Nettoyage de locaux de l'université Paris Sud 11

Université Paris-Sud 11

Le présent marché a pour objet le nettoyage de locaux de l'université Paris Sud 11 dans les départements de l'essonne (91), des Hauts-de-Seine (92) et du Val-de-Marne (94). L'université est spécialisée dans les domaines de la biologie, la chimie, l'informatique, les mathématiques, la physique, les sciences de la terre, la médecine, la pharmacie, les sports, le droit, l'économie et la gestion.
Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres restreint en application des articles 60 à 64 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris-Sud 11

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-18	Avis de marché
2011-09-16	Avis d'attribution de marché
2012-09-17	Avis d'attribution de marché
2012-09-17	Avis d'attribution de marché
2013-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Le nettoyage concerne environ 245 000 m² de locaux administratifs et techniques, d'enseignement et de recherche, d'espaces communs. Un plan du campus d'orsay, site principal d'exécution, est disponible sur le site achat public.com, lien direct, section I.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: DABF service central des marchés -bât 209 D - 1er étage - porte 105 - 15 rue Georges Clémenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OI2PsHQOwX&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧
Téléphone: +33 169155585 📞
Fax: +33 169157235 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-18 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 36-059173
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Horaires d'ouverture du service central des marchés: du lundi au vendredi - 9:00 - 12:00 et 13:30 - 16:00. Une fiche de synthèse et un plan du Campus d'Orsay sont téléchargeables sur le site http://www.achatpublic.com rubrique entreprise, accès à la salle des marchés (référence CCAP no11-009). Voir aussi lien direct section 1. Les candidatures, de préférence sous forme papier, sont remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postale. Le candidat peut également, s'il le souhaite envoyer sa candidature par voie électronique au moyen du même site http://www.achatpublic.com (support: +33 0892232120). Les formats électroniques autorisés pour la transmission électronique des plis sont les suivants: doc, xls, pdf, zip. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartispour la remise des candidatures. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir en outre les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres restreint en application des articles 60 à 64 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage des locaux sur le Campus d'Orsay secteur vallée
Brève description:

Ce lot concerne les bâtiments des séries 100,200,300,400, situés sur les communes d'Orsay et de Bures-sur-Yvette, à l'exclusion de ceux mentionnés dans un lot spécifique, un groupement de commandes est constitué entre l'université et le CNRS en application de l'article 8 du code des marchés publics, pour 21 % environ de la surface totale du lot.

Quantité ou étendue: 148 900 m² environ.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage des locaux sur le Campus d'Orsay secteur plateau
Brève description:

Ce lot concerne les bâtiments des séries 500-600 situés sur les communes d'Orsay et de Gif-sur-Yvette à l'exclusion de ceux mentionnés dans un lot spécifique.

Quantité ou étendue: 35 000 m² environ.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage des restaurants et Centre de loisirs du CESFO
Brève description:

Ce lot concerne les bâtiments occupés par le Comité d'entraide sociale de la faculté d'Orsay (CESFO), situés sur les communes d'Orsay et de Bures-sur-Yvette (secteur vallée et plateau): 3 restaurants réservés aux personnels (3 000 repas/jour-bât. 98,230 et 598) et 1 centre de loisirs pour 190 enfants (bât. 303,304, châlets).

Quantité ou étendue: 2600m² environ
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nettoyage de locaux site de l'IUT d'Orsay
Brève description:

L'IUT est situé sur le plateau plateau du moulon, il est spécialisé dans l'enseignement de l'informatique, des mesures physiques et de la chimie.

Quantité ou étendue: 13 900 m² environ.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nettoyage de locaux site de l'IUT de Sceaux
Brève description:

L'IUT est situé sur la commune de Sceaux, il est spécialisé dans l'enseignement de la gestion, du commerce et du management.

Quantité ou étendue: 9 500 m² environ.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: nettoyage de locaux à l'UFR de pharmacie site de Châtenay-Malabry
Brève description: L'UFR de pharmacie est situé sur la commune de Châtenay-Malabry.
Quantité ou étendue: 21 800 m² environ.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: nettoyage de locaux à l'UFR de médecine sites de Kremlin Bicêtre/Villejuif
Brève description:

Ce lot est situé sur les communes de Kremlin Bicêtre (9 200 m² environ) et de villejuif (800 mètres carrés environ).

Quantité ou étendue: 10 000 m² environ.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: nettoyage de locaux de l'UFR de médecine site de Clamart
Brève description: Ce lot est situé sur la commune de Clamart.
Quantité ou étendue: 900 m² environ.
Description des options:

Le marché est conclu à compter du 1.10.2011, pour une période ferme d'un an. Il pourra être renouvelé 2 fois par reconduction expresse. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction. L'université se réserve la possibilité de recourir à un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article 35.ii.6 du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCAP no11-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91/92/94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent répondre aux conditions des articles 43 et 44 du code des marchés publics et fournir:

Situation propre des opérateurs économiques - capacité juridique.

