Mesure de l'efficacité des systèmes de captation et de filtration d'air au CEA Marcoule

CEA Marcoule

Les prestations consistent dans la réalisation de mesures de l’efficacité des dispositifs épurateurs de l’air rejeté et des essais de confinement des hottes et sorbonnes des sites de Marcoule (Gard) et Pierrelatte (Drôme).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-11 Avis de marché
2011-10-17 Informations complémentaires
2012-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de mesure et de contrôle
Quantité ou étendue:
La volumétrie indicative de la prestation est la suivante:— 12 hottes dont 11 en zone contrôlée,— 321 sorbonnes dont 48 en zone contrôlée,— 6 pièges à iode,— 198 filtres THE de débit compris entre 1 500 m3/h et 20 000 m3/h.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de mesure et de contrôle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'exploitation - Bât 181 - BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: alain.lloret@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791424 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322756
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Les candidatures devront être transmises en 2 exemplaires. Le dossier d'appel d'offres est disponible sur le site internet https://dematao2010.cea.fr (Référence: B11-613-Al). Les soumissionnaires peuvent aussi en faire la demande par télécopieur à A. Lloret au +33 466796274. — Contact technique: M. F. Gras +33 466796128, — Unité monétaire utilisée: l'euro, — Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les candidatures devront impérativement être transmises en 2 exemplaires. Si votre candidature est transmise par voie électronique, cette dernière devra être adressée au CEA sur le site https://avis-de-marches.cea.fr, à partir du numero de binomage (B11-613-AL). Il est possible de s'inscrire sur la plateforme https://avis-de-marches.cea.fr afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne. Il faudra se doter d'un certificatélectronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l'adresse https://avis-demarches.cea.fr, puis se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr, compléter le formulaire puis valider. Le titulaire est informé que le Centre de Marcoule a mis en place un système de management de la santé, de la sécurité, dont la sûreté nucléaire est partie prenante, conformément aux prescriptions du référentiel OHSAS 18001. Le titulaire s'engagera à respecter les dispositions du référentiel OHSAS 18001 dans le cadre des engagements du CEA Marcoule en termes de santé et sécurité eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OSHAS 18001. Le CEA Marcoule vous informe que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des normes. Les dossiers qui seront reçus après la date limite du 7.10.2011 ainsi que ceux remis sans enveloppe cachetée ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leur expéditeur en ce qui concerne les envois postaux.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent dans la réalisation de mesures de l’efficacité des dispositifs épurateurs de l’air rejeté et des essais de confinement des hottes et sorbonnes des sites de Marcoule (Gard) et Pierrelatte (Drôme).
Quantité ou étendue:
La volumétrie indicative de la prestation est la suivante:
— 12 hottes dont 11 en zone contrôlée,
— 321 sorbonnes dont 48 en zone contrôlée,
— 6 pièges à iode,
— 198 filtres THE de débit compris entre 1 500 m
Description des options: 2 années supplémentaires optionnelles.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: B11-613-AL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Marcoule, 30200 Bagnols-sur-Cèze, FRANCE.
CEA Pierrelatte, 26700 Pierrelatte, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement particulier d'appel d'offres.
Situation économique et financière: Cf. règlement particulier d'appel d'offres.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement particulier d'appel d'offres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement par ressources propres,
— Paiement à 30 jours fin de mois d'émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) ou groupement momentané d'entreprises conjointes (GMEC) avec solidarité du mandataire. La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature. Important: Une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex: candidature individuelle et candidature en cotraitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A. Lloret
Adresse du profil d'acheteur: https://dematao2010.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B11-613-AL
Informations complémentaires
Le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Les candidatures devront être transmises en 2 exemplaires.
Le dossier d'appel d'offres est disponible sur le site internet https://dematao2010.cea.fr (Référence: B11-613-Al).
Les soumissionnaires peuvent aussi en faire la demande par télécopieur à A. Lloret au +33 466796274.
— Contact technique: M. F. Gras +33 466796128,
— Unité monétaire utilisée: l'euro,
— Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Les candidatures devront impérativement être transmises en 2 exemplaires.
Si votre candidature est transmise par voie électronique, cette dernière devra être adressée au CEA sur le site https://avis-de-marches.cea.fr, à partir du numero de binomage (B11-613-AL).
Il est possible de s'inscrire sur la plateforme https://avis-de-marches.cea.fr afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne. Il faudra se doter d'un certificatélectronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l'adresse https://avis-demarches.cea.fr, puis se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr, compléter le formulaire puis valider.
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Le titulaire est informé que le Centre de Marcoule a mis en place un système de management de la santé, de la sécurité, dont la sûreté nucléaire est partie prenante, conformément aux prescriptions du référentiel OHSAS 18001. Le titulaire s'engagera à respecter les dispositions du référentiel OHSAS 18001 dans le cadre des engagements du CEA Marcoule en termes de santé et sécurité eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OSHAS 18001. Le CEA Marcoule vous informe que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des normes.
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Les dossiers qui seront reçus après la date limite du 7.10.2011 ainsi que ceux remis sans enveloppe cachetée ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leur expéditeur en ce qui concerne les envois postaux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue J. Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491155051 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2011/S 198-322756 (2011-10-11)
Informations complémentaires (2011-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-329247
Se réfère à l'avis: 2011/S 198-322756
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2011/S 203-329247 (2011-10-17)
Avis d'attribution de marché (2012-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commercial, bureau achats projet- bâtiment 181, BP 17171
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-206481
Numéro JO-S: 125

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Cerap
Adresse postale: 448 av. de la Floure
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze
Code postal: 30200
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alain Lloret

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue J Autran
Source: OJS 2012/S 125-206481 (2012-06-28)
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