Mise à disposition de balayeuses avec chauffeur

Ville de Grand Quevilly

Mise à disposition de balayeuses avec chauffeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-14 Avis de marché
2011-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, à savoir:Lot no 1: balayage des cours d'écoles.Montant minimum: 10 000 EUR (HT).Montant maximum: 30 000 EUR (HT), pour un an.Lot no 2: balayage des voiries.Montant minimum: 10 000 EUR (HT).Montant maximum: 30 000 EUR (HT), pour un an.Lot no 3: nettoyage après marchés et foires à tout.Montant minimum: 7 500 EUR (HT).Montant maximum: 25 000 EUR (HT) pour un an.Le marché est conclu à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Il pourra être reconduit pour une durée d'un an, 3 fois au maximum, par reconduction expresse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: eplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-326222
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché alloti traité à prix unitaires révisables. Délais d'exécution: Les délais d'exécution des prestations passées durant la période de validité du marché sont indiqués dans le CCTP. Les critères d'examen des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières. Notation: Le détail de la notation des offres est indiqué dans le règlement de consultation. Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offres d'ouverture des offres: 1.12.2011. Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offre d'attribution du marché: 14.12.2011. Les demandes de dossier de consultation des entreprises pourront être envoyées soit par voie postale, soit par mél, soit par télécopie. Le dossier de consultation des entreprises est également téléchargeable gratuitement sur la plate-forme: www.mpe276.fr. Les offres seront soite envoyées par voie postale, soit déposées sur place contre récépissé, ou par voie dématérialisée par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation: www.mpe276.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mise à disposition de balayeuses avec chauffeur.
Numéro du lot: 1
Brève description: Balayage des cours d'écoles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Balayage des voiries.
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage après marchés et foires à tout.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, à savoir:
Lot no 1: balayage des cours d'écoles.
Montant minimum: 10 000 EUR (HT).
Montant maximum: 30 000 EUR (HT), pour un an.
Lot no 2: balayage des voiries.
Lot no 3: nettoyage après marchés et foires à tout.
Montant minimum: 7 500 EUR (HT).
Montant maximum: 25 000 EUR (HT) pour un an.
Le marché est conclu à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Il pourra être reconduit pour une durée d'un an, 3 fois au maximum, par reconduction expresse.
Numéro de référence: 11-245 à 247
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand Quevilly, 76123, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
Situation économique et financière:
— elements contenus dans le DC2 (déclaration du candidat individuel), à savoir: déclarations concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 dernières exercices disponibles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les ressources propres de la collectivité inscrites au budget de fonctionnement de l'exercice 2012 et suivants.
Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'hôtel de Ville, porte 802, BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-245 à 247
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché alloti traité à prix unitaires révisables.
Délais d'exécution:
Les délais d'exécution des prestations passées durant la période de validité du marché sont indiqués dans le CCTP.
Les critères d'examen des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières.
Notation:
Le détail de la notation des offres est indiqué dans le règlement de consultation.
Date prévisionnelle de la commission d'appel…
… d'offres d'ouverture des offres: 1.12.2011.
… d'offre d'attribution du marché: 14.12.2011.
Les demandes de dossier de consultation des entreprises pourront être envoyées soit par voie postale, soit par mél, soit par télécopie.
Le dossier de consultation des entreprises est également téléchargeable gratuitement sur la plate-forme: www.mpe276.fr.
Les offres seront soite envoyées par voie postale, soit déposées sur place contre récépissé, ou par voie dématérialisée par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation: www.mpe276.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 200-326222 (2011-10-14)
Avis d'attribution de marché (2011-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 776,45 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-29 📅
Date de publication: 2011-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 251-409555
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-326222
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 26.12.2011. Date de notificaiton des marchés: lots n° 1 et 3: 27.12.2011 - lot n° 2: 28.12.2011. Annonce n° 197, BOAMP 203 A. Annonce n° 333, BOAMP 203 B du 19.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grand-Quevilly, 76123, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Tsn
Adresse postale: ZA du Gros Chêne
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Maillot SAS
Adresse postale: Voie du Futur
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27102

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-Maire
Source: OJS 2011/S 251-409555 (2011-12-29)
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Fournisseurs:
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