1/ Lettre de candidature (imprimé DC1 (ancien DC4), ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé);

2/ Dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir;

3/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner) (imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé).

L'imprimé DC1 peut être téléchargé sur le site du ministère de l'économie http://www.minefe.gouv.fr.

Situation économique et financière:

4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

5/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT et le chiffre d'affaires HT concernant les prestations objet de la procédure, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (sur la fiche de synthèse, dûment remplie, disponible sur le site http://www.achatpublic.com, lien direct section I);

6/ Attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidats doivent avoir, pour chaque lot sur lesquels ils présentent une candidature, un chiffre d'affaires EUR (HT) en rapport avec les prestations objet de la procédure au moins égal aux seuils suivants:

Lot 1: 4 000 000; lot 2: 1 000 000; lot 3: 150 000; lot 4: 500 000.

Lot 5: 300 000; lot 6 : 550 000; lot 7: 300 000; lot 8: 30 000.

Pour apprécier le respect des minimums fixés ci-dessus, il sera tenu compte d'une moyenne des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

En cas de candidature portant sur plusieurs lots, les minimums fixés sur chaque lot candidaté se cumulent.en cas de groupement, l'ensemble des chiffres d'affaires des entreprises groupées est pris en compte.

Capacité technique et professionnelle:

7/ Références de l'entreprise (sur la fiche de synthèse, dûment remplie, disponible sur le site http://www.achatpublic.com, lien direct section I): une liste de 5 références maximum de marchés de nettoyage de locaux, en rapport avec le(s) lot(s) candidaté(s), effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, le délai d'exécution et le type de client (public ou privé). Les prestations peuvent être prouvées par des attestations du client;

8/ Présentation des moyens des candidats (sur la fiche de synthèse, dûment remplie, disponible sur le site http://www.achatpublic.com, lien direct section i):

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur le terrain pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

9/ Certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnel ou les références présentées dans la fiche de synthèse);

10/ Certificat de qualité en cours de validité ou équivalent;

Pour les lots 1, 2, 3 et 6, la preuve est apportée par un certificat ISO 9001 en cours de validité ou par un certificat équivalent délivré par un organisme indépendant.

Pour les lots 4, 5, 7 et 8, la preuve est apportée soit par le même moyen, soit par un certificat d'identité professionnel du type Qualipropre en cours de validité (nomenclature i a - entretien des locaux), soit par une charte qualité interne à l'entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour les lots 1, 2, 3 et 6 uniquement, les candidats doivent obligatoirement produire un certificat de qualité ISO 9001 en cours de validité ou équivalent. La preuve peut être apportée par tout moyen. Les certificats présentés doivent avoir été délivrés par des organismes indépendants.

En cas de groupement, le mandataire du groupement devra au minimum produire ce certificat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'établissement.

Paiement à 30 jours, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Possibilité d'avance de 5 % conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par l'université est un groupement solidaire de ses co-traitants. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'université tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:

Si le nombre de candidatures retenues au regard des niveaux de capacité requis est supérieur au nombre préalablement indiqué, les candidatures admises à présenter une offre sont sélectionnées au terme d'un classement prenant en compte les critères pondérés suivants:

— pour les lots 1, 2, 3 et 6.

Critère "capacité professionnelle" décomposé de la façon suivante:

— les références et l'expérience professionnelle du candidat pour des marchés en rapport avec le(s) lot(s) sur le(s)quel(s) il postule (45 %),

— Les moyens humains dont le candidat dispose sur le terrain pour l'exécution de marchés de même nature (35 %). Les moyens sont appréciés à partir d'un ratio:

Ratio humain = personnel d'encadrement terrain moyen annuel / effectifs moyens annuels.

Critère "capacité financière" du candidat (20 %), apprécié à partir d'un ratio:

Ratio financier = montant annuel HT estimé du(des) lot(s) concerné(s) / chiffre d'affaires moyen annuel HT des 3 derniers exercices disponibles.

— pour les lots 4, 5, 7 et 8.

— les références et l'expérience professionnelle du candidat pour des marchés en rapport avec le(s) lot(s) sur le(s)quel(s) il postule (40 %),

— les moyens humains dont le candidat dispose sur le terrain pour l'exécution de marchés de même nature (30 %). Les moyens sont appréciés à partir d'un ratio:

— la démarche qualité mise en place par le candidat pour l'exécution de marchés de même nature (10 %). La démarche est appréciée à partir des justificatifs présentés par le candidat (certificat qualité, certificat d'identité professionnelle ou charte qualité interne à l'entreprise).

