Mobilier urbain

SMT du Douaisis

Lot n° 1: fourniture, pose, nettoyage et maintenance de nouveaux abribus publicitaires destinés aux usagers du Syndicat mixte des transports du Douaisis ainsi que gestion des emplacements publicitaires présents sur ces abribus.
Lot n° 2: fourniture, pose, maintenance et nettoyage de nouveaux abribus non publicitaires destinés aux usagers du Syndicat mixte des transports du Douaisis.
Lot n° 3: nettoyage des stations tram ainsi que gestion des emplacements publicitaires présents sur ces stations.
Lot n° 4: maintenance des stations tram.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMT du Douaisis

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
• Services de publicité › Services de gestion publicitaire
• Services de réparation et d'entretien
• Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-06	Avis de marché
2011-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:

Lot n° 1:Le SMTD souhaite disposer d'un minimum de 50 mobiliers publicitaires neufs. Le titulaire du marché peut proposer au SMTD la fourniture de mobiliers publicitaires supplémentaires.Lot n° 2:Un minimum de 20 mobiliers non publicitaires est garanti par le SMTD. Un maximum non garanti de 70 abris non publicitaires pourra être atteint au terme du marché. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux dispositions des articles 76 et 77 du code des marchés publics.Lot n° 3:Le nombre des stations tram concerné par ce marché s'élève à 22. Ceci représente un total de 43 mobiliers urbains spécifiques et 43 caissons publicitaires doubles faces.Lot n° 4:Les prestations concernées par le présent marché sont les abris des stations tram (structure métallique et vitrage), le totem, le panneau d'affichage, les mats d'éclairage, les éclairages, les garde-corps, les potelets, les poubelles et les bancs. Le nombre des stations tram concerné par ce marché s'élève à 22. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux dispositions des articles 76 et 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 395 bd Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-06 📅
Date limite de soumission: 2011-03-11 📅
Date de publication: 2011-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 5-006897
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est gratuitement remis en mains propres, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi les jours ouvrés, ou transmis par voie postale, sous forme d'un support papier, sur demande écrite (courrier ou télécopie) à l'adresse suivante: Syndicat mixte des transports du Douaisis. Cellule marché publics. 395 boulevard Pasteur. 59287 Guesnain, FRANCE. Fax: +33 327874578. Courriel: karine.gennin@smtd.fr OU frederic.genge@smtd.fr. Ils sont en outre à disposition sur le site Internet https://marches.rvvn.org. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n° 2: fourniture, pose, maintenance et nettoyage de nouveaux abribus non publicitaires destinés aux usagers du Syndicat mixte des transports du Douaisis.

Lot n° 3: nettoyage des stations tram ainsi que gestion des emplacements publicitaires présents sur ces stations.

Lot n° 4: maintenance des stations tram.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, pose, nettoyage et maintenance de nouveaux abribus publicitaires destinés aux usagers du Syndicat mixte des transports du Douaisis ainsi que gestion des emplacements publicitaires présents sur ces abribus
Brève description:

La fourniture, la pose, le nettoyage et la maintenance d'abribus publicitaires neufs destinés aux usagers du Syndicat mixte des transports du Douaisis; ainsi que la gestion de leurs emplacements…

… publicitaires.Les mobiliers publicitaires restent la propriété exclusive du titulaire du marché. A ce titre il en assure le nettoyage régulier et la maintenance complète (remplacement de toutes les pièces défectueuses). Le titulaire finance sa prestation globale par l'exploitation publicitaire des emplacements présents sur ces abribus. Le titulaire pourra proposer de verser une redevance en contrepartie de l'exploitation publicitaire du mobilier.Les mobiliers publicitaires installés par le titulaire du marché sont des mobiliers neufs. Ils sont implantés aux arrêts de bus fortement fréquentés par la clientèle.

… publicitaires.

Les mobiliers publicitaires restent la propriété exclusive du titulaire du marché. A ce titre il en assure le nettoyage régulier et la maintenance complète (remplacement de toutes les pièces défectueuses). Le titulaire finance sa prestation globale par l'exploitation publicitaire des emplacements présents sur ces abribus. Le titulaire pourra proposer de verser une redevance en contrepartie de l'exploitation publicitaire du mobilier.

Les mobiliers publicitaires installés par le titulaire du marché sont des mobiliers neufs. Ils sont implantés aux arrêts de bus fortement fréquentés par la clientèle.

