Nettoyage des locaux du site Rockefeller

Université Claude Bernard - Lyon 1

Le présent marché a pour objet de définir les travaux nécessaires aux prestations de nettoyage des locaux du site de Rockefeller. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des locaux concernés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-04.

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-04	Avis de marché
2011-05-06	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Différents types de locaux sont concernés par le présent marché (liste non exhaustive): amphithéâtres, salles de cours (TD), laboratoires, bureaux, sanitaires, vestiaires, escaliers, couloirs et dégagements, circulation, salles spécifiques (salle des conseils, des commissions, de réunions, cafétéria, office, cuisine, atelier, ...). Pour une surface approximative de 19 000 m².

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-109106
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations est de un an (période initiale) reconductible une fois pour une durée de 8 mois pour la deuxième période d'exécution, le marché s'achèvera le 28.2.2013. Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou courriel) adressée au service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/. Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Une visite des lieux est obligatoire (voir le règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11012S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Rockefeller, 8, Avenue Rockefeller, 69008 Lyon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années (niveau minimal exigé: chiffre d'affaires au minimum 3 fois supérieur au montant du marché sera exigé),

— Déclaration des effectifs.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de l'université.

Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (temps et cadences de travail, moyens en matériel, moyens en encadrement): estimée en fonction d'un mémoire technique que les entreprises devront fournir (60)
2. Prix des prestations (prix forfaitaire dont taux horaire moyen ressortant de la DPGF noté sur 35 points - prix des prestations ponctuelles ressortant du BPU noté sur 5 points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: service des marchés publics
Mme Bambara Isabelle
Téléphone: +33 472447964 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Point de contact: Mme Bernard Laurence
Téléphone: +33 472447963 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_gAaAma858N 🌏
URL pour la participation: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11012S
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations est de un an (période initiale) reconductible une fois pour une durée de 8 mois pour la deuxième période d'exécution, le marché s'achèvera le 28.2.2013.

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou courriel) adressée au service des marchés publics.

Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/.

Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

Une visite des lieux est obligatoire (voir le règlement de la consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007) une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2011/S 067-109106 (2011-04-04)

Informations complémentaires (2011-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-145805
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-109106
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2011/S 090-145805 (2011-05-06)

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