Mise à disposition et fourniture d'implants intra oculaires

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Mise à disposition et fourniture d'implants intra oculaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-10 Avis de marché
2011-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lentilles intra-oculaires
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum annuels exprimés en valeurs financières (HT) mini: 400 000 EUR; maxi: 800 000 EUR.Durée du marché et périodes d'exécution: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable trois (3) fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.La durée totale du marché ne pourra excéder 36 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lentilles intra-oculaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003 - camp de Chanteau
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mat@daec-ssa.com 📧
Téléphone: +33 238807456 📞
Fax: +33 238607339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080444
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau dispositifs médicaux - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mise à disposition et fourniture d'implants intra oculaires.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Implant intraoculaire monofocal en acrylique hydrophobe à anses rapportées en polyméthylméthacrylate de diamètre de l'optique de 6 mm de diamètre total de 13 mm, angulation de 10°.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 5 000 EUR; maxi: 20 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc multifocal asphérique en acrylique hydrophobe de diamètre de l'optique de 6 mm, de diamètre total de 13 mm, angulation de 0°, avec filtre de lumière bleue.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc monofocal en acrylique hydrophobe de diamètre de l'optique de 6 mm, de diamètre total de 13 mm, biconvexe angulation de 0°.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 10 000 EUR; maxi: 30 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Implant intraoculaire monofocal en acrylique hydrophobe à anses rapportées en polyméthylméthacrylate de diamètre de l'optique de 6,5 mm de diamètre total de 13 mm, angulation de 10°.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 5 000 EUR; maxi: 10 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Implant intraoculaire monofocal en acrylique hydrophobe à anses rapportées en polyméthylméthacrylate de diamètre de l'optique de 6 mm de diamètre total de 13 mm, angulation de 10° avec filtre de lumière bleue.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc monofocal torique en acrylique hydrophobe de diamètre de l'optique de 6 mm, de diamètre total de 13 mm, angulation 0°.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc monofocal asphérique en acrylique hydrophobe de diamètre de l'optique de 6 mm, de diamètre total de 13 mm, biconvexe angulation de 0°, avec filtre de lumière bleue.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 210 000 EUR; maxi: 300 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc monofocal asphérique en acrylique hydrophile de diamètre de l'optique de 6 mm environ de diamètre total de 11 mm environ, angulation de 10°, avec 4 anses évidées, implantable par micro-incision.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 40 000 EUR; maxi: 80 000 EUR.
Numéro du lot: 9
Brève description: Implant intraoculaire accomodatif monofocal asphérique.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 3 000 EUR; maxi: 10 000 EUR.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Implant intraoculaire bitorique monobloc en acrylique hydrophile avec surface hydrophobe de diamètre de l'optique de 6 mm, de diamètre total de 11 mm, implantable par micro-incision.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 1 000 EUR; maxi: 4 000 EUR.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc multifocal asphérique en acrylique hydrophile avec surface hydrophobe, diamètre de l'optique de 6 mm, diamètre total de 11 mm environ, angulation de 0°, implantable par micro-incision.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 5 000 EUR; maxi: 15 000 EUR.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc monofocal asphérique en acrylique hydrophile avec surface hydrophobe, diamètre de l'optique de 6 mm, diamètre total de l'implant de 11 mm, angulation de 0°.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 30 000 EUR; maxi: 60 000 EUR.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc monofocal asphérique en acrylique hydrophile avec 3 points d'appui, diamètre de l'optique de 6 mm, diamètre total de l'implant de 10,5 mm, angulation de 10° préchargé.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc multifocal équi-biconvexe en acrylique hydrophile de diamètre de l'optique de 6 mm, diamètre total de 11 mm, angulation de 0°, implantable par micro-incision.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 500 EUR; maxi: 5 000 EUR.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc monofocal en acrylique hydrophile de diamètre optique de 6 mm de diamètre total de 13 mm, angulation de 6°, implantable par micro-incision.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Implant intraoculaire de chambre antérieure, monofocal en polymère de méthyle méthacrylate, monobloc, plan convexe de diamètre total de 13 mm environ, de diamètre de l'optique de 5,5 mm environ.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Implant intraoculaire monobloc monofocal biconvexe asphérique en acrylique hydrophile avec un diamètre optique de 6 mm environ avec filtre incorporé de lumière bleue, angulation de 5°, implantable par micro-incision.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 30 000 EUR; maxi: 80 000 EUR.
Numéro du lot: 18
Brève description:
Implant intraoculaire monofocal aspérique en acrylique hydrophobe avec filtre de lumière bleue pré-chargé de diamètre de l'optique de 6 mm environ, de diamètre total de 12,5 mm environ, implantable par micro-incision.
Quantité ou étendue: Montants financiers globaux (HT) estimés par an et par lot: mini: 20 000 EUR; maxi: 61 000 EUR.
Le marché est encadré par un minimum et un maximum annuels exprimés en valeurs financières (HT) mini: 400 000 EUR; maxi: 800 000 EUR.
Durée du marché et périodes d'exécution: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable trois (3) fois par reconduction expresse:
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
La durée totale du marché ne pourra excéder 36 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11PGN2680
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
divers hôpitaux d'instruction des armées et établissements du service de santé des armées Chartres, Marseille, Marolles, Brest, Orléans, Stmandé, Bordeaux, Lyon, Paris, Metz, Clamart, Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubrique "formulaires".
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaire.
Forme des prix: révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (70)
2. prix des fournitures (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division marchés
PC gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA / division achats marchés / bureau dispositifs médicaux
Point de contact: pharmacien principal Laurent Simon
Téléphone: +33 238607211 📞
Point de contact: Mme Grélard-Noël Patricia
Téléphone: +33 238607259 📞
Nom: DAPSA / commission d'examen des contrats publics
Adresse postale: tsa 20003 - camp de Chanteau
Point de contact: secrétaire CEPC
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PGN2680
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau dispositifs médicaux - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 049-080444 (2011-03-10)
Avis d'attribution de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: TSA 20003, Camp de Chanteau
Contact
Téléphone: +33 238607456 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-321788
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080444
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Annonce no235, BOAMP 52 B du 15.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Divers hôpitaux d'instruction des armées et établissements du service de santé des armées Chartres, Marseille, Marolles, Brest, Orléans, Stmandé, Bordeaux, Lyon, Paris, Metz, Clamart, Toulon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-04 📅
Nom: Laboratoires Alcon
Adresse postale: 4 rue Henri Sainte-Claire Deville
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92563
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: SAS Bausch & Lomb France
Adresse postale: 416 rue Samuel Morse, CS 79005
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34967

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: SAS Carl Zeiss Méditec France
Adresse postale: avenue Paul Langevin, BP 5
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Code postal: 17053

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: SA Ophta France
Adresse postale: 16A rue de Jouanet
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700

1️⃣5️⃣
Nom: SASU Croma
Adresse postale: 19 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200

1️⃣6️⃣
Nom: Déclaré sans suite

1️⃣7️⃣
Nom: SAS Physiol France
Adresse postale: porte Sud, bât. 3, 12 rue Louis Courtois de Viçose
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100

1️⃣8️⃣
Nom: Hoya Surgical Optics GmbH
Adresse postale: 31 résidence Parc Club du Golf
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
6
5
2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC Gentes
Source: OJS 2011/S 198-321788 (2011-10-11)
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