Quantité ou étendue: Le SMTD souhaite disposer d'un minimum de 50 mobiliers publicitaires neufs. Le titulaire du marché peut proposer au SMTD la fourniture de mobiliers publicitaires supplémentaires.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est attribué pour une durée de 10 ans, avec renouvellement possible pour une durée de 5 ans par décision du Comité syndical.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, pose, maintenance et nettoyage de nouveaux abribus non publicitaires destinés aux usagers du Syndicat mixte des transports du Douaisis
Brève description:

La fourniture et pose de nouveaux abribus non publicitaires destinés aux clients du Syndicat mixte des transports du Douaisis; la fourniture de pièces détachées s'y rapportant; la maintenance et le…

… nettoyage.Les mobiliers non publicitaires sont la propriété exclusive du SMTD.Le SMTD souhaite acquérir des abribus neufs, lesquels seront installés aux arrêts de bus les plus fréquentés par la clientèle.

… nettoyage.

Les mobiliers non publicitaires sont la propriété exclusive du SMTD.

Le SMTD souhaite acquérir des abribus neufs, lesquels seront installés aux arrêts de bus les plus fréquentés par la clientèle.

Quantité ou étendue: Un minimum de 20 mobiliers non publicitaires est garanti par le SMTD. Un maximum non garanti de 70 abris non publicitaires pourra être atteint au terme du marché.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum définis aux articles 76 et 77 du code des marchés publics, attribué pour une durée d'un an avec 3 reconductions possibles.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage des stations TRAM ainsi que gestion des emplacements publicitaires présents sur ces stations
Brève description:

Le nettoyage des stations tram installées sur le réseau urbain douaisien ainsi que la gestion de leurs emplacements…

… publicitaires.Ces mobiliers restent la propriété exclusive du SMTD. Le titulaire de ce marché assure le nettoyage régulier des stations et finance cette prestation par l'exploitation publicitaire des emplacements présents sur ces abribus. Le titulaire pourra proposer de verser une redevance en contrepartie de l'exploitation publicitaire du mobilier.

… publicitaires.

Ces mobiliers restent la propriété exclusive du SMTD. Le titulaire de ce marché assure le nettoyage régulier des stations et finance cette prestation par l'exploitation publicitaire des emplacements présents sur ces abribus. Le titulaire pourra proposer de verser une redevance en contrepartie de l'exploitation publicitaire du mobilier.

Quantité ou étendue: Le nombre des stations tram concerné par ce marché s'élève à 22. Ceci représente un total de 43 mobiliers urbains spécifiques et 43 caissons publicitaires doubles faces.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est attribué pour une durée d'un an avec 3 éventuelles…

… reconductions.Les mobiliers concernés sont l'ensemble des stations installées dans le cadre de la première phase du projet Tram. C'est-à-dire les stations implantées le long de la ligne A ainsi que la station créée à l'arrêt Masny Commerces.La poursuite du projet Tram et son extension à d'autres liaisons donnera lieu à la passation d'un nouveau marché.

… reconductions.

Les mobiliers concernés sont l'ensemble des stations installées dans le cadre de la première phase du projet Tram. C'est-à-dire les stations implantées le long de la ligne A ainsi que la station créée à l'arrêt Masny Commerces.

La poursuite du projet Tram et son extension à d'autres liaisons donnera lieu à la passation d'un nouveau marché.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: maintenance des stations tram
Brève description:

Les études, fournitures, et travaux nécessaires à la maintenance et l'entretien des stations de tramway pour le transport en commun en site propre de l'agglomération Douaisienne. La première ligne de tramway a une longueur totale de 12…

… km.Les prestations concernées par le présent marché sont les abris des stations tram (structure métallique et vitrage), le totem, le panneau d'affichage, les mats d'éclairage, les éclairages, les garde-corps, les potelets, les poubelles et les bancs.

… km.

Quantité ou étendue: Le nombre des stations tram concerné par ce marché s'élève à 22.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum définis aux articles 76 et 77 du code des marchés publics. la durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification, durée reconductible 3 fois pour une durée totale de 4 ans.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot n° 1:

Lot n° 2:

Un minimum de 20 mobiliers non publicitaires est garanti par le SMTD. Un maximum non garanti de 70 abris non publicitaires pourra être atteint au terme du marché. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux dispositions des articles 76 et 77 du code des marchés publics.

Lot n° 3:

Lot n° 4:

Les prestations concernées par le présent marché sont les abris des stations tram (structure métallique et vitrage), le totem, le panneau d'affichage, les mats d'éclairage, les éclairages, les garde-corps, les potelets, les poubelles et les bancs. Le nombre des stations tram concerné par ce marché s'élève à 22. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conformément aux dispositions des articles 76 et 77 du code des marchés publics.

Description des options:

Pour le lot n° 1, la durée du marché est fixée à 10 ans à compter de sa notification, durée reconductible 1 fois pour une durée de 5 ans. La demande de reconduction fera l'objet d'un courrier de la part du titulaire du marché, 3 mois avant l'échéance du marché. La collectivité disposera d'un délai d'un mois à compter de la réception de la demande de reconduction pour faire part de sa réponse.

