Modulateurs de puissance pour alimentation des klystrons du projet Linac4

CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Ce marché comporte 1 tranche ferme, 1 tranche conditionnelle et 2 options; il implique la production et la livraison de modulateurs de puissance pour alimentation des klystrons du projet Linac4.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Qui ?

• CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques › Équipement électronique

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-20	Avis de marché
2011-05-19	Informations complémentaires
2011-06-08	Informations complémentaires
2011-09-29	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Quantité ou étendue:

La présente consultation est relative à un marché à tranches comportant:— 1 tranche ferme: fabrication et livraison de 2 modulateurs de présérie,— 1 tranche conditionnelle: production et livraison de 12 modulateurs de série,— une option A relative à la production et livraison de 16 alimentations d'anode,— une option B relative à la production et livraison de 15 électroniques de contrôle.Les options A et B sont levées à notification.Les spécifications sont détaillées à l’article 6 - spécificités techniques du CCTP.1 200 000,00

Valeur totale du marché: 1 200 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-130018
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

— La présente consultation est passée selon l’appel d’offres ouvert, en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, — Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP du 30.11.2010 ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française, — le présent marché prend effet à sa date de notification au titulaire pour s'achever à la fin du délai de garantie lui incombant, — Les candidats peuvent envoyer une offre technique en anglais, — Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante: https://www.achats-epst.fr. Le DCE - hors le dossier de fabrication/Annexe 1 au CCTP - est en téléchargement libre et ne nécessite pas d’inscription préalable. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant à l'adresse précitée peut éventuellement faire l’objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s’inscrire sur la plateforme en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d’une quelconque modification du dossier de consultation. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d’information des candidats qui n’auraient pas pris la peine de s’inscrire, ni de télécharger les mises à jour des documents modifiés. — Pour des raisons techniques, le dossier de fabrication / annexe 1 au CCTP est à télécharger à partir de la plate-forme dédiée du CERN dont l'adresse Internet et les identifiants d'accès figurent à l'article 7.1.1 du règlement de consultation. L’usage de cette plate-forme implique le respect des règles de sécurité informatique propres au CERN, — Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 145075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1), — Pour les renseignements d’ordre technique les demandes devront être transmises à: monsieur Francis Martin, CNRS- laboratoire de l’accélérateur Linaire (LAL), Centre scientifique d’Orsay, bât 200, 91898 Orsay Cedex, FRANCE, téléphone: +33 164468206, télécopie: +33 169079404, courriel: martinf@lal.in2p3.fr.

Informations complémentaires

— La présente consultation est passée selon l’appel d’offres ouvert, en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,

— Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP du 30.11.2010 ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française,

— le présent marché prend effet à sa date de notification au titulaire pour s'achever à la fin du délai de garantie lui incombant,

— Les candidats peuvent envoyer une offre technique en anglais,

— Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante: https://www.achats-epst.fr.

Le DCE - hors le dossier de fabrication/Annexe 1 au CCTP - est en téléchargement libre et ne nécessite pas d’inscription préalable. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant à l'adresse précitée peut éventuellement faire l’objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s’inscrire sur la plateforme en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d’une quelconque modification du dossier de consultation.

En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d’information des candidats qui n’auraient pas pris la peine de s’inscrire, ni de télécharger les mises à jour des documents modifiés.

— Pour des raisons techniques, le dossier de fabrication / annexe 1 au CCTP est à télécharger à partir de la plate-forme dédiée du CERN dont l'adresse Internet et les identifiants d'accès figurent à l'article 7.1.1 du règlement de consultation. L’usage de cette plate-forme implique le respect des règles de sécurité informatique propres au CERN,

— Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 145075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1),

— Pour les renseignements d’ordre technique les demandes devront être transmises à: monsieur Francis Martin, CNRS- laboratoire de l’accélérateur Linaire (LAL), Centre scientifique d’Orsay, bât 200, 91898 Orsay Cedex, FRANCE, téléphone: +33 164468206, télécopie: +33 169079404, courriel: martinf@lal.in2p3.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché comporte 1 tranche ferme, 1 tranche conditionnelle et 2 options; il implique la production et la livraison de modulateurs de puissance pour alimentation des klystrons du projet Linac4.

