Mobiliers
Cour d'appel de Paris - SAR
Fourniture de mobiliers.
Lot 1: bureaux, tables de réunion, meubles de rangement et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Lot 2: sièges et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Lot 3: environnement de bureau et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Lot 4: espace d'accueil et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Lot 5: mobilier d'hébergement et restauration et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-21 | Avis de marché |
| 2012-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris - SAR
Adresse postale: 34 quai des Orfèvres
Code postal: 75055
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 144325084 📞
Fax: +33 144329646 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365316
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bureaux, tables de réunion, meubles de rangement et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description:
Intitulé du lot: sièges et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description: Sièges et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: environnement de bureau et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description:
Intitulé du lot: espace d'accueil et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description:
Intitulé du lot: mobilier d'hébergement et restauration et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description:
Numéro de référence: SAR.RT.2011.006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: analyse d'une "configuration type" pré-établie et représentative des commandes usuelles de l'administration (40)
2. Valeur technique: étendue de la gamme (20 %) modalités relatives à la livraison et au montage (10 %) modalités relatives à la gestion des commandes (5 %) (35)
3. Délais de livraison, modalités et délais relatifs au service après-vente (25)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service administratif régional - service marchés publics et achats
Mlle Planchenault Nathalie
Nom: Cour d'appel de Paris - service administratif régional
Adresse postale: 53 rue de Rivoli
Code postal: 75036
Point de contact: service marchés publics et achats
Fax: +33 144309646 📠
Commune postale: Paris Cedex 1
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8363&orgAcronyme=d3f 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8363&orgAcronyme=d3f 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SAR.RT.2011.006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 4 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 225-365316 (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris - SAR
Adresse postale: 34 quai des Orfèvres
Code postal: 75055
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 144325084 📞
Fax: +33 144329646 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365316
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans engagement sur des montants minimum et maximum. Le dossier de consultation a fait l'objet d'une dématérialisation à l'adresse suivante: "www.marches-publics.gouv.fr". Les candidats sont invités à aller télécharger le dossier à cette adresse. Un dossier papier pourra toutefois être délivré en cas de difficulté quant au téléchargement. Tout document écrit émanant du pouvoir adjudicateur ou du candidat peut être remplacé par un échange électronique ou par la production d'un support physique électronique. Toute société est alors invitée à retirer ou déposer ces documents sur la plateforme de dématérialisation (art 56).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobiliers.
Lot 1: bureaux, tables de réunion, meubles de rangement et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Lot 2: sièges et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Lot 3: environnement de bureau et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Lot 4: espace d'accueil et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Lot 5: mobilier d'hébergement et restauration et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Intitulé du lot: bureaux, tables de réunion, meubles de rangement et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description:
Bureaux, tables de réunion, meubles de rangement et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sièges et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description: Sièges et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: environnement de bureau et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description:
Environnement de bureau et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: espace d'accueil et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description:
Espace d'accueil et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mobilier d'hébergement et restauration et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage
Brève description:
Mobilier d'hébergement et restauration et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: SAR.RT.2011.006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1) datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise; Pouvoir, éventuellement pouvoirs en chaîne, du signataire des pièces du dossier de candidature et du marché dûment habilité par le représentant légal de la société; Déclaration du candidat (formulaire DC2) entièrement renseignée, datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise.
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Renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat sur les 3 dernières années:
Chiffre d'affaires global, chiffre d'affaires relatif aux prestations considérées.
Sur les 3 dernières années: conditions générales d'exploitation, documentation présentant l'organisation de la société, moyens en personnel: effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, moyens en matériels: outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marchés de même nature, description des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise, certificats de qualifications professionnelles. - Liste des références en rapport et proportionnées avec l'objet du marché pour des prestations exécutées au cours des trois dernières années (liste comportant le montant des marchés, les dates d'exécution, le nom et les coordonnées des personnes à contacter).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres - paiement par virement administratif - délai de paiement art 98 CMP - versement d'une avance art 87 CMP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: analyse d'une "configuration type" pré-établie et représentative des commandes usuelles de l'administration (40)
2. Valeur technique: étendue de la gamme (20 %) modalités relatives à la livraison et au montage (10 %) modalités relatives à la gestion des commandes (5 %) (35)
3. Délais de livraison, modalités et délais relatifs au service après-vente (25)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service administratif régional - service marchés publics et achats
Mlle Planchenault Nathalie
Nom: Cour d'appel de Paris - service administratif régional
Adresse postale: 53 rue de Rivoli
Code postal: 75036
Point de contact: service marchés publics et achats
Fax: +33 144309646 📠
Commune postale: Paris Cedex 1
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8363&orgAcronyme=d3f 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8363&orgAcronyme=d3f 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SAR.RT.2011.006
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans engagement sur des montants minimum et maximum. Le dossier de consultation a fait l'objet d'une dématérialisation à l'adresse suivante: "www.marches-publics.gouv.fr". Les candidats sont invités à aller télécharger le dossier à cette adresse. Un dossier papier pourra toutefois être délivré en cas de difficulté quant au téléchargement. Tout document écrit émanant du pouvoir adjudicateur ou du candidat peut être remplacé par un échange électronique ou par la production d'un support physique électronique. Toute société est alors invitée à retirer ou déposer ces documents sur la plateforme de dématérialisation (art 56).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 4 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 225-365316 (2011-11-21)
Avis d'attribution de marché (2012-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris - sAR
Contact
Téléphone: +33 144326361 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120142
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365316
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble des juridictions de la cour d'appel de Paris.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-20 📅
Nom: Quercy
Adresse postale: 121/135B avenue du Docteur Vaillant
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Camif Collectivités
Adresse postale: ZA Le Généteau Chauray
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79074
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Cochard Marine
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2012/S 073-120142 (2012-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris - sAR
Contact
Téléphone: +33 144326361 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120142
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365316
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Les lots 3 (environnement de bureau et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage) et 4 (Espace d'accueil et prestations associées de livraison, montage, mise en place et réglage) ont été déclarés infructueux. Les marchés conclus, concernant les lots 1, 2 et 5, peuvent être consultés au service marchés publics et achats au 53 rue de Rivoli - 75001 Paris, FRANCE- après demande faite par télécopie au +33 144329646. Ces marchés sont des marchés à bons de commande conclus sans engagement sur des montants minimum ou maximum.
Annonce n° 428, BOAMP 226 B du 23.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble des juridictions de la cour d'appel de Paris.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-20 📅
Nom: Quercy
Adresse postale: 121/135B avenue du Docteur Vaillant
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Camif Collectivités
Adresse postale: ZA Le Généteau Chauray
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79074
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Cochard Marine
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2012/S 073-120142 (2012-04-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Mobilier (>20)
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- Mobilier de laboratoire (4)
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- Tables, armoires, bureaux et bibliothèques (3)