Date d'envoi des invitations: 2011-04-15 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud 11
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Mme Doinel Florence
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP no11-009
Informations complémentaires

Les candidatures, de préférence sous forme papier, sont remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postale. Le candidat peut également, s'il le souhaite envoyer sa candidature par voie électronique au moyen du même site http://www.achatpublic.com (support: +33 0892232120). Les formats électroniques autorisés pour la transmission électronique des plis sont les suivants: doc, xls, pdf, zip. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartispour la remise des candidatures.

Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir en outre les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire)
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Ile-de-France, 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Marché renouvelable
2013.
Source: OJS 2011/S 036-059173 (2011-02-18)

Avis d'attribution de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 237 441,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DABF service central des marchés, bât 209 D, 1er étage, porte 105, 15 rue Georges Clémenceau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-297220
Se réfère à l'avis: 2011/S 36-059173
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

"Le contrat peut être consulté sur place, au service central des marchés (cf. coordonnées au présent avis, horaires d'ouverture: 9:00-12:00/13:30-16:00), dans un délai de 8 jours suivant l'envoi d'une demande écrite" JOUE n° 2011/S 36-059173 du 22.2.2011. Annonce n° 413, BOAMP 38 B du 23.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Sud 11, 15 rue Georges Clémenceau, 91405 Orsay Cedex, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Protection de l'environnement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Nom: GOM propreté
Adresse postale: 2-4 rue Marco Polo
Commune postale: Sucy en Brie Cedex
Code postal: 94373
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jennifer.gombert@gom.fr 📧

2️⃣
Nom: STEM propreté
Adresse postale: 4 rue de la Viorme, BP 67
Commune postale: Verrieres le Buisson Cedex
Code postal: 91371
Courrier électronique: e.berrier@stem.fr 📧

3️⃣
Nom: Carrard service
Adresse postale: 51 bis rue Coquebert, BP 381
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51063
Courrier électronique: jlcoupay@carrard.com 📧

4️⃣
Nom: ESSI turquoise
Adresse postale: 80 rue Castèja
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Courrier électronique: commercial@essi-net.com 📧

5️⃣
Commune postale: Verrieres le Buisson

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: STEM Propreté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire), Préfecture de la Région Ile de France
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue des Miollis
Source: OJS 2011/S 182-297220 (2011-09-16)

Avis d'attribution de marché (2012-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 446,37 💰

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 rue Georges Clémenceau
Contact
Téléphone: +33 169157412 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 181-297097
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté sur place au service central des marchés (cf. coordonnées au présent avis, horaire d'ouverture: 9:00-12:00/13:30-16:00), dans un délais de 8 jours suivant l'envoi d'une demande écrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201200015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BC09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Sud, 91405 Orsay Cedex, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-02 📅
Nom: GOM Propreté
Commune postale: Sucy en Brie
Code postal: 94370
Courrier électronique: aurore.diot@gom.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florence Doinel

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 036-059173

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglements amiables des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire)
Fax: +33 144426327 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île de France, 21 rue des Miollis
Source: OJS 2012/S 181-297097 (2012-09-17)

Avis d'attribution de marché (2012-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 262,88 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 181-297112
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté sur place au service central des marchés (cf. coordonnées au présent avis, horaire d'ouverture: 9:00 - 12:00 / 13:30 - 16:00), dans un délai de 8 jours suivant l'envoi d'une demande écrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201200016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Sud, 91405 Orsay.

Attribution du marché
Nom: Stem Propreté
Adresse postale: 4 rue de la Viorme
Commune postale: Verrière-le-Buisson
Code postal: 91370
Courrier électronique: i.candido@stem.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Doinel

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiables des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-de-France 21 rue des Miolllis
Source: OJS 2012/S 181-297112 (2012-09-17)

Avis d'attribution de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Valeur totale du marché: 100 350 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DABF – service central des marchés, 15 rue Georges Clémenceau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149208
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté sur place au service central des marchés (Cf. coordonnées au présent avis, horaire d'ouverture : 9:00-12:00/13:30-16:00), dans un délai de 8 jours suivant l'envoi d'une demande écrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013DABF0028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Sud, 91405 Orsay Cedex.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-02 📅
Commune postale: Verrières-le-Buisson

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Masson Bénédicte

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiables des différents ou litiges relatifs au marchés publics de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Ile-de-France, 21 rue des Miollis
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Source: OJS 2013/S 088-149208 (2013-05-03)

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