Nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude (2 lots)

Ville de Paris - direction des achats

Marchés à bons de commande pour le nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude, en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Technique d'Environnement et de Propreté

Qui ?

• Ville de Paris - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-08	Avis de marché
2011-04-22	Informations complémentaires
2011-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Quantité ou étendue: 1 599 0003 320 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: quentin.vaillant@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-079077
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. L'annexe 5 au règlement de consultation ne peut toutefois être téléchargée et doit être retirée sur support DVD-ROM dans les conditions décrites au règlement de la consultation. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande pour le nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude, en 2 lots séparés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 9e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements et voies sur berges de Paris
Brève description:

Nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 9e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements et voies sur berges de Paris.

Valeur estimée hors TVA: 409 500 💰
850 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Période d'une durée d'exécution de 636 jours, reconductible une fois, dans les mêmes termes, par décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude dans les 5e, 6e, 7e, 8e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e arrondissements de Paris
Brève description:

Nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude dans les 5e, 6e, 7e, 8e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e arrondissements de Paris.

Valeur estimée hors TVA: 390 000 💰
810 000 💰
1 599 000 💰
3 320 000 💰
Description des options:

Chaque marché a une durée de 636 jours à compter du 29.8.2011, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 1 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Durée de l'accord: 636 jours
Numéro de référence: 2011V12001640
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ou accompagné du document ci-après: Présentation d'une liste des principaux services de propreté urbaine effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de fonctionnement de la ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement: celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du (des) marché(s). Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental, détaillés dans les cahiers des clauses administratives et techniques particulières (CCAP n° 2011v12001640 et CCTP n° 2011v12001640).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 21
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - Direction des achats
Contact
Point de contact: CSP 3
Quentin Vaillant
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - Direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 95 avenue de France - marchés - bureau n° 2001 (2e étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-08-29 📅
Date de fin: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12001640
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 048-079077 (2011-03-08)

Informations complémentaires (2011-04-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-132524
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-079077
Numéro JO-S: 81
Source: OJS 2011/S 081-132524 (2011-04-22)

Avis d'attribution de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 899 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 95, avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-323768
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

La valeur totale finale des marchés est de 3 712 000 EUR HT. Les contrats résultant de la consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2227 - à l'attention de Emmanuel Depigny - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (référence à rappeler: 20111380005730 et 20111380005731). Il peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 222, BOAMP 49 B du 10.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière (70)
2. Performance des moyens matériels (20)
3. Pilotage des activités de nettoiement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-06 📅
Nom: Technique d'Environnement et de Propreté
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy - immeuble le Levant
Commune postale: Charenton-le-Pont Cedex
Code postal: 94227
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: graffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 199-323768 (2011-10-12)

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