Avis de marché (2011-11-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture
Quantité ou étendue:
“Compte tenu du nombre incertain de commandes, notamment en matière d'entretien correctif, la forme du marché est celle du marché à bons de commande au sens...”
Quantité ou étendue
Compte tenu du nombre incertain de commandes, notamment en matière d'entretien correctif, la forme du marché est celle du marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:Pas de montant minimum annuel.Montant maximum: 150 000 EUR HT.Le marché est conclu pour une période commençant à la date de notification jusqu'au 31.3.2012.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929253📞
Fax: +33 146929395 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363417
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2012-02-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049089
Se réfère à l'avis: 2011/S 224-363417
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“Le marché est traité à prix unitaire. Compte tenu du nombre incertain de commandes, notamment en matière d'entretien correctif, la forme du marché est celle...”
Le marché est traité à prix unitaire. Compte tenu du nombre incertain de commandes, notamment en matière d'entretien correctif, la forme du marché est celle du marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: Pas de montant minimum annuel montant maximum: 150 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période commençant à la date de notification jusqu'au 31.3.2012.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 031-049089 (2012-02-13)