Nettoiement et entretien des zones d'activités d'interet communautaire

CA Nîmes métropole

Pour le lot 1, les prestations concernent 3 parcs d'activités sur le territoire de Nîmes métropole: A Nîmes: Acti Parc de Grézan (100 hectares) Acti Parc Georges Besse 2 (15 hectares) A Bouillargues: Acti Parc de Bouillargues (23 hectares). Il est prévu des prestations récurrentes (prix forfaitaire annuel) et des prestations ponctuelles (prix unitaire en fonction des quantités réellement exécutées). La consultation ne concerne que le lot n° 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-08 Avis de marché
2011-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les prestations récurrentes seront rémunérées par application d'un prix global forfaitaire. Les prestations ponctuelles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.Le montant total des commandes pour les prestations ponctuelles pour la durée initiale du marché est: montant minimum 5 000,00 EUR HT - montant maximum 150 000,00 EUR HT. Le montant est identique pour les période de reconduction du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: centre ATRIA, 2ème étage, 5 boulevard de Prague Cedex 9
Code postal: 30033
Commune postale: Nîmes
Contact
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 466277676 📞
Fax: +33 466277675 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 28-046386
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=17100. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour le lot 1, les prestations concernent 3 parcs d'activités sur le territoire de Nîmes métropole: A Nîmes: Acti Parc de Grézan (100 hectares) Acti Parc Georges Besse 2 (15 hectares) A Bouillargues: Acti Parc de Bouillargues (23 hectares). Il est prévu des prestations récurrentes (prix forfaitaire annuel) et des prestations ponctuelles (prix unitaire en fonction des quantités réellement exécutées). La consultation ne concerne que le lot n° 1.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoiement du domaine public et ouvrages d'art et divers des zones d'activités.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 150 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les prestations récurrentes seront rémunérées par application d'un prix global forfaitaire. Les prestations ponctuelles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
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Le montant total des commandes pour les prestations ponctuelles pour la durée initiale du marché est: montant minimum 5 000,00 EUR HT - montant maximum 150 000,00 EUR HT. Le montant est identique pour les période de reconduction du marché.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP): les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
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Numéro de référence: 10S004RR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— En cas de groupement, le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (formulaire DC1 ou forme libre).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: financement assuré par le budget principal de Nîmes métropole section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes métropole
Contact
Point de contact: le président de Nîmes métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Nîmes métropole
Adresse postale: service des appels d'offres centre ATRIA, 2ème etage, 5 boulevard de Prague Cedex 9
Point de contact: (horaires d'ouverture: 8:30 - 12:30 / 13:30 - 17:00)
Adresse postale: service des appels d'offres centre ATRIA, 2ème étage, 5 boulevard de Prague Cedex 9
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S004RR
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=17100. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Afficher plus
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Une nouvelle consultation sera relancée pour cette même nature de prestation permettant de désigner le prestataire à la fin du présent marché.
Source: OJS 2011/S 028-046386 (2011-02-08)
Avis d'attribution de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137 722,17 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-201737
Se réfère à l'avis: 2011/S 28-046386
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Annonce n° 196, BOAMP 30 B du 11.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-27 📅
Adresse postale: 627 ancienne route d'Avignon
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 122-201737 (2011-06-24)
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