Nettoyage de divers contenants destinés à réceptionner des déchets

COBAN Atlantique

Nettoyage de divers contenants destinés à réceptionner des déchets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• COBAN Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-04	Avis de marché
2011-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de cuves
Quantité ou étendue:

Nettoyage de divers contenants de la COBAN Atlantique, destinés à recueillir les déchets des usagers:Il est composé de 4 lots séparés:— lot no1: lavage des bacs des points de regroupement,— lot no2: lavage des conteneurs semi-enterrés,— lot no3: lavage des bornes d'apport volontaire,— lot no4: nettoyage des automates DASRI.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de cuves 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 46 avenue des Colonies
Code postal: 33510
Commune postale: Andernos-les-Bains
Contact
Courrier électronique: contact@coban-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 557761717 📞
Fax: +33 557765803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075705
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Voir le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage de divers contenants destinés à réceptionner des déchets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lavage des bacs des points de regroupement
Brève description: Lavage des bacs des points de regroupement.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2011 pour l'année 2011. Au-delà il sera renouvelable pour une année, par reconduction expresse. Cette décision de reconduction interviendra un mois avant la date d'expiration du marché.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lavage des conteneurs semi-enterrés
Brève description: Lavage des conteneurs semi-enterrés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lavage des bornes d'apport volontaire
Brève description: Lavage des bornes d'apport volontaire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nettoyage des automates DASRI
Brève description: Nettoyage des automates DASRI.
Quantité ou étendue:

Nettoyage de divers contenants de la COBAN Atlantique, destinés à recueillir les déchets des usagers:

Il est composé de 4 lots séparés:

— lot no1: lavage des bacs des points de regroupement,

— lot no2: lavage des conteneurs semi-enterrés,

— lot no3: lavage des bornes d'apport volontaire,

— lot no4: nettoyage des automates DASRI.

Description des options:

Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2011. Au-delà il sera renouvelable pour une année (2012), par reconduction expresse. Cette décision de reconduction interviendra un mois avant la date d'expiration du marché.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 201103SE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 ou déclaration de candidature, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC2),

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget général de la collectivité. Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif). Le délai maximum de paiement est de 30 jours. Le dépassement du délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d entreprises. Conformément à l article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou de plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. L'organisation proposée et les moyens déployés (30)
3. La prise en compte de critères environnementaux (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: COBAN Atlantique
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: COBAN Atlantique
URL des documents: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_94kF5mlgn6 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201103SE
Informations complémentaires

Voir le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 046-075705 (2011-03-04)

Avis d'attribution de marché (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 653,74 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-197829
Se réfère à l'avis: 2011/S 46-075705
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 30.5.2011. Le lot no 1 a été notifié le 1.6.2011, le lot no 2 a été notifié le 31.5.2011, le lot no 3 a été notifié le 6.6.2011 et le lot no 4 a été notifié le 31.5.2011. Annonce n° 197, BOAMP 048 A. Annonce n° 250, BOAMP 048 B du 9.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-28 📅
Adresse postale: 31 rue des Hautes Pâtures
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92737
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 19 avenue du Périgord, BP 69
Commune postale: Pompignac
Code postal: 33370

3️⃣
Adresse postale: ZI la Vigne aux Loups - 3 rue Blaise Pascal
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380

4️⃣
Adresse postale: 90 boulevard de l'Atlantique
Commune postale: Pyla-sur-Mer
Code postal: 33115
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2011/S 120-197829 (2011-06-21)

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