Nettoyage des locaux de l'Université de Caen - campus 2 - avec l'entretien des abords des bâitments et la collecte des déchets ménagers - lot 1 avec clause sociale
Université de Caen - Basse-Normandie
Nettoyage des locaux (avec l'entretien des abords des bâtiments et la collecte des déchets ménagers) de l'Université de Caen - campus 2 - avec clause sociale sur le lot 1. Marché à bons de commande (= accord-cadre de la première catégorie directive européenne 2004-18 article 1, paragraphe 5).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen - Basse-Normandie
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 231565572 📞
Fax: +33 231566562 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349628
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Bâtiments Sciences 2 et 3
Brève description: Bâtiments Sciences 2 et 3 - 19 105 m² - avec clause sociale.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 190 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Bibliothèque des Sciences et Amphithéâtre Varignon
Brève description: Bibliothèque des Sciences et Amphithéâtre Varignon - 6 678,36 m².
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 75 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Otpion: 3 reconductions d'un an. Prestations simillaires.
Description des options: Reconduction annuelle pour les 2 lots. Prestations similaires: voir le CCAP.
Numéro de référence: 2011950PSBC015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard Maréchal Juin, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: Article 14 du code des marchés publics (clause sociale).
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-01-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 qualité de la prestation (50)
2. Lot 1 prix des prestations (35)
3. Lot 1 insertion des pers.éloignées de l'emploi (10)
4. Lot 1 développement durable (5)
5. Lot 2 qualité de la prestation (60)
6. Lot 2 prix des prestations (35)
7. Lot 2 développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des marchés FCS
Mme Dominique Messier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/apc3/ 🌏
Nom: Achatpublic.com
Adresse postale: 12 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Point de contact: support
responsable du support
Téléphone: +33 892232120 📞
Courrier électronique: support@achatpublic.com 📧
Fax: +33 148075321 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_C3OTP3ltNm&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-03-05 📅
Date de fin: 2013-03-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011950PSBC015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Ccira
Adresse Internet: http://paysdelaloire.travail.gouv.fr/drtefp_ddtefp/id-5/Nos_services_/DIRECCTE_Pays_de_la_Loire.htm 🌏
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préf de la Région Pays de Loire - direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire - immeuble Skyline - 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
Fin 2015.
Source: OJS 2011/S 214-349628 (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Durée initiale: 1 an. Montants minimum par lots. Total des montants annuels pour les lots 1 et 2: 265 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen - Basse-Normandie
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 231565572 📞
Fax: +33 231566562 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349628
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
— la visite des locaux est fortement conseillée et se déroule le mardi 6.12.2011 à 9:30,
— les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE pour être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs du DCE,
— le dernier jour pour poser une question écrite est le mercredi 14.12.2011 inclus,
— l'adresse du Service facilitateur pour l'information sur la clause sociale est indiquée au RC article 1.2,
— les sous-critères d'analyse des offres sont incrits au RC article 5,
— en cas de remise des offres sous forme dématérialisée, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 1432 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé,
— les candidats pressentis ont 3 jours pour founir les attestations prévues à l'article 46 du code,
— les documents du marché doivent être en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux (avec l'entretien des abords des bâtiments et la collecte des déchets ménagers) de l'Université de Caen - campus 2 - avec clause sociale sur le lot 1. Marché à bons de commande (= accord-cadre de la première catégorie directive européenne 2004-18 article 1, paragraphe 5).
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Intitulé du lot: Bâtiments Sciences 2 et 3
Brève description: Bâtiments Sciences 2 et 3 - 19 105 m² - avec clause sociale.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 190 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Option: 3 reconductions d'un an; prestations similaires; nombre d'heures d'insertion annuelles: 300.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Bibliothèque des Sciences et Amphithéâtre Varignon
Brève description: Bibliothèque des Sciences et Amphithéâtre Varignon - 6 678,36 m².
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 75 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Otpion: 3 reconductions d'un an. Prestations simillaires.
Description des options: Reconduction annuelle pour les 2 lots. Prestations similaires: voir le CCAP.
Numéro de référence: 2011950PSBC015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard Maréchal Juin, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Extrait K ou Kbis (si candidat établi en France), preuve d'inscription à un registre professionnel (si candidat établi à l'étranger),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Utiliser si possible les formulaires DC1 et DC2 pré-remplis joints au DCE.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours de l'année 2010,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Utiliser si possible les formulaires DC1 et DC2 pré-remplis joints au DCE.
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (y compris encadrement) pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres.
Avance sous condition Code marchés publics Révision prix marché: ferme 1 an, révision à la reconduction, selon indice INSEE, clause de sauvegarde.
Délai global de paiement: 30 jrs à réception facture selon règles comptabilité publique.
Group conjoint avec mandataire solidaire.
Si autre forme de groupement, l'université peut demander la transformation.
Interdiction de présenter offres en qualité à la fois de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-01-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 qualité de la prestation (50)
2. Lot 1 prix des prestations (35)
3. Lot 1 insertion des pers.éloignées de l'emploi (10)
4. Lot 1 développement durable (5)
5. Lot 2 qualité de la prestation (60)
6. Lot 2 prix des prestations (35)
7. Lot 2 développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des marchés FCS
Mme Dominique Messier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/apc3/ 🌏
Nom: Achatpublic.com
Adresse postale: 12 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Point de contact: support
responsable du support
Téléphone: +33 892232120 📞
Courrier électronique: support@achatpublic.com 📧
Fax: +33 148075321 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_C3OTP3ltNm&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-03-05 📅
Date de fin: 2013-03-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011950PSBC015
Informations complémentaires
— la visite des locaux est fortement conseillée et se déroule le mardi 6.12.2011 à 9:30,
— les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE pour être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs du DCE,
— le dernier jour pour poser une question écrite est le mercredi 14.12.2011 inclus,
— l'adresse du Service facilitateur pour l'information sur la clause sociale est indiquée au RC article 1.2,
— les sous-critères d'analyse des offres sont incrits au RC article 5,
— en cas de remise des offres sous forme dématérialisée, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 1432 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé,
— les candidats pressentis ont 3 jours pour founir les attestations prévues à l'article 46 du code,
— les documents du marché doivent être en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Ccira
Adresse Internet: http://paysdelaloire.travail.gouv.fr/drtefp_ddtefp/id-5/Nos_services_/DIRECCTE_Pays_de_la_Loire.htm 🌏
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préf de la Région Pays de Loire - direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire - immeuble Skyline - 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
Fin 2015.
Source: OJS 2011/S 214-349628 (2011-11-07)
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