Msqv6

CHU Bordeaux

Fourniture de spécialités pharmaceutiques avec AMM (1808) catégorie Muscle et Squelette (ATC M) au GCS Uniha.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-23 Avis de marché
Avis de marché (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments du système squelettique et musculaire
Quantité ou étendue:
60 lots du domaine Muscle et Squelette. Marchés à bons de commande mono-attributaire (article 77 du CMP) avec des quantités minimum et maximum annuelles par lot. Date prévisionnelle du début du marché: 1.6.2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments du système squelettique et musculaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Courrier électronique: pharmacie.sud@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656284 📞
Fax: +33 557656459 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date limite de soumission: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-368384
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: au titre de la candidature (article 43 à 45 du CMP) le candidat doit produire - une attestation sur l'honneur indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir conformément à l'article 43 du CMP -une attestation sur l'honneur indiquant qu'au jour du dépôt des offres, il est à jour de l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales, situation au 31.12.2010 - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: htts://www.achats-hopitaux.com. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée. Chaque article constitutif d'un lot fait l'objet d'une demande de spécimens. Ils doivent faire obligatoirement l'objet d'un envoi. Le nombre de spécimens demandé estde 1 unité (de conditionnement secondaire) par CHU membre du groupe collaborateur, soit au total 5 unités. Tout nombre insuffisant de spécimens rendra l'offre irrégulière. Le pouvoir adjudicateur ou son représentant peut recevoir des facs similés ou des illustrations/iconographies à la place des spécimens, notamment pour les substances dangereuses (curares, toxines botuliniques). Unité monétaire: euro. Le CHU de Bordeaux agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonateur du groupement de commande constitué des établissements suivants: APHM, CH Aix en Provence, CH Belfort-Montbeliard, CH Cornouailles (Quimper), CH Le Havre, CH Le Mans, CH Libourne, CH Perpignan, CH Pontoise, CH Vendée (La Roche-sur-Yon), CH Inter Com Cote Basque (Bayonne), CHR Metz-Thionville, CHRU Lille, CHRU Strasbourg, CHU Amiens, CHU Angers, CHU Brest, CHU Caen, CHU Clermont-Ferrand, CHU Bordeaux, CHU Fort-de-France, CHU Dijon, CHU Grenoble, CHU Limoges, CHU Lyon, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nimes, CHU Poitiers, CHU Reims, CHU Rennes, CHU Rouen, CHU Saint-Etienne, CHU Toulouse, CHU Tours. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de spécialités pharmaceutiques avec AMM (1808) catégorie Muscle et Squelette (ATC M) au GCS Uniha.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 60 lots avec quantités mini maxi annuelles par lot
Brève description: Domaine Muscle et Squelette: 60 lots avec quantités mini maxi annuelles par lot.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Reconduction tacite du marché dans les conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.6.2013 au 31.5.2014.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: MSQV6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: adhérents du GCS Uniha.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de chacun des adhérents du GCS Uniha, paiement par virement administratif sous 50 jours. Prix unitaires fermes. Avance de 5 % si bon de commande > 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution > 2 mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Interet thérapeutique, technique, environnemental et prestations fournisseur:indications (données de l'amm et référentiels:20 sauf pour les lots 32 à 37: 10), tolérance et sécurité d'emploi (pharmacovigilance documentée:15 sauf pour les lots 32 à 37: données de stabilité et pharmacovigilance documentée:25), présentation (conditionnement dont conditionnement unitaire,lisibilité étiquetage,nature des matériaux,modalité d'élimination des déchets:25), prestations fournisseur (annexe 1 à l'acte d'engagement: 10) (70)
2. Economique: prise en compte en fonction des lots du prix unitaire propose, du coût de traitement journalier et/ou du coût d'utilisation (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: unité d'achat des médicaments du CHU de Bordeaux, avenue de Magellan, 33600 Pessac, FRANCE
Mme Françoise Petiteau-Moreau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Bordeaux
Adresse postale: avenue de Magellan
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Point de contact: unité d'achat des médicaments
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_7Y2nydWp3_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-06-01 📅
Date de fin: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MSQV6
Informations complémentaires
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: au titre de la candidature (article 43 à 45 du CMP) le candidat doit produire - une attestation sur l'honneur indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir conformément à l'article 43 du CMP -une attestation sur l'honneur indiquant qu'au jour du dépôt des offres, il est à jour de l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales, situation au 31.12.2010 - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: htts://www.achats-hopitaux.com.
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Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée. Chaque article constitutif d'un lot fait l'objet d'une demande de spécimens. Ils doivent faire obligatoirement l'objet d'un envoi. Le nombre de spécimens demandé estde 1 unité (de conditionnement secondaire) par CHU membre du groupe collaborateur, soit au total 5 unités. Tout nombre insuffisant de spécimens rendra l'offre irrégulière. Le pouvoir adjudicateur ou son représentant peut recevoir des facs similés ou des illustrations/iconographies à la place des spécimens, notamment pour les substances dangereuses (curares, toxines botuliniques). Unité monétaire: euro.
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Le CHU de Bordeaux agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonateur du groupement de commande constitué des établissements suivants: APHM, CH Aix en Provence, CH Belfort-Montbeliard, CH Cornouailles (Quimper), CH Le Havre, CH Le Mans, CH Libourne, CH Perpignan, CH Pontoise, CH Vendée (La Roche-sur-Yon), CH Inter Com Cote Basque (Bayonne), CHR Metz-Thionville, CHRU Lille, CHRU Strasbourg, CHU Amiens, CHU Angers, CHU Brest, CHU Caen, CHU Clermont-Ferrand, CHU Bordeaux, CHU Fort-de-France, CHU Dijon, CHU Grenoble, CHU Limoges, CHU Lyon, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nimes, CHU Poitiers, CHU Reims, CHU Rennes, CHU Rouen, CHU Saint-Etienne, CHU Toulouse, CHU Tours.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2011/S 227-368384 (2011-11-23)
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