N° 132010
RDT 13
Location (avec ou sans option d'achat) de une à quatre locomotives diesel aptes à circuler sur le Réseau ferré national.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-05.
Qui ?- • RDT 13
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Quantité ou étendue: Location de une à quatre locomotives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Ernest Prados Le Pont de l'Arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-05 📅
Date limite de soumission: 2011-01-28 📅
Date de publication: 2011-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 4-005603
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Possibilité de location avec option d'achat.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 132010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gare de Marignane - RDT 13, 13200 Arles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: DC1, DC2, DC7.
Capacité technique et professionnelle: Etat du parc de locomotives.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Agrément.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres et paiement dans les délais légaux réglementaires.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Délais de livraison (30)
3. Valeur technique (20)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: RDT 13
Adresse postale: 17 bis avenue de Hongrie
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Point de contact: M. Digonnet Yoann
Téléphone: +33 490188138 📞
Courrier électronique: yodigonnet@rdt13.fr 📧
Fax: +33 490188141 📠
Courrier électronique: c.spinelli@gmail.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_BP0PlxgbLz 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 132010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ciral
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture, boulevard P Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2011/S 004-005603 (2011-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Quantité ou étendue: Location de une à quatre locomotives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Ernest Prados Le Pont de l'Arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-05 📅
Date limite de soumission: 2011-01-28 📅
Date de publication: 2011-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 4-005603
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Dce téléchargeable en ligne sur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location (avec ou sans option d'achat) de une à quatre locomotives diesel aptes à circuler sur le Réseau ferré national.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Possibilité de location avec option d'achat.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 132010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gare de Marignane - RDT 13, 13200 Arles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: DC1, DC2, DC7.
Capacité technique et professionnelle: Etat du parc de locomotives.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Agrément.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres et paiement dans les délais légaux réglementaires.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Délais de livraison (30)
3. Valeur technique (20)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: RDT 13
Adresse postale: 17 bis avenue de Hongrie
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Point de contact: M. Digonnet Yoann
Téléphone: +33 490188138 📞
Courrier électronique: yodigonnet@rdt13.fr 📧
Fax: +33 490188141 📠
Courrier électronique: c.spinelli@gmail.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_BP0PlxgbLz 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 132010
Informations complémentaires
Dce téléchargeable en ligne sur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ciral
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative); recours contre la décision de refus de délai de 2 mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
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Adresse postale: préfecture, boulevard P Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2011/S 004-005603 (2011-01-05)
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