Nettoyage des locaux du site Rockefeller

Université Claude Bernard - Lyon 1

Le présent marché a pour objet de définir les travaux nécessaires aux prestations de nettoyage des locaux du site de Rockefeller. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des locaux concernés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• L'Union

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-05	Avis de marché
2011-09-06	Informations complémentaires
2011-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Différents types de locaux sont concernés par le présent marché (liste non exhaustive): amphithéâtres, salles de cours (TD), laboratoires, bureaux, sanitaires, vestiaires, escaliers, couloirs et dégagements, circulation, salles spécifiques (salle des conseils, des commissions, de réunions, cafétéria, office, cuisine, atelier, ...). Pour une surface approximative de 19 000 m2.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447964 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-213006
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations est d'environ 16 mois à compter de la notification du marché qui s'achèvera au 28.2.2013. Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (télcopie ou courrier électronique) adressée au service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/. Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le service des marchés sera fermé du 31 juillet au soir au 22.8.2011 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis. Une visite des lieux est obligatoire (voir le règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: 11026S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Rockefeller, 8 avenue Rockefeller, 69008 Lyon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

Déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années (Niveau minimal exigé: chiffre d'affaires au minimum 3 fois supérieur au montant du marché sera exigé).

Déclaration des effectifs.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de l'université.

Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (temps et cadences de travail, moyens en matériel, moyens en encadrement): estimée en fonction d'un mémoire technique que les entreprises devront fournir (60)
2. Prix des prestations (prix forfaitaire dont taux horaire moyen ressortant de la DPGF noté sur 35 points - prix des prestations ponctuelles ressortant du BPU noté sur 5 points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Bambara Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Daubié 43 boulevard du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
URL pour informations complémentaires: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Adresse postale: bâtiment Daubié 43 bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Mme Bernard Laurence
Téléphone: +33 472447963 📞
URL pour la participation: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11026S
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations est d'environ 16 mois à compter de la notification du marché qui s'achèvera au 28.2.2013.

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (télcopie ou courrier électronique) adressée au service des marchés publics.

Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/.

Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que le service des marchés sera fermé du 31 juillet au soir au 22.8.2011 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.

Une visite des lieux est obligatoire (voir le règlement de la consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (article L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (article R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2011/S 128-213006 (2011-07-05)

Informations complémentaires (2011-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-09-26 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-281979
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-213006
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2011/S 172-281979 (2011-09-06)

Avis d'attribution de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 163 102,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380465
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Annonce n° 341, BOAMP 132 B du 8.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 8

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: L'Union
Adresse postale: 254 avenue Francis de Préssensé
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69627
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA).

Recours pour excès de pouvoir formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée (article R421-1 du CJA).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2011/S 235-380465 (2011-12-02)

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