞
Fax: +33 387989738 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191821
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Compte tenu de la particularité de certains lieux, la visite des sites est obligatoire. Chaque candidat se rendra sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées. A cette fin, les candidats prendront rendez-vous auprès des personnes désignées dans le règlement de la consultation, avant le 2.9.2011, délai de rigueur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: hôtel de ville et mairies annexes
Brève description:

Nettoyage des locaux et vitrerie de l'hôtel de ville et des mairies annexes de neunkirch et welferding, suivant les descriptifs téléchargeables gratuitement sur le site de la ville "Sarreguemines.Fr", rubrique marchés publics.

Informations complémentaires sur les lots: Le marché pourra être reconduit expressemment 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: salles de sport
Brève description:

Nettoyage des locaux et vitrerie de différentes salles de sport, suivant les descriptifs téléchargeables gratuitement sur le site de la ville "Sarreguemines.Fr", rubrique marchés publics.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ecoles
Brève description:

Nettoyage des locaux et vitrerie de différentes écoles de la ville, suivant les descriptifs téléchargeables gratuitement sur le site de la ville "Sarreguemines.Fr", rubrique marchés publics.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: autres batiments
Brève description:

Nettoyage des locaux et vitrerie de divers batiments de la ville, suivant les descriptifs téléchargeables gratuitement sur le site de la ville "Sarreguemines.Fr", rubrique marchés publics.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: vitrerie et nettoyage à la demande
Brève description:

Marché à bons de commande relatif à des prestations de nettoyage à la…

… demande:Montant annuel minimum: 10 000 EUR (TTC) (dix mille).Montant annuel maximum: 50 000 EUR (TTC) (cinquante mille).Les bons de commande seront émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins, sur le fondement du bordereau des prix unitaires du lot.

… demande:

Montant annuel minimum: 10 000 EUR (TTC) (dix mille).

Montant annuel maximum: 50 000 EUR (TTC) (cinquante mille).

Les bons de commande seront émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins, sur le fondement du bordereau des prix unitaires du lot.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: salle des fêtes de l'hôtel de ville et du casino
Brève description:

Marché à bons de commande relatif au nettoyage de la salle des fêtes de l'hdv et du casino des…

… faïenceries.Montant annuel minimum: 15 000 EUR (TTC).Montant annuel maximum: 45 000 EUR (TTC).Les bons de commande seront émis mensuellement, sur le fondement du bordereau des prix unitaires du lot.

… faïenceries.

Montant annuel minimum: 15 000 EUR (TTC).

Montant annuel maximum: 45 000 EUR (TTC).

Les bons de commande seront émis mensuellement, sur le fondement du bordereau des prix unitaires du lot.

Numéro de référence: Smp/sk
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville, 57200 Sarreguemines, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les justifications à produire prévues à l'article 45 du code des marchés publics; le candidat devra en particulier fournir:

La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1.

La déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé DC2.

A défaut d'utiliser les imprimés DC1 et DC2 ci dessus désignés:

Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:le nom et l'adresse du candidat.

Éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s);si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire.

Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Si le candidat est en redressement judiciaire(ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée).

Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:

— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

— qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,

— qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles l 324-9, l 324-10, l 341-6, l 125-1 et l 125-3 du code du travail,

— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l 5212-1 à l 5212-4 du code du travail,

— déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

— certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'etat où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère), ou, le cas échéant, motif de non indication d'un numéro d'enregistrement,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

— liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— certificat de qualification professionnelle faisant l'objet du marché ou certificats d'identité professionnelle ou références attestant de la compétence du candidat,

— mémoire justificatif demandé à l'article 3 c du règlement de la consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Sur diverses imputations du budget de fonctionnement de la ville. Les situations seront payées mensuellement dans un délai de 30 jours à compter de la réception.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sarreguemines
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://sarreguemines.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-02 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Smp/sk
Informations complémentaires

A cette fin, les candidats prendront rendez-vous auprès des personnes désignées dans le règlement de la consultation, avant le 2.9.2011, délai de rigueur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 116-191821 (2011-06-16)

Avis d'attribution de marché (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74 638,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: kalis.suzanne@mairie-sarreguemines.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-369685
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191821
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Annonce n° 212, BOAMP 120 B du 22.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-04 📅
Nom: Sin & stes
Adresse postale: zone Actisud Saint-Jean
Commune postale: Jouy-aux-Arches
Code postal: 57130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Caronet
Adresse postale: 20 rue Nationale
Commune postale: Spicheren
Code postal: 57350

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: ONET Services
Adresse postale: 3 rue Graham Bell
Commune postale: Metz Technopôle
Code postal: 57070

6️⃣
Nom: Concept Propreté Services
Adresse postale: 3 rue Raymond Mondon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
6
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Source: OJS 2011/S 228-369685 (2011-11-23)

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