Mp2011-04
Université de Rouen
Fourniture de papiers et d'enveloppes pour les différentes composantes de l'université de Rouen.
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics décomposé en 3 lots. Chaque lot sera attribué à 1 seul opérateur économique avec un montant mini/maxi par an.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-25 | Avis de marché |
| 2011-06-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction des affaires financières service de l'achat public, 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Contact
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235146270 📞
Fax: +33 235146324 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date limite de soumission: 2011-05-17 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097248
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 papiers blancs pour imprimantes et photocopieurs
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 papiers couleurs et papiers spéciaux
Informations complémentaires sur les lots: 15 000 EUR HT montant minimum annuel 60 000 EUR HT montant maximum annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 enveloppes
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: 20 000 EUR HT montant minimum annuel 80 000 EUR HT montant maximum annuel.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Décret 2006-975 du 1.8.2006.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Rouen
Contact
Point de contact: Gwenaelle Pruvost, secrétariat du service de l'achat public
M. président de l'université de Rouen Cafer Ozkul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université de Rouen, direction des affaires financières, service de l'achat public
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Point de contact: Mlle Gwenaelle Pruvost, secrétariat du service de l'achat public
Courrier électronique: marchepublics@univ-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0r5FP-Bpfi 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-rouen.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2011-04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement des litiges
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région des pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 060-097248 (2011-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction des affaires financières service de l'achat public, 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Contact
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235146270 📞
Fax: +33 235146324 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date limite de soumission: 2011-05-17 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097248
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Marché annuel reconductible par voie expresse sur une durée maximum de 4 ans.
Un échantillonnage sera effectué pour chaque lot afin de juger de la qualité des prestations (modilités détaillées dans le règlement de la consultation).
Avis d'appel public à la concurrence envoyé au BOAMP et JOUE par voie électronique.
Accès libre, direct et complet aux documents de la consultation sur le profil d'acheteur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papiers et d'enveloppes pour les différentes composantes de l'université de Rouen.
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics décomposé en 3 lots. Chaque lot sera attribué à 1 seul opérateur économique avec un montant mini/maxi par an.
Intitulé du lot: lot 1 papiers blancs pour imprimantes et photocopieurs
Brève description:
Le papier proposé sera éco responsable, répondant aux exigences du label NF environnement ou…
… équivalent.Les papiers devront être utilisables sur tous les photocopieurs, les imprimantes laser et jet d'encre, sans qu'ils ne produisent des bourrages.
… équivalent.
Les papiers devront être utilisables sur tous les photocopieurs, les imprimantes laser et jet d'encre, sans qu'ils ne produisent des bourrages.
Informations complémentaires sur les lots: 50 000 EUR HT montant minimum annuel 200 000 EUR HT montant maximum annuel
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 papiers couleurs et papiers spéciaux
Informations complémentaires sur les lots: 15 000 EUR HT montant minimum annuel 60 000 EUR HT montant maximum annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 enveloppes
Brève description:
Les enveloppes devront être produites selon des exigences équivalentes à celles du label NF environnement. Le papier utilisé pour la fabrication de ces enveloppes devra être issu de fôrets gérées durablement (répondant aux exigences des labels fsc, pefc ou équivalent).
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des papiers et des enveloppes 100 % recyclés pourront être proposés en option facultative.
Numéro de référence: MP2011-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justifications à fournir sont celles prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Elles pourront être apportées au moyen des documents cerfa DC1, DC2, DC6 et DC7 ou sous toute autre forme contenant les mêmes éléments.
Les candidats produiront également une note de présentation générale de l'entreprise ainsi qu'une liste de références dans le domaine de la présente consultation.
Les documents peuvent être téléchargés sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr.
— DC2 ou document équivalent,
— note de présentation générale de l'entreprise,
— extrait Kbis.
— Liste des références de l'entreprise dans le domaine de la présente consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Décret 2006-975 du 1.8.2006.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Rouen
Contact
Point de contact: Gwenaelle Pruvost, secrétariat du service de l'achat public
M. président de l'université de Rouen Cafer Ozkul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université de Rouen, direction des affaires financières, service de l'achat public
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Point de contact: Mlle Gwenaelle Pruvost, secrétariat du service de l'achat public
Courrier électronique: marchepublics@univ-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0r5FP-Bpfi 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-rouen.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2011-04
Informations complémentaires
Marché annuel reconductible par voie expresse sur une durée maximum de 4 ans.
Un échantillonnage sera effectué pour chaque lot afin de juger de la qualité des prestations (modilités détaillées dans le règlement de la consultation).
Avis d'appel public à la concurrence envoyé au BOAMP et JOUE par voie électronique.
Accès libre, direct et complet aux documents de la consultation sur le profil d'acheteur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement des litiges
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région des pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 060-097248 (2011-03-25)
Avis d'attribution de marché (2011-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-201565
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097248
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-17 📅
Adresse postale: Le Raspail Paris Nord 2 22 avenue des Nations, BP 87027 Villepinte
Commune postale: Roissy-Charles-de-Gaulle Cedex
Code postal: 95932
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
3️⃣
Adresse postale: 518 boulevard de Normandie, BP 75
Commune postale: Barentin
Code postal: 76360
Source: OJS 2011/S 122-201565 (2011-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-201565
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097248
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Annonce no 380, BOAMP 62 B du 29.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-17 📅
Adresse postale: Le Raspail Paris Nord 2 22 avenue des Nations, BP 87027 Villepinte
Commune postale: Roissy-Charles-de-Gaulle Cedex
Code postal: 95932
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
3️⃣
Adresse postale: 518 boulevard de Normandie, BP 75
Commune postale: Barentin
Code postal: 76360
Source: OJS 2011/S 122-201565 (2011-06-24)
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