Nettoyage des locaux de la CCI de Vaucluse

CCI de Vaucluse

Prestations de service de nettoyage des locaux de la CCI de Vaucluse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-13.

Qui ?

• CCI de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-13	Avis de marché
2011-12-16	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:

Le périmètre de la consultation comprend, parmi les sites de la CCI de Vaucluse: Hôtel consulaire, campus, Cité de l'entreprise, aéroport Avignon-Provence, port fluvial, relais nautique, antenne de Carpentras, antenne de Cavaillon, antenne d'orange. Ces locaux et sites sont précisés et décrits dans le cahier des clauses techniques particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Vaucluse
Adresse postale: BP 158 - 46 cours Jean Jaurès
Code postal: 84008
Commune postale: Avignon Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vaucluse.ci.fr 📧
Téléphone: +33 490148753 📞
Fax: +33 490148790 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-02 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-389696
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Une visite des locaux objet du présent marché, sur l'ensemble des sites concernés, est organisée le: jeudi 5.12.2012 (prévoir toute la journée). Les candidats désirant procéder à la visite doivent se présenter à 9:00 précises au siège de la CCI Vaucluse: 46 cours Jean Jaurès à Avignon (84000), FRANCE. Les candidats désirant procéder à la visite doivent s'inscrire auprès de: M. Franck Enault - courriel: fenault@vaucluse.cci.fr. La visite des lieux est fortement recommandée. Outre la solution de base, telle que définie dans le cahier des clauses techniques particulières, le marché comporte 3 options techniques: option no 1: au campus, désinsectisation et désourisation du bâtiment E - option no 2: au campus, désinsectisation et désourisation du bâtiment G - option no 3: à la Cité de l'entreprise, repasse en milieu de journée des sanitaires du 1er étage côté campus PME. La réponse à ces 3 options techniques est obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de service de nettoyage des locaux de la CCI de Vaucluse.
Description des options:

Le marché est reconductible expressément une fois pour une période d'une année. La reconduction sera signifiée au plus tard le 28.2.2015.

L'acheteur se réserve le droit de poursuivre l'exécution du marché en application de l'article 118 du code des marchés publics, dans les conditions fixées par l'article 20 du dit code, et de recourir si besoin est à des marchés complémentaires comme dit aux 35-II-5°.

Numéro de référence: 2011-110-023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 cours Jean Jaures, 84000 Avignon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièce 1- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1) dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat. En cas de candidatures groupées, le mandataire remplit un seul DC1 pour l'ensemble du groupement. Pièce 2- déclaration du candidat (formulaire DC2). En cas de candidatures groupées, chaque membre du groupement remplit un formulaire DC2 le concernant. Pièce 3- copie du ou des jugements prononcés habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, si le candidat est en redressement judiciaire. Pièce 4- délégation de pouvoirs, établie par la personne juridiquement habilitée à engager le prestataire, si la personne qui signe les documents pour le compte du prestataire n'est pas légalement habilitée à l'engager. Pièce 5- (déclaration appropriée de banques ou) preuve d'une assurance en cours de validité au titre de la responsabilité civile pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

Pièce 6- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pièce 7- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Pièce 8- extraits de bilans du candidat, concernant chacune des 3 dernières années disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pièce 9- déclaration indiquant les équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Pièce 10- présentation d'une liste déclarative des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années - dans le domaine pour lequel l'entreprise se porte candidate. S'agissant de permettre à l'acheteur d'apprécier ses capacités professionnelles et techniques, le candidat gagnera à étayer sa présentation en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Pièce 11- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à certaines spécifications techniques. L'acheteur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie, si les candidats n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché est financé sur les fonds propres de l'acheteur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

Le signataire déclare sur l'honneur que le code d'activité principale de l'entreprise qu'il engage est effectivement le code 747 Z. Le candidat est invité à fournir: pièce 12- (facultatif) copie d'extrait K-Bis datant de moins de 3 mois délivré aux sociétés par le Greffe du tribunal de commerce ou le Greffe du tribunal de grande instance statuant en matière commerciale. Pièce 13- (facultatif) attestations ou certificats prouvant que le candidat est en règle au regard de ses obligations fiscales et sociales (formulaires NOTI1 et NOTI2).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Desigaux Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-110-023
Informations complémentaires

Outre la solution de base, telle que définie dans le cahier des clauses techniques particulières, le marché comporte 3 options techniques: option no 1: au campus, désinsectisation et désourisation du bâtiment E - option no 2: au campus, désinsectisation et désourisation du bâtiment G - option no 3: à la Cité de l'entreprise, repasse en milieu de journée des sanitaires du 1er étage côté campus PME. La réponse à ces 3 options techniques est obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: CS 88010 - 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 240-389696 (2011-12-13)

Informations complémentaires (2011-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-396742
Se réfère à l'avis: 2011/S 240-389696
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2011/S 245-396742 (2011-12-16)

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