Motorisation des vannes d'arrivée et de départ des réservoirs Commune d'Allauch
Motorisation des vannes d'arrivée et de départ des réservoirs Commune d'Allauch.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence: non.
Le marché n'est pas un marché à bons de commande. Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
Droits de préférence:
— application de l'article 53.iv 2° et 3 ° du code des marchés publics: non,
— marchés réservés de l'article 15 du code des marchés publics: non.
Date prévisionnelle de début des prestations: 15.12.2011.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-29
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Avis de marché
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