Pour les lots n° 2, 3 et 4, la durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification, durée reconductible 3 fois pour une durée totale de quatre ans. La demande de reconduction fera l'objet d'un courrier de la part du titulaire du marché, 3 mois avant l'échéance du marché. La collectivité disposera d'un délai d'un mois à compter de la réception de la demande de reconduction pour faire part de sa réponse.

Numéro de référence: 2011-mobilier urbain

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Au vu des pièces et renseignements de la candidature, sont éliminés conformément à l'article 52 du code des marchés publics et aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, et ce avant l'examen de l'offre, les candidats:

1. Dont la candidature n'est pas recevable pour les raisons suivantes:

— Le candidat est en état de liquidation judiciaire, ou de faillite personnelle, ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— Le candidat a fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation…

… définitive pour l'une des infractions énumérées à l'article 8.1 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,

… inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail,

— Le candidat n'a pas souscrit, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,

— Le candidat assujetti à l'obligation définie à l'article L.323-1 du code du travail n'est pas en règle au regard des dispositions de l'article L.323-8-5 du code du travail,

— Le candidat a fait l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics;

2. Qui n'ont pas remis, ou de façon incomplète, les pièces demandées;

3. Qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes

Situation économique et financière:

La candidature doit obligatoirement comprendre:

1. Le DC4 ou la lettre de candidature;

2. Le DC5 ou la déclaration de candidature;

3. Le cas échéant, le DC13 ou l'acte spécial relatif à la présentation d'un sous-traitant.

4. Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à l'engager attestant notamment qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner à un marché public conformément à l'article 43 du code des marchés publics.

Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents demandés aux points 2 à 4.

Conformément aux articles 45, 112 à 117 du code des marchés publics, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants pour justifier de ses propres capacités.

Conformément à l'article 46 du code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra produire en outre, avant notification du marché, les documents précisés à l'article 12 du présent règlement de la consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour les lots 2 et 4, sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulés ci-après, sera effectué pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pour les lots n° 1 et n° 3 et par dérogation aux dispositions du CCAG-FCS, la collectivité verse au titulaire le prix du marché sous forme d'un abandon des recettes publicitaires dans les conditions fixées au CCAP. Les titulaires des lots n° 1 et n° 3 pourront proposer de verser une redevance en contrepartie de l'exploitation publicitaire du mobilier.

Le paiement des sommes éventuellement dues au titulaire par la collectivité se fera par virement bancaire dans les conditions fixées par le CCAP et sera financé sur les fonds propres du Syndicat mixte des transports du Douaisis. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont en effet autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-16 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.

Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 16.3.2011 à 17:30 (date et heure prévisionnelles).

Critères d'attribution
Critère: 1. pour le lot n° 1 valeur technique de l'offre pondéré en % (60)
2. pour le lot n° 1 montant de la redevance proposé par le candidat pondéré en % (35)
3. pour le lot n° 1 prix unitaire pour le déplacement d'un abri demandé par la collectivité pondéré en % (5)
4. pour le lot n° 2 valeur technique de l'offre pondéré en % (60)
5. pour le lot n° 2 montant de l'offre pondéré en % (40)
6. pour le lot n° 3 montant de la redevance proposé par le candidat pondéré en % (60)
7. pour le lot n° 3 valeur technique de l'offre pondéré en % (40)
8. pour le lot n° 4 montant de l'offre pondéré en % (60)
9. pour le lot n° 4 valeur technique de l'offre pondéré en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: SMTD 395 bd Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le président
Nom: Syndicat mixte des transports du Douaisis
Adresse postale: 395 bd Pasteur
Point de contact: le président
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-mobilier urbain
Informations complémentaires

Syndicat mixte des transports du Douaisis.

Cellule marché publics.

395 boulevard Pasteur.

59287 Guesnain, FRANCE.

Fax: +33 327874578.

Courriel: karine.gennin@smtd.fr OU frederic.genge@smtd.fr.

Ils sont en outre à disposition sur le site Internet https://marches.rvvn.org.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 005-006897 (2011-01-06)

Avis d'attribution de marché (2011-05-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-19 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-160101
Se réfère à l'avis: 2011/S 5-006897
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Annonce n° 245, BOAMP 7 B du 11.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Commune postale: Guesnain
Code postal: 59287
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-28 📅
Adresse postale: 63 rue du Lieutenant Giard
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-10 📅
Adresse postale: ZA la Brayelle 945 rue du FBG d'Esquerchin
Commune postale: cuincy
Code postal: 59553
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2
1
Source: OJS 2011/S 098-160101 (2011-05-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)