Nettoyage des locaux et des vitres au profit des formations rattachées à la base de défense de Dijon
Plate-Forme Achats Finances Nord Est
Nettoyage des locaux et des vitres au profit des formations rattachées à la base de défense de Dijon:
— Caserne Vaillant à Dijon,
— Délégation militaire départementale 89 et centre d'information et de recrutement des forces armées 89 à Auxerre,
— Détachement de la 15° base de soutien du matériel à Fourchambault.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-15 | Avis de marché |
| 2012-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155131 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-358286
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et des vitres pour le site de la caserne Vaillant à Dijon
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et des vitres pour les sites d'Auxerre
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et des vitres du détachement de la 15° base de soutien du matériel (DÉT de la BSMAT) de Fourchambault.
Brève description:
Description des options: Cf. informations sur les lots.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro de référence: CCP11-60du19octobre2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: entités citées dans la rubrique informations sur les lots.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Eco-responsabilité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Duval Marie-José
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradmn.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP11-60du19octobre2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 rue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradmn.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 220-358286 (2011-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155131 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-358286
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante: le prix de la prestation sera noté sur 20, pondération 60 %. La valeur technique sera notée sur 20 (volume horaire sur 15, management et autocontrôle sur 5), pondération 30 %. L'éco-responsabilité sera noté sur 20 (domaine environnemental sur 5 et domaine social sur 15), pondération 10 %.
Au minimum 80 % des produits utilisés pour l'exécution des prestations doivent faire l'objet d'éco label ou équivalent.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux et des vitres au profit des formations rattachées à la base de défense de Dijon:
— Caserne Vaillant à Dijon,
— Délégation militaire départementale 89 et centre d'information et de recrutement des forces armées 89 à Auxerre,
— Détachement de la 15° base de soutien du matériel à Fourchambault.
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et des vitres pour le site de la caserne Vaillant à Dijon
Brève description:
Nettoyage des locaux et des vitres pour le site de la caserne Vaillant à Dijon composé des formations…
… suivantes:— Agence pour l'emploi des militaire (AEM),— Centre de formation et de recrutement des forces armées 21 (CIRFA 21),— Bâtiment cadres célibataires (BCC),— Centre du service national (CSN).
… suivantes:
— Agence pour l'emploi des militaire (AEM),
— Centre de formation et de recrutement des forces armées 21 (CIRFA 21),
— Bâtiment cadres célibataires (BCC),
— Centre du service national (CSN).
Le marché est conclu pour la période allant du 1.3.2012 ou du lendemain de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2012. Le marché est reconductible 1 fois: du 1.1.2013 au 31.8.2013. La reconduction se fait sur décision écrite du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois.
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Intitulé du lot: nettoyage des locaux et des vitres pour les sites d'Auxerre
Brève description:
Nettoyage des locaux et des vitres pour les sites d'Auxerre…
… suivants:— Délégation militaire départementale 89 (DMD),— Centre d'information et de recrutement des forces armées 89 (CIRFA 89).
… suivants:
— Délégation militaire départementale 89 (DMD),
— Centre d'information et de recrutement des forces armées 89 (CIRFA 89).
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et des vitres du détachement de la 15° base de soutien du matériel (DÉT de la BSMAT) de Fourchambault.
Brève description:
Nettoyage des locaux et des vitres du détachement de la 15° base de soutien du matériel (DÉT de la BSMAT) de Fourchambault.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour la période allant du 1.3.2012 ou du lendemain de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2012. Le marché est reconductible 2 fois: du 1.1.2013 au 31.12.2013 et du 1.1.2014 au 31.12.2014. La reconduction se fait sur décision écrite du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois.
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Durée de l'accord: 10 mois
Numéro de référence: CCP11-60du19octobre2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: entités citées dans la rubrique informations sur les lots.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre),
— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimés DC1 et DC2,
— les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
Les documents à produire sont rédigés en français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la PFAF / NE. Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce expressément (article 87 du code des marchés public). Des acomptes sont versés conformément à l'article 91 du CMP.
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Le règlement financier des sommes dues donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la PFAF / NE au directeur régional des finances publiques de lorraine et du département de la moselle, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propres de l'État: Ministère de La Défense.
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Lors de l'attribution du marché la forme du groupement devra être solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Eco-responsabilité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Duval Marie-José
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradmn.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP11-60du19octobre2011
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante: le prix de la prestation sera noté sur 20, pondération 60 %. La valeur technique sera notée sur 20 (volume horaire sur 15, management et autocontrôle sur 5), pondération 30 %. L'éco-responsabilité sera noté sur 20 (domaine environnemental sur 5 et domaine social sur 15), pondération 10 %.
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Au minimum 80 % des produits utilisés pour l'exécution des prestations doivent faire l'objet d'éco label ou équivalent.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 rue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradmn.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 220-358286 (2011-11-15)
Avis d'attribution de marché (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 937,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-124645
Se réfère à l'avis: 2011/S 220-358286
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Ecoresponsabilité (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: Entretien Dijonnais
Adresse postale: 32 boulevard de Chicago
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Onet Propreté Multiservices
Adresse postale: 14 allée Charles Pathé
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 076-124645 (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 937,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-124645
Se réfère à l'avis: 2011/S 220-358286
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
CCP 11/60 du 19 octobre 2011. no de marché lot 1 : 2011.NDE.2.0022.12.00.00 du 26 mars 2012: il comprend des prestations programmées pour 58 437,25 EUR HT sur la durée totale du marché, prorogation comprise, et des prestations supplémentaires éventuelles dont le montant minimum annuel est de 1 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel de 6 000,00 EUR (HT). No de marché lot 2: 2011.NDE.2.0023.12.00.00 du 26.3.2012: il comprend uniquement des prestations programmées. No de marché lot 3: 2011.NDE.2.0024.12.00.00 du 26.3.2012: il comprend uniquement des prestations programmées. Les montants indiqués section V du présent avis tiennent compte de la durée totale des marchés, prorogation comprise, soit 23 mois pour les lots 1 et 2 et 39 mois pour le lot 3.
Annonce no 243, BOAMP 222 B du 17.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Ecoresponsabilité (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: Entretien Dijonnais
Adresse postale: 32 boulevard de Chicago
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Onet Propreté Multiservices
Adresse postale: 14 allée Charles Pathé
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 076-124645 (2012-04-16)
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