Nettoyage des locaux du Conseil general du Puy-de-Dôme
Conseil général du Puy-de-Dôme
Le présent marché se divise en 2 lots:
Lot 1: Ouest département représentant près de 7 400 mètres carrés;
Lot 2: Est département représentant près de 14 100 mètres carrés.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • HEI
- • TFN Propreté
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-23 | Avis de marché |
| 2012-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-23 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-199088
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouest du Département
Brève description: 16 batiments pour une surface de près de 7 400 mètres carrés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 130 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: est du Département
Brève description: 22 batiments pour une surface de près de 14 100 mètres carrés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 140 000,00 EUR (HT).
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Contact
Point de contact: Dgri / dm / ma
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats, service des marchés, hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit
Point de contact: M. Olivier Servaire
Téléphone: +33 473421218 📞
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Netloceo
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 120-199088 (2011-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 2.1.2012 jusqu'au 1.1.2013.
Valeur totale du marché: 540 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-23 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-199088
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le DCE peut etre retiré au service des marchés aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi 8:00-16:30. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Avis de pré-information no: 2010/s 249-381449 paru le 23.12.2010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché se divise en 2 lots:
Lot 1: Ouest département représentant près de 7 400 mètres carrés;
Lot 2: Est département représentant près de 14 100 mètres carrés.
Intitulé du lot: ouest du Département
Brève description: 16 batiments pour une surface de près de 7 400 mètres carrés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 130 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: est du Département
Brève description: 22 batiments pour une surface de près de 14 100 mètres carrés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 140 000,00 EUR (HT).
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an.
Numéro de référence: Netloceo
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles pour prestations similaires d'un volume identique à celui de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget du Conseil général. Budget du laboratoire d'analyses biologiques et vétérinaires.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Contact
Point de contact: Dgri / dm / ma
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats, service des marchés, hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit
Point de contact: M. Olivier Servaire
Téléphone: +33 473421218 📞
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Netloceo
Informations complémentaires
Le DCE peut etre retiré au service des marchés aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi 8:00-16:30. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Avis de pré-information no: 2010/s 249-381449 paru le 23.12.2010.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 120-199088 (2011-06-23)
Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004265
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-199088
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: hei
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: tfn propreté
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgri/dm/ma
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 003-004265 (2012-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004265
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-199088
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Annonce no 271, BOAMP 125 B du 29.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: hei
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: tfn propreté
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgri/dm/ma
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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