Quantité ou étendue:

La présente consultation est relative à un marché à tranches comportant:

— 1 tranche ferme: fabrication et livraison de 2 modulateurs de présérie,

— 1 tranche conditionnelle: production et livraison de 12 modulateurs de série,

— une option A relative à la production et livraison de 16 alimentations d'anode,

— une option B relative à la production et livraison de 15 électroniques de contrôle.

Les options A et B sont levées à notification.

Les spécifications sont détaillées à l’article 6 - spécificités techniques du CCTP.

Durée de l'accord: 19 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Réception marchandises bâtiment 904.

Cern - site de Prevessin.

01631 Cern Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les pièces énumérées ci-dessous permettent de juger de la recevabilité du candidat en application de l’article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 et d’apprécier ses capacités.

Capacité juridique:

— Une lettre de candidature en cas de groupement momentané groupement,

— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— Une attestation sur l’honneur, datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.

Toutes ces pièces doivent être rédigées en français.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes et le chiffre d'affaires hors taxes concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3dernières années,

— Une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables,

— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Une certification ISO 9001:2000 ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé sur les ressources propres de l'établissement.

Les paiements sont effectués par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre.

Le délai global de paiement est de 45 jours.

Le titulaire qui en a fait le choix peut bénéficier d'une avance de 25 %. Son montant est calculé pour chaque tranche sur le montant TTC des prestations à exécuter.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois les candidats sont informés que le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-02 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidats sont autorisés à présenter leur offre technique en langue anglaise, toutefois les documents administratifs doivent être rédigés en français.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
Contact
Point de contact: Ddai
Masha Albertini ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP du 30.11.2010 ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française,

— le présent marché prend effet à sa date de notification au titulaire pour s'achever à la fin du délai de garantie lui incombant,

— Les candidats peuvent envoyer une offre technique en anglais,

— Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le DCE, à l’adresse suivante: https://www.achats-epst.fr.

Le DCE - hors le dossier de fabrication/Annexe 1 au CCTP - est en téléchargement libre et ne nécessite pas d’inscription préalable. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant à l'adresse précitée peut éventuellement faire l’objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s’inscrire sur la plateforme en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d’une quelconque modification du dossier de consultation.

En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d’information des candidats qui n’auraient pas pris la peine de s’inscrire, ni de télécharger les mises à jour des documents modifiés.

— Pour des raisons techniques, le dossier de fabrication / annexe 1 au CCTP est à télécharger à partir de la plate-forme dédiée du CERN dont l'adresse Internet et les identifiants d'accès figurent à l'article 7.1.1 du règlement de consultation. L’usage de cette plate-forme implique le respect des règles de sécurité informatique propres au CERN,

— Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises par télécopie au: +33 145075099; par courriel à l'adresse: marches-ddai@cnrs-dir.fr; par courrier à l'adresse contact signalée au I.1),

— Pour les renseignements d’ordre technique les demandes devront être transmises à: monsieur Francis Martin, CNRS- laboratoire de l’accélérateur Linaire (LAL), Centre scientifique d’Orsay, bât 200, 91898 Orsay Cedex, FRANCE, téléphone: +33 164468206, télécopie: +33 169079404, courriel: martinf@lal.in2p3.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cnrs - ddai
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Commune postale: Meudon cedex
Code postal: 92195
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Adresse Internet: http://www.dgdr.cnrs.fr/achats/ 🌏
Fax: +33 145075099 📠
Source: OJS 2011/S 079-130018 (2011-04-20)

Informations complémentaires (2011-05-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-159616
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-130018
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2011/S 098-159616 (2011-05-19)

Informations complémentaires (2011-06-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-08 📅
Date limite de soumission: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-182020
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2011/S 111-182020 (2011-06-08)

Informations complémentaires (2011-09-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-307723
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2011/S 189-307723 (2011-09-29)

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