Moniteurs multiparamétriques en réseau et centrales de surveillance (fourniture, installation, formation des personnels utilisateurs et mise en service)

CHU de Poitiers

La prestation de la présente consultation consiste principalement en:
— la fourniture (livraison) des équipements matériels et logiciels, ainsi que de tous les accessoires associés,
— l'installation des équipements matériels et logiciels,
— le câblage, la connexion et la mise en réseau des installations des équipements matériels et logiciels,
— la mise en service des équipements matériels et logiciels,
— la formation à l'utilisation et à l'entretien courant pour le personnel utilisateur (médical, paramédical) et pour quatre techniciens biomédicaux des équipements matériels et logiciels,
— la formation à la maintenance du matériel de quatre techniciens biomédicaux des équipements matériels et logiciels,
— pour les équipements matériels et logiciels pendant la période de garantie, le titulaire a une obligation de résultat. Il doit donc assurer la prestation de maintenance correspondant à une maintenance tous risques, soit:
—— la maintenance préventive,
—— la maintenance curative,
—— la fourniture des pièces détachées nécessaires, accessoires et produits nécessaires à ces maintenances préventive et corrective, sans exclusion,
— les évolutions logicielles nécessaires au bon fonctionnement des appareils.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-07 Avis de marché
2012-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de surveillance des patients
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est conclu avec un engagement minimum de 700 000 EUR HT et sans engagement maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance des patients 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de La Milétrie BP 577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: m.soulat@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 546444306 📞
Fax: +33 549444765 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-350730
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
En application de l'article 56-ll-2 du code des marchés publics, les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et devront répondre via le site dont l'adresse Internet est: https://www.achats-hopitaux.com. Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. En application de l'article 56-ll-2 du code des marchés publics, les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et devront répondre via le site dont l'adresse Internet est: https://www.achats-hopitaux.com. Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir: 1. La lettre de candidature (DC1 ou forme libre)., ce document doit être signé électroniquement. 2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; 3. Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (DC1 ou forme libre): 4. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre) 5. Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre): A) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. B) Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; En application de l'article 52-I du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité. Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère des capacités financières. Des essais nécessitant la mise à disposition d'équipements seront réalisés par le CHU de Poitiers, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation. La visite d'un site de référence sera demandée aux candidats, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à: — renseignements administratifs: Mme Soulat Marinette, tél.: +33 549444306, fax: +33 549444765, courriel: marinette.soulat@chu-poitiers.fr, — renseignements techniques: M. Ancellin Joël, tél.: +33 549443872, fax: +33 549443813, courriel: joel.ancellin@chu-poitiers.fr. L'espace d'échanges sécurisé du portail "achats-hopitaux.com" (cliquer sur "échange" puis sur "dépôt spontané") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation de la présente consultation consiste principalement en:
— la fourniture (livraison) des équipements matériels et logiciels, ainsi que de tous les accessoires associés,
— l'installation des équipements matériels et logiciels,
— le câblage, la connexion et la mise en réseau des installations des équipements matériels et logiciels,
— la mise en service des équipements matériels et logiciels,
— la formation à l'utilisation et à l'entretien courant pour le personnel utilisateur (médical, paramédical) et pour quatre techniciens biomédicaux des équipements matériels et logiciels,
— la formation à la maintenance du matériel de quatre techniciens biomédicaux des équipements matériels et logiciels,
— pour les équipements matériels et logiciels pendant la période de garantie, le titulaire a une obligation de résultat. Il doit donc assurer la prestation de maintenance correspondant à une maintenance tous risques, soit:
—— la maintenance préventive,
—— la maintenance curative,
—— la fourniture des pièces détachées nécessaires, accessoires et produits nécessaires à ces maintenances préventive et corrective, sans exclusion,
— les évolutions logicielles nécessaires au bon fonctionnement des appareils.
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est conclu avec un engagement minimum de 700 000 EUR HT et sans engagement maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.
Numéro de référence: 11S0155
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'investissement et exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Marinette Soulat
Jean-Pierre Dewitte, directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0155
Informations complémentaires
En application de l'article 56-ll-2 du code des marchés publics, les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et devront répondre via le site dont l'adresse Internet est: https://www.achats-hopitaux.com. Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat.
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A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir:
1. La lettre de candidature (DC1 ou forme libre)., ce document doit être signé électroniquement.
2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3. Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (DC1 ou forme libre):
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4. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre)
5. Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre):
A) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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B) Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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En application de l'article 52-I du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
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Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère des capacités financières.
Des essais nécessitant la mise à disposition d'équipements seront réalisés par le CHU de Poitiers, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
La visite d'un site de référence sera demandée aux candidats, selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation.
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
— renseignements administratifs: Mme Soulat Marinette, tél.: +33 549444306, fax: +33 549444765, courriel: marinette.soulat@chu-poitiers.fr,
— renseignements techniques: M. Ancellin Joël, tél.: +33 549443872, fax: +33 549443813, courriel: joel.ancellin@chu-poitiers.fr.
L'espace d'échanges sécurisé du portail "achats-hopitaux.com" (cliquer sur "échange" puis sur "dépôt spontané") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.
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— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,
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— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2011/S 215-350730 (2011-11-07)
Avis d'attribution de marché (2012-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, BP 577

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-220517
Se réfère à l'avis: 2011/S 215-350730
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Annonce no296, BOAMP 218 B du 10.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-24 📅
Nom: Philips France
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
Afficher plus
— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2012/S 133-220517 (2012-07